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...ation duquel une somme est exigée, à l'exclusion d'un appareil destiné à l'amusement ou à la récréation d'un enfant en bas âge et d'un appareil à reproduire le son. APPARTEMENT: Voir logement. ARBRE: Grand végé...

...re de la ville de Sainte Thérèse, afin de réserver des cases de stationnement avec vignette du parc Ducharme pour le CPE Fanfan Soleil . Prenez avis que ce règlemen t est disponible pour consultation au greffe de la Ville au 6, rue...

...suivants : A B C P1 -01 Éducation Ratio de stationnement P1-01 -01 Garderie, centre de la petite enfance, jardin d’enfants, halte-garderie ou tout autre établissement offrant des services de garde d’enfants 1 case /30...

...Thérèse, afin de modifier les cases de stationnement du parc Ducharme réservées avec vignett e pour le CPE Fanfan Soleil ; ➢ Règlement 922 -153 N.S. – ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la...

...le coût, afin de re mplacer à l'annexe A l'item " Camion rebuts et recyclage " par l'item " Benne chauffante sur roues pour le transport et la pose d'asphalte chaude ", sans modifier le montant total . Le règleme...

...plus vulnérable (p. ex., clientèle requérant de l’aide lors d’évacuation ou qui ne peut se protéger par elle-même : les enfants, les aînés, les personnes à mobilité réduite, etc.) : • Garderies et services de garde (centres de la petite enfance...

...u public. 4.5 Mendier Constitue une infraction et est prohibé le fait de mendier ou d’encou rager un enfant à mendier. Section 3 – lieu privé et lieu public 5. Infractions 5.1 Offrir en vente –sollicitation...

...gissant à titre de représentant d’un établissement d’enseignement, d’une gar derie, d’un Centre de la petite enfance (CPE) situé sur le territoire de la Ville ou d’un organisme reconnu par la Ville ; Règlement 1360 N....

...ON MUNICIPALE3.1. Adoption du règlement 922-151-1 N.S. — cases de stationnement avec vignette (parc Ducharme) pour le CPE Fanfan Soleil 3.2. Adoption du règlement 922-153 N.S. — restrictions de stationnement et zone de débarcadère sur la rue...

...e motion et dépôt du projet de règlement 922-151-1 N.S. — cases de stationnement avec vignette (parc Ducharme) pour le CPE Fanfan Soleil 3.2. Adoption du règlement 922-153 N.S. — restrictions de stationnement et zone de débarcadère sur la rue...

...ATION MUNICIPALE3.1. Adoption du règlement 922-151 N.S. — cases de stationnement avec vignette (parc Ducharme) pour le CPE Fanfan Soleil 3.2. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 922-152 N.S. — interdiction d'arrêt des véhicules et res...

...de motion et dépôt du projet de règlement 922-150 N.S. — cases de stationnement avec vignette (parc Ducharme) pour le CPE Fanfan Soleil 3.3. Adoption du règlement 1155-22 N.S. — heures d'accès autorisées à la Place du Théâtre Georges 3.4. Adop...

...­ Centre d'entraide Thérèse-De Blainville (camp de jour Évasion Soleil) ; ­ Centre Oméga (camp de jour Omega) ; ­ CPE Fanfan Soleil ; ­ La Maison des jeunes des Basses-Laurentides. Adoptée à l’unanimité. 10.2 Petit Théâtre du N...

...irer de nouveaux résidantsRénover et implanter des nouveaux équipements dans les parcs, notamment pour les familles avec enfants Moyen et long terme Prévoir des dispositions pour faciliter l’ajout de logements supplémentaires : bigénérationnel...

...LOISIRS COMMUNAUTAIRES 34. - Demande s de gratuité à la piscine - é té 2024 35. - Projet Habillons un enfant - Club O ptimiste Sainte - Thérèse et Centre Regain de vie S ÉCURITÉ PUBLIQUE 36. - Demande d'inscrip...

...x organismes 10.4. Centre Regain de vie — demande de commandite 10.5. Obtention de l'accréditation Municipalité amie des enfants (MAE) 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE11.1. Rapport annuel des activités du schéma de couverture de risques en sécurité incendie...

...n du Centre jeunesse des Laurentides — commandite 10.4. Ensemble Vocal Alternatim — commandite 10.5. Projet Habillons un enfant — Club Optimiste Ste-Thérèse — commandite 10.6. Chœur philharmonique du Nouveau Monde Basses-Laurentides — commandite 1...

...nalité de retard 5 $ / 15 minutes * Résidents seulement * Accompagnateurs (demande d’accommodement) : les enfants doivent s’inscrire au camp de jour pour effectuer une demande d’accommodement. Aucun frais supplémentaire ne se...

...— Fourniture d'un camion d'urgence incendie aménagé 5.10. Adjudication du contrat 2025-19 — Fourniture d'une remorque chauffante pour enrobés bitumineux 5.11. Adjudication du contrat 2025-28 — Remplacement de la glissoire à la piscine municipa...

...h LISTE DES BIENS DIVERS 1 Perceuse Porter Cable gris 25 Batterie de marque Worx 56 volts 2 Lampe chauffante Bell and Howell noir 26 Batterie noire en forme de « L » possiblement pour moto électrique 3 Scie sauteuse...

...assique des Maires – commandite 12.2 Club Optimiste Ste-Thérèse – 17 e levée de fonds pour l’activité « Habillons un Enfant » 12.3 La Nuit des sans abri 2023 – demande de partenariat et de soutien financier 12.4 Projet d’un centre d’héberg...