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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...’un bâtiment principal comportant un toit dont la pente est inférieure à 3/12 est autorisée dans le Village, soit les zones H-204, H-215, H- 216, H-217, C-254, P-280, H-302, H-303, H-304, H-310, H-311, H-313, H-314, H-315, H- 318, H-320, C-355, C-35...
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Avis aux personnes intéressées : Projet de règlement 1200-88 (P-2) N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...elative à la disposition peut provenir de la zone concernée C-252 ou d’une zone contiguë : C-251 , H-202, H-203 ou H-204 . Les demandes visent à ce qu’une disposition soit soumise à l’approbation des personnes habiles à voter....