...t s : ➢ 1030 -57 N.S. Règlement établissant les compensations à l'égard de l'utilisation du réseau municipal d'égout et de l'assainissement des eaux usées pour les immeubles industriels — tarifs en vigueur à compter de l'année 2025 ;...
...ionné pour réduire la vulnérabilité des résidences de la Ville de Sainte - Thérèse aux inondations et aux refoulemen ts d’égout . Prenez avis que ce règlemen t est disponible pour consultation au greffe de la Ville au 6, rue de l'Égl...
...T OU TERRAIN DESSERVI: Lot ou terrain situé en bordure d'un réseau public ou communautaire d'aqueduc et d'égout sanitaire et relié à ce réseau par un branchement privé et public à l'égout et à l'aqueduc. LOT OU TERRAIN PARTIE...
...ucture de service d’utilité publique existante au pourtour d’un lot visé par la demande ou le traversant, tels un réseau d’égout ou d’aqueduc, un branchement d’égout ou d’aqueduc, une borne-fontaine, un lampadaire, une ligne de transport d’énergie...
...IVERS NA1 NI NA2 NS1 NS2 NH RA1 -NA2 RA1Sommet RA1Base INFRASTRUCTURE RÉSEAU D’AQUEDUC OU D’ÉGOUT • Raccordement à un bâtiment existant CHEMIN D’ACCÈS PRIVÉ MENANT À UN BÂTIMENT PRINCIPAL • Implantati...
...ace. Ils englobent l ’emprise rive raine, la rue, le trottoir, le terre -plein, la piste cyclable, le fossé d’égouttement, le pont et les approches de pont ainsi que tous les autres terrains et chemins destinés à la c...
...dre des travaux de revitalisation de la rue Turgeon – annulation de contrat 5.2 Contrat 2021 -44 -2 - nettoyage d’égout sous pression - reconduction 5.3 Contrat 2021 -50 -1 - location niveleuse – dépassement de coût 5.4 Contra...
...A B X1 -01 Utilité publique X1-01 -01 Électricité (infrastructure) X1-01 -02 Égout sanitaire ou pluvial (infrastructure) X1-01 -03 Aqueduc (infrastructure) X1-01 -04 Réseaux de télécommunicatio...
...souffleuse 17. - Adjudication du contrat 2024 - 25 – t ravaux de remplacement des conduites d’eau potable et d’égout sanitaire, de prolongement de l’égout pluvial, de réfection du pavage et des fondations existants ainsi que des tr...
...réduire la vulnérabilité de certains bâtiments de la Ville de Sainte-Thérèse aux inondations et aux refoulements d'égout ), et en ajoutant les points 13.4 ( Résolution de félicitations à M. Luc Vézina pour ses 30 ans de service au...
...our réduire la vulnérabilité de certains bâtiments de la ville de Sainte -Thérèse aux inondations et aux refoulements d’égout La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour des services d’experts en bâtiment et en plomberie po...
...entionné pour réduire la vulnérabilité des résidences de la Ville de Sainte-Thérèse aux inondations et aux refoulements d’égout 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 11 février 2025 4.2. Plans d...
...t pour réduire la vulnérabilité de certains bâtiments de la Ville de Sainte-Thérèse aux inondations et aux refoulements d'égout 6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, S...
...pour réduire la vulnérabilité de certains bâtiments de la Ville de Sainte-Thérèse aux inondations et aux refoulements d'égout 6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE,...
...du règlement 1030 -52 N.S. - établissant les compensations à l’égard de l’utilisation du réseau municipal d’égout et de l’assainissement des eaux usées pour les immeubles industriels 3.4 Dépôt du projet de règlement 1030 -5...
...pour réduire la vulnérabilité de certains bâtiments de la Ville de Sainte-Thérèse aux inondations et aux refoulements d'égout 5.10. Adjudication du contrat 2025-83 — Maison du citoyen — réfection des toilettes et de la salle d'activités D...
...300 $ - Total : 4 722 300 $ 9 284 600 $ A-4 Civil Les travaux comprennent les branchements d’égouts et d’eau potable, les aménagements extérieurs autour du bâtiment incluant l’excavation, les fondations gr...
...ec (UMQ) — conversion de l'éclairage des terrains sportifs au DEL 9.3. Réhabilitation des conduites d'eau potable et d'égout d'une partie des rues Caron, Dubois, Leduc et Mainville — Demande d'aide financière — programme PRIMEAU 2023 9.4. C...
...ALE3.1. Adoption du règlement 1030-57 N.S. établissant les compensations à l'égard de l'utilisation du réseau municipal d'égout et de l'assainissement des eaux usées pour les immeubles industriels — tarifs en vigueur à compter de l'année 2025 3.2...
...$ - Total : 4 722 300 $ 9 284 600 $ A-4 Civil Les travaux comprennent les branchements d’égouts et d’eau potable, les aménagements extérieurs autour du bâtiment incluant l’excavation, les fondations...
...t dépôt du projet de règlement 1030-57 N.S. établissant les compensations à l'égard de l'utilisation du réseau municipal d'égout et de l'assainissement des eaux usées pour les immeubles industriels — tarifs en vigueur à compter de l'année 2025 3.6...
...aleur patrimoniale ; 2° Un bâtiment relié à un service public utilisé ; a) pour l’exploitation d’un réseau d’aqueduc ou d’égout, d’un réseau de distribution électrique ou d’un réseau de télécommunications qui ne comprend pas de bureaux administra...
...ents de travail 5.5 Adjudication du contrat 2023 -28 – travaux de réhabilitation des conduites d’eau potable et d’égouts et de réfection d’infrastructures sur la rue Leduc 5.6 Adjudication du contrat 2023 -29 – travaux de réfection d...
...entionné pour réduire la vulnérabilité des résidences de la Ville de Sainte-Thérèse aux inondations et aux refoulements d’égout 4. GESTION DU TERRITOIREGénéré le 31 janvier 2025 à 8 h 041 / 3 Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de...