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...e prévo ir des interdictions de stationner sur la rue Blanchard ; ➢ 135 8 N.S. Règlement décrétant un programme d’inspection et d’accompagnement subventionné pour réduire la vulnérabilité des résidences de la Ville de Sainte - Thérèse...

...ont été construits conformément aux règlements applicables; 5° Exécuter, à ses frais, les tests de sol, les essais et les inspections nécessaires pour prouver la conformité des travaux avec les exigences des règlements d’urbanisme et faire parve...

...02 3-73 – Services d’experts en bâtiment et en plomberie pour les années 2025 -2026 -2027 – mise en œuvre du programme d’inspection et d’accompagnement pour réduire la vulnérabilité de certains bâtiments de la ville de Sainte -Thérèse aux ino...

...agieuse, de prendre les moyens pour faire soigner l’animal ou pour le soumettre à l’euthanasie. 45.6 Refus d’inspection - le refus d’un gardien de laisser l’autorité compé tente inspecter tout lieu ou immeuble afin de...

...ent règlement. Il conserve une copie des dossiers de toutes les demandes relevant de sa compétence, des inspections et des essais qu'il peut faire ou exiger, ainsi que de l'émission de tous les permis et certificats. Il cons...

...technique pour ICO Incendies – contrat de 3 ans 5.20 Adjudication du c ontrat 2023 -47 – services professionnels – inspections télévisées à la caméra à téléobjectif 2023 -169 2023 -170 2023 -171 2023 -172...

...E 4. - GES TION DU TERRITOIRE 5. - ADJUDICATION CONTRACTUELLE 5.1 Adjudication du contrat 2023 -49 – inspections télévisées à la caméra conventionnelle 6. - FINANCES 7. - RESSOURCES HUMAINES 7.1 Nomin...

...VÉHICULES - Site : Ateliers municipaux, 105, rue Blanchard, Sainte-Thérèse 105, rue Blanchard, Sainte-Thérèse - Inspection des biens : 8 h 30 à 9 h - Début de la vente à l'encan : 9 h LISTE DES BIENS DIVERS 1 Perceuse...

...morti sur une période de dix (10) ans pour en payer le coût 3.7. Adoption du règlement 1358 N.S. décrétant un programme d’inspection et d’accompagnement subventionné pour réduire la vulnérabilité des résidences de la Ville de Sainte-Thérèse aux...

...(10) ans pour en payer le coût 3.10. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1358 N.S.  décrétant un programme d’inspection et d’accompagnement subventionné pour réduire la vulnérabilité des résidences de la Ville de Sainte-Thérèse aux...

...re doit être suffisante pour empêcher tout tassement; b) l'isolant doit être appliqué derrière une membrane permettant une inspection visuelle avant la pose du revêtement intérieur de finition; c) l'isolant doit être appliqué de façon à ne pas nu...