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...LIEN CYCLABLE TRONÇONTYPE DE SITEPHOTO Rue Turgeon (entre Dion et Napoléon)Piste multifonctionnelle piétons et cyclistes Rue Napoléon (entre Turgeon et Bélisle)Bande cyclable bidirectionnelle Boul. Bélisle (entre Napoléon et...

...Ville Propriétaires Résidants X Mettre en place une signalisation directionnelle permettant d’orienter les automobilistes vers les principales zones de stationnement de courte et longue durée. Ville de Sainte-Thérèse --- X...

...ue aux limites du terrain. Sont de cet usage et de manière non limitative les activités mentionnées dans la liste ci- dessous et correspondant à des dimensions maximales de mille (1000) mètres carrés de superficie loc...

...ou un professionnel ; Une combinaison de revêtements identifiés aux paragraphes 1 o à 3 o du présent alinéa. Malgré la liste des matériaux autorisés pour un toit du présent article, il est permis d’utiliser un matériau de polycarbonate pour le...

...ure sont r partis quitablement dans l’aire de stationnement 3 Assurer la scurit des dplacements des vhicules, des cyclistes et des pitons dans et aux abords d’une aire de stationnement a) Dans la mesure du possible, les diffrentes aires...

...conseil à respecter les règles prévues au présent Code ; 2o Le conseiller qui produit l’avis est inscrit sur la liste des conseillers à l’éthique et à la déontologie prévue à l’article 35 de la LEDMM ; 3o Les honoraires fac...

...res requis pour un permis de lotissement, lorsque l’opération cadastrale vise un lot ou une partie d’un lot inscrit sur la liste des terrains contaminés constituée par la ville en application de l’article 31.68 de la Loi sur la qualité de l’enviro...

...u (contrat 2025-28), la Ville a reçu une (1) soumission ; ATTENDU QUE la soumission conforme de " Aquam Spécialiste Aquatique inc. " a été recommandée pour acceptation ; Le vote est demandé par M. le Conseiller Armando Mel...

...fait de créer un amoncellement de neige ou de glace de manière à nuire ou obstruer la vue d’un automobiliste ou d’un piéton. De manière générale, aucun amoncellement de neige sur un terrain situé à l’intersect...

...S. (27-05-16) Bande de roulement Partie de l’emprise de rue destinée à la circulation d’un véhicule automobile, d’un cycliste et d’un piéton. La bande de roulement comprend la chaussée, la voie cyclable, le trottoir, la bordure et l’accotement....

...ués par Service Canada à la Maison de l’emploi et du développement humain 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Rapport d ’activités du trésori...

...ques 5.6. Adhésion au mandat d'achat CAG 2026-8229-50 — Serveurs et solutions de stockage 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d’activités financières et d’investissements 6.2. Vente pour non-paiement de taxes — procé...

...e. ARTICLE 20 ARBRES ADMISSIBLES Pour être admissibles, les arbres plantés doivent figurer à la liste des essences prévue à l’annexe C. Ils doivent également respecter les caractéristiques minimales suivant...

...5 octobre 2026 désignant , parmi eux , celui qui a le droit de signer la demande en leur nom et d’être inscrit sur la liste référendaire, le cas échéant. La procuration doit avoir été produite ou être produite avant ou avec la demande....

...du contrat 2026-11 — Utilisation des licences de l’application Info-Page alertes — 3 ans 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d’activités financières et d’investissements 6.2. Emprunt au fonds de roulement 2026 6.3....

...t ou produire en même temps que la demande un écrit signé par le propriétaire ou l'occupant demandant l'inscription sur la liste référendaire, le cas échéant. Tout copropriétaire indivis d'un immeuble ou cooccupant d'un établissement d'...

...assurances et Fonds de garantie régional – correction à la résolution 2023-116 6.- F INANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Augmentation de postes budgétaires – S...

...28 5.16. Renouvellement du contrat VMware — Infrastructure de serveurs de l’hôtel de ville 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d’activités financières et d’investissements 6.2. Mise à jour de la Politique relative aux...

...on des municipalités du Québec — achat regroupé de sel de déglaçage (chlorure de sodium) 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d'activités financières et d'investissements 6.2. Report de la date d'échéance du paiement...

...ues – 3 ans 5.5. Adjudication du contrat 2024-85 — achat d'une remorque pompe à eau de 6" 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d'activités financières et d'investissements 6.2. Communauté métropolitaine de Montréal –...

...270 2023 -271 2023 -272 2023 -273 2023 -274 – 4 – ◼ 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Reconnaissance aux fins d'exemp...

.... Attribution du contrat 2026-99 - Acquisition de lampadaires pour le parc Adolphe-Chapleau 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer - fonds d’activités financières et d’investissements 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engage...

...n attente d'approbation5.4.Adjudication du contrat 2024-68 — technologie RFID à la bibliothèque6. FINANCES6.1.Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements6.2.Régie intermunicipale de police Thérèse-De...

...s - ingénierie pour le contrôle qualitatif des matériaux sur divers projets - année 2026 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d’activités financières et d’investissements 6.2. Dépôt du rapport de l'adjudication par l...

...504 2023 -505 2023 -506 2023 -507 2023 -508 – 3 – ◼ 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 7. - RESSOURCES HUMAINES 7.1...