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...UN BÂTIMENT (sur un lot): Voir superficie de bâtiment ou superficie d'implantation. AIRE D'UNE ENSEIGNE: Surface délimitée par une ligne continue, réelle lorsque la forme géométrique est régulière ou imaginaire lorsqu...

...en mètres, que doit respecter un bâtiment principal par rapport aux lignes de terrain. La marge prescrite est mesurée à la face extérieure du mur de fondation, à la face extérieure des poteaux ou pilotis qui supportent le plancher ou le toit et a...

...le Conseil municipal approuve ou non le projet soumis par une résolution. Si la décision du Conseil municipal est négative face au projet, la résolution doit évoquée les éléments qui ont motivées cette décision. Le Conseil municipal peut, s’il...

...l’environnement, l’économie ou la société. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Étage Partie d’un bâtiment délimitée par la face supérieure d’un plancher et celle du plancher situé immédiatement au-dessus ou en son absence, par le plafond situé au...

...bordure de l’autoroute 15 : avec de nombreux espaces imperméables (stationnement, vastes bâtiments, peu de verdure, surfaces minéralisées, etc.); • L’axe de rue Turgeon et les abords de la gare : comprenant plusieurs espaces minéralisés et...

...é par un arpenteur-géomètre ou un professionnel reconnu dans ce domaine, montrant la direction d’écoulement des eaux de surface pour le drainage du terrain, le cas échéant; 20° 2 copies du plan d’implantation du terrain, préparé par un arpenteur-g...

...Article 101.8 1 Interdiction de stationnement – rue Comtois Le stationnement des véhicules routiers est interdit face au numéro civique 817, rue Comtois, du côté sud. Règlement 922 -15 6 N.S....

Avis d’a ppel d'offres Contrat 2026 -25 – Fourniture d’une surfaceuse électrique pour l’aréna La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour l’acquisition d’une surfaceuse électrique pour l’aréna . DOCUMENTATION...

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-117 – Réfection de la surface gazonnée du terrain de soccer au parc de Sève La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour les...

...6 Conducteur 50/300 Virage à gauche ailleurs qu'à une intersection 77 Conducteur Bicyclette 100/200 15/30 Face à un feu rouge 101 Propriétaire Conducteur 49 Interdiction de stationnement 101.1 Propriétaire Conduc...

...trat 2023 -58 – acquisition d’un camion E -TRANSIT T350 5.7 Adjudication du contrat 2023 -59 – réfection des surfaces des terrains de tennis au Collège Lionel -Groulx 5.8 Adjudication du contrat 2023 -60 - location d’un syst...

...oie publique La chaussée, le trottoir et tout espace entre les lignes des pro - priétés privées se faisant face. Ils englobent l ’emprise rive raine, la rue, le trottoir, le terre -plein, la piste cyclable, le fossé d’...

...s est acceptable ;  QUE le conseil municipal rejette les projets suivants : PIIA 2025-00071 – Remplacement des faces de l’enseigne au 96, boulevard du Curé-Labelle , puisque la couleur proposée pour l’enseigne ne s’harmonise pas...

...nstallation d’ une pompe submersible ; • Aménagement d’un drain d’évacuation de la pompe de puisard à l’extérieur en surface et achats associés ; • Aménagement d’un drain d’évacuation de la pompe de puisard à l’égout pluvial ou combiné et a...

...un camion 6 roues avec équipements de déneigement — annulation 5.4. Adjudication du contrat 2025-117 — Réfection de la surface gazonnée du terrain de soccer au parc de Sève 5.5. Adjudication du contrat 2025-127 — Services professionnels — resta...

...2o La prudence dans la poursuite de l'intérêt public : tout membre du conseil assume ses responsabilités face à la mission d'intérêt public qui lui incombe. Dans l'accomplissement de cette mission , il agit avec p...

...lde la Ville de Sainte-Thérèselundi 2 mars 2026 à 19 h 309.1. Affectation du montant — Étude de vulnérabilité du territoire face aux inondations pluviales et analyse de solutions 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Club de...

...trat 2026-23 — Fourniture d'un camion 6 roues de type paysagiste 5.5. Adjudication du contrat 2026-25 — Fourniture d'une surfaceuse électrique pour l'aréna Généré le 1er mai 2026 à 10 h 451 / 3 Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sa...