130 résultats pour

...produits au soutien du présent règlement comme annexes "1" et "1-A". Une seconde partie de territoire comprise cette fois-ci dans la zone H-1 144 est retirée de cette zone pour être ajoutée à l'intérieur de la zone H-2 145 déjà existante....

...A1-01 -06 Culture de noix Aucune exigence A1-01 -07 Culture de fruit Aucune exigence A1-01 -08 Culture du foin ou de fourrage Aucune exigence A1-01 -09 Floricultur e ou horticulture ornementale Aucune exigence A1-01 -1...

...Interdit : • dans le talus • dans une marge de précaution au sommet du talus dont la largeur est égale à une fois (1) la hauteur du talus jusqu’à concurrence de 40m • dans la bande de protection à la base du talus Inter...

...ipal noyau urbain de la région. Sainte-Thérèse est donc considérée comme le centre de la MRC Thérèse-De-Blainville, à la fois au niveau géographique, mais également à titre de centre social et culturel. Il s’agit du territoire le plus densé...

...le centre-ville comptent un certain nombre centre-ville comptent un certain nombre de commerces. Ceux-ci sont toutefois en de commerces. Ceux-ci sont toutefois en nombre moins important et l’intensité nombre moins important et l’inten...

...eu d’arti fice, d’une torpille, d’une chandelle romaine, d’une fusée volante ou d’une autre pièce pyrotechnique. Toutefois, la tenue de feux d’artifice sous l’autorité de la Ville ou autorisés par celle -ci, est permise. 15.4...

...sent article ne peuvent être utilisés que pour des parcs, des terrains de jeux ou des espaces naturels. La Ville peut toutefois disposer, de la manière prévue par la loi qui la régit, des terrains qu’elle a acquis en vertu du présent article. ___...

...la plantation. Autobus Véhicule automobile, autre qu'un minibus, aménagé pour le transport de plus de 9 occupants à la fois et utilisé principalement à cette fin ou équipé de dispositifs d'immobilisation de fauteuils roulants. Auvent Abri...

...on ou l’agrandissement d’un bâtiment principal ou d’une partie de bâtiment principal. Un permis de construction n’est toutefois pas requis pour des travaux de transformation et rénovation, si toutes les conditions suivantes sont respectées : a...

...tion doit considérer les oppositions reçues. Il peut en outre tenir une audition publique s’il l’estime opportun. Toutefois, si le bâtiment visé dans la demande d’autorisation de démolition cité conformément à la Loi sur le patrimoine culturel...

...autorisé, ces résultats dans son rapport mensuel. Ledit pr opriétaire a l'obligation de faire effectuer, une fois par mois, par un laboratoire indépendant agréé par le ministère de l'Environnement du Québec un échanti...

...Thérèse lors de la séance publique dont la date est dévoilée au début dudit procès-verbal. Le lecteur doit toutefois être avisé qu'en vertu des dispositions contenues à la Loi sur les cités et villes, ce procès-verbal doit faire...

...d'une personne morale. En cas de récidive, l'amende minimale demeure la même. Les maxima passent toutefois à DEUX MILLE DOLLARS (2 000 $) pour une personne physique et à QUATRE MILLE (4 000 $) pour une personne m...

...e de personnes par le suivant : c) en fonction du nombre d'occupants pour lequel l'aire de plancher est conçue sans toutefois être inférieur au nombre déterminé d'après le tableau T-3.1.17.1., pour les autres usages que ceux mentionnés aux aliné...

...nce de 3,6 mètres face au lampadaire # 2630 et sur une distance de 3,6 mètres face à la rue Brazeau , tel qu’en fait foi le plan annexé au présent règlement sous l’annexe A. Article 101. 61 Un débarcadère est auto...

...obtenu un permis de construire ou un certificat d’autorisation pour ces travaux et les a effectués de bonne foi et en toute légalité ; f) la solution de rechange doit répondre au domaine de performa nce et doit offrir un...

...ur sauf les dispositions relatives à l’usage et à la densité d’occupation du sol. Règl. 1204-1 N.S. (01-12-08) Toutefois, aucune dérogation mineure ne peut être accordée dans une zone où l’occupation du sol est soumise à des contraintes par...

...tels que le bois œuvré, le métal ornemental ou un autre matériau similaire e) Une enseigne projetante s’intègre à la fois à l’architecture du bâtiment ainsi qu’à l’ensemble des enseignes sur un même bâtiment dans le but de créer un ensembl...

...-Thérèse lors de la séance publique dont la date est dévoilée au début dudit procès-verbal. Le lecteur doit toutefois être avisé qu'en vertu des dispositions contenues à la Loi sur les cités et villes, ce procès-verbal doit faire l'...

...st , au coin de la rue Bélisle, en tout temps, du 1 er décembre au 15 avril inclusivement, tel qu’en fait foi l’annexe A ci -dessous. Article 101.6 5 Il est interdit d’arrêter et de stationner sur la rue Saint -Lo...

...possession desdits véhicules entre lundi le 2 juin 2025 et mercredi le 4 juin 2025, avant 15 h. Ils devront toutefois passer au bureau de M. Gabriel Cyr, chef aux opérations et planification – mécanique, du Service de la gestion du terr...

...ur ; 3 ° Les mots écrits au singulier comprennent le pluriel et le pluriel comprend le singulier, chaque fois que le contexte se prête à cette extension ; 4 ° Toute disposition spécifique du présent règlement prév...

...érèse lors de la séance publique dont la date est dévoilée au début dudit procès -verbal. Le lecteur doit toutefois être avisé qu'en vertu des dispositions contenues à la Loi sur les cités et villes, ce procès -verbal doit fai...

...érèse lors de la séance publique dont la date est dévoilée au début dudit procès -verbal. Le lecteur doit toutefois être avisé qu'en vertu des dispositions contenues à la Loi sur les cités et villes, ce procès -verbal doit fai...