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RÈGLEMENT 1204 N.S. Règlement sur les dérogations mineures 1204 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1204 -00 N.S. 1204 -01 N.S. 01-12 -2008 1204 -02 N.S. 03 -07 -2023 CHAPITRE 1 DISPOSITIONS DÉCL...

.............................................. 203 MATÉRIAUX DE PAREMENT EXTÉRIEUR PROHIBÉS SUR LES MURS D’UN BÂTIMENT .. 204 13 ARTICLE 279.1 REVÊTEMENT DE BRIQUE ................................................................... 204...

...o 1200 -94 N.S. (P -2) modifiant les grilles des spécifications des zones C -251, C -350, C -351, C -353 et H -204 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S . AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que , suite à...

...-236 2023 -237 – 2 – ◼ 3. - RÉGLEMENTATION MUNICIPALE (SUITE ) 3.10 Dépôt du projet de règlement 1204 -2 (P -1) N.S. - modifiant le règlement 1204 N.S. sur les dérogations mineures 3.11 Avis de présentation -...

...e zone et est ajoutée au secteur de zone H-4 329. Cette partie de territoire comprend les lots 201, 202, 203, 204, P.200-26, P-200 et 200-38 du cadastre du Village de Sainte-Thérèse-de Blainville, circonscription foncière de Ter...

...tivité participative était d’amener les participants à repenser l’aména- gement du secteur TOD en fonction de l’horizon 2040. CHARRETTE D’IDÉATION 18 JUIN 2016 VISION CITOYENNE RÊVONS NOTRE VILLE THÉRÉSIENS OUVERTS ET IMAGINATIFS RE...

...2) N.S. - modifiant diverses dispositions du Règlement de construction 1202 N.S. 3.9 Dépôt du projet de règlement 1204 -2 (P -2) N.S. - modifiant le règlement 1204 N.S. sur le s dérogations mineures 2023 -299 2023 -300...

...2-5 N.S. - modifiant diverses dispositions du Règlement de construction 1202 N.S. 3.7 Adoption du règlement 1204-2 N.S. - modifiant le règlement 1204 N.S. sur les dérogations mineures 3.8 Adoption du règlement 1205-4...

...int -Pierre 3.8 Dépôt du projet de règlement 1200 -77 (P -1) N.S. - modifiant les grilles des spécifications H -204, C -350, C -251, C -353 et C -150 de l'annexe B, ainsi qu'ajoutant la nouvelle zone C -149 au règlement de zo...

...nt numéro 1200 -94 N.S. (P -1) modifiant les grilles des spécifications des zones C -251, C-350, C -351, C -353 et H -204 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. En conséquence de cette adoption, l e conseil municipal tiendra une...

...Gala d’humour bénéfice au profit de la Maison d’Accueil Le Mitan – achat de billets 2023 -203 2023 -204 2023 -205 2023 -206 2023 -207 2023 -208 2023 -209 2023 -210 2023 -211 202...

...Avis de motion et adoption du projet de règlement 1200-94 N.S. (P-1) modifiant les grilles des spécifications des zones H-204, C-350, C 251, C-351 et C-353 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. et créant la zone C-149 à partir de la zon...

...H-133 H-134 H-135 H-136 H-200 H-201 H-202 H-202-1 H-203 H-204 H-205 H-206 H-207 H-208 H-209 H-210 H-211 H-212 H-213...

...ppement se poursuit ainsi jusqu’au 5 octobre 1881, date à laquelle le bâtiment du Séminaire est détruit par un incendie. Les 204 élèves sont alors hébergés par les habitants et les cours sont donnés dans différents locaux du village. Pendant ce...

...projet de règlement 1200-94 N.S. (P-2) modifiant les grilles des spécifications des zones C-251, C-350, C-351, C-353 et H-204 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. 3.4. Avis de motion et adoption du projet de règlement 1200-95 N.S. (P-...

...règlement 922-148 N.S. — interdiction de stationner (rue Beaudoin) et débarcadère (rue Blainville Ouest) - 204 - INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER RÉSOLUTION 2025-287 Mme la Conseillère Johane Mich...

...e la CMM vise l’accroissement et le maintien d’une canopée de 35 % sur le territoire métropolitain d’ici 2046 ; ATTENDU QUE les événements récents, notamment les infestations d’insectes ravageurs, les maladies...

...ES CONTIGUËS Les zones concernées sont C-254 et H -202 -1 et les zones contiguës sont C-358, H -202, H -204, H -207, H-210, H -212, H -213, H -214, H -216, H-301 et P -202 -2. Une copie du plan illustrant ces zon...

...M R C e n j u i n 2 0 2 5 ; A TT E ND U l a r é s o l u t i o n 2 02 5- 0 8 - 204 d e l a M R C de T h é r è s e - D e B l a i n v ill e , a d o p t é e l e...

...ntiel le sans compteur 173 $ Industriel le sans compteur 173 $ Catégorie des immeubles Tarif Résidentielle 204 $ Non résidentielle 547 $ Industrielle 2 142 $ Règlement 13 63 N.S....

...ative à la disposition peut provenir de la zone concernée C-252 ou d’une zone contiguë : C-251 , H-202, H-203 ou H-204 . Les demandes visent à ce qu’une disposition soit soumise à l’approbation des personnes habiles à voter....

...3.4 Adoption du projet de règlement 1200 -77 (P -2) N.S. - modifiant les grilles des spécifications H -204, C -350, C -251, C -353 et C -150 de l'annexe B, ainsi qu'ajoutant la nouvelle zone C -149 au règlement de zo...

...Transport en commun 2026 2025 Résidentiel 204 $/porte 188 $/porte Non résidentiel 547 $/porte...