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...e. La section indique, également, les amendements apportés au règlement qui peuvent avoir un effet sur la zone visée. Les informations inscrites dans cette section n’ont aucune portée légale et servent uniquement de référence afin de faciliter la...

...abri et édifice où s'effectue une opération industrielle, manufacturière, agroalimentaire, ou une opération de transformation de la matière première, de richesses naturelles ou d'énergie en produits fabriqués. COMPTEUR D’EAU : Ap...

...aient préférables ; PIIA 2025-00077 – Agrandissement au 619, carré Dufault , puisque le conseil juge acceptable la transformation de l’abri d’auto en garage ; PIIA 2025-00079 – Revêtement au 744, boulevard des Mille-Îles Ouest , puis...

...ou autres barrières physiques. INDUSTRIE: Entreprise dont l'activité a pour objet l'extraction ou la transformation, l'assemblage, le traitement, la fabrication, la confection, le nettoyage de produits finis ou semi-finis....

...Lionel-Groulx • Hôtel de Ville de Sainte-Thérèse • CSSS – Thérèse-de-Blainville • CLSC de Sainte-Thérèse • Centre de formation des nouvelles technologies • Caisse Desjardins – Thérèse-de-Blainville HIÉRARCHIE DU RÉSEAU ROUTIER Le boulevar...

...rel, généralement de type conifère, utilisé à des fins ornementales pour la fête de Noël . APPAREILS ÉLECTRONIQUES ET INFORMATIQUES (TIC) : Appareil s comprenant les dispositifs d’affichage, les téléphones conventionnels et répondeu...

...is de construction, de certificat d’autorisation ou de certificat d’occupation doit être présenté sur un support papier de format lettre, légal ou tabloïde. EXIGENCES RELATIVES À UN PLAN D’IMPLANTATION OU À UN CERTIFICAT DE LOCALISATION...

...de la gestion du territoire et des actifs municipaux 7.3 Nomination au poste de Chef aux opérations – bâtiments et formation, Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 7.4 Nomination au poste de Chef aux opératio...

...riétaire. Constitue une infraction et est prohibé le fait de distribuer tout matériel publicitaire ou d'information sur un véhicule routier stationné sur un lieu public. 5.6 Drapeau, bannière Constitue une in fract...

...son exploitation ou accessoirement de celles d’autres producteurs, les activités d’entreposage, de conditionnement, de transformation et de vente des produits agricoles sont assimilées à des activités agricoles (le statut de « producteur » n’est p...

...t article, constitue une fausse déclaration toute déclaration ou tout renseignement erroné ainsi que toute information manifestement incomplète ayant pour effet direct ou indirect le versement par la Ville de Sainte -Thérèse d’u...

...des communications ................................ ................................ ............................ 5 2. Informations et exigences particulières ................................ ....................... 6 2.1. Programme d’aména...

...N.S. 7.2 Abolition du poste d ’analyste en comptabilité – Service des finances 7.3 Nomination d’un technicien informatique – Service des technologies de l’information 8. - ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8.1 Décret de la vente...

...ité, protéger les renseignements confidentiels et encadrer l’après ‑mandat. Il prévoit également l’obligation de formation en éthique, la possibilité de consulter un conseiller et les sanctions applicables en cas de manquement. P...

...7.4 Mise à jour du Manuel des conditions de travail de s cadres 7.5 Embauche d'un technicien en technologie de l'information , Service des technologies de l’information 7.6 Nomination d'une coordonnatrice arts visuels et patrimoine ,...

...e Morris en direction sud à l'intersection de la rue Saint- Charles 12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Point d'information — glissoire parc Richelieu 13. AFFAIRES NOUVELLES13.1. Activités à venir à Sainte-Thérèse 14. DEUXIÈME PÉRIODE DE...

...es fonctions antérieures à titre de membre du conseil. Règlement 1 36 7 N.S. 7 ARTICLE 12 : FORMATION OBLIGATOIRE Chaque membre du conseil doit, dans les six mois du début de son premier mandat...

...Q), en conformité avec les travaux qu’ils entendent réaliser. Facture conforme Facture indiquant minimalement les informations suivantes : • Nom et adresse complets de l’émetteur de la facture, • Num éros de taxe (TPS et TVQ) de l’é...

...non-syndiqué œuvrant au Service de la culture et des loisirs — 1er mai 2026 7.4. Abolition d'un poste de technicien en informatique et création d'un poste d’administrateur de réseaux — Service des technologies de l’information 7.5. Nomination...

...des loisirs 7.6 Embauche d’un chef de division, infrastructures TI et opérations – Service des technologies de l’information 8. - ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8.1 Bail de location avec l’Office d’habitation Thérèse -De Blainville...

...024 – règlement n o 1338 N.S. 24. - Nomination d'un technicien T.I. — Service des technologies de l'information 25. - Nomination d'un mécanicien — Service des travaux publics, parcs et bâtiments 26. - Nomination...

...rer le document) Entre 2 $ et 15 $ selon le type de réparation à effectuer Entre 13 $ et 17 $ selon le format du document C) Document perdu ou abîmé que le personnel juge non réparable : • pièce perdue d’un jeu...

...itions suivantes et s’engage à les respecter : 1. Le Demandeur consent à partager avec la Ville l’ensemble des informations , preuves et documents recueillis ou produits dans le cadre du Programme ; 2. En conséquence, l a...

...at d’autorisation selon les dispositions du Règlement sur l’administration des règlements en vigueur. Il doit fournir les informations suivantes : 1° L’adresse du bâtiment à démolir ; 2° Le nom, le numéro de téléphone et l’adresse du propriétai...

...n du territoire et des actifs municipaux 7.6. Nomination d'un administrateur de réseaux — Service des technologies de l'information 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Nomination d'un maire suppléant — 6 juillet 2026 au 2 novembre 2026 8.2. CCITB — A...