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.......................................................................... 101 RAMPE D’ACCES AUX ESPACES DE STATIONNEMENT SOUTERRAIN OU ÉTAGÉ ........ 102 ALLÉE DE CIRCULATION ......................................................................

...approximative de 1 477,91 mètres carrés. 1.7.3.38.2 La zone C-3 114 déjà existante est modifiée de manière à y ajouter l'obligation d'aménager une zone tampon le long de la limite sud-est dudit lot 234-53. Cette partie de territoire...

...mettre en place pour réaliser cet objectif consistent, notamment, à bonifier le rabattement au train de banlieue, à ajouter de services les soirs et les fins de semaine, à améliorer la desserte locale par autobus et par taxis collectifs...

...T RENSEIGNEMENTS ADDITIONNELS REQUIS POUR UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUCTION D’UN OUVRAGE DE CAPTAGE INDIVIDUEL D’EAUX SOUTERRAINES CONFORME AU RÈGLEMENT SUR LE CAPTAGE DES EAUX SOUTERRAINES ........................................................

...2 RA1Sommet RA1Base INFRASTRUCTURE ix (Route, rue, pont, aqueduc, égout, installation de prélèvement d’eau souterraine, réservoir, éolienne, tour de communications, chemin de fer, bassin de rétention, etc.) • Implantation p...

...és » de la grille des spécifications C -149, partie de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S., est modifiée pour y ajouter l’usage C10 -01 -10. Zone affectée : C-149 CONSULTATION DU PROJET : Prenez avis q...

...le ; ATTENDU QUE le projet doit prévoir deux (2) voitures en autopartage par phase dans le stationnement souterrain; en commençant par une (1) voiture par phase jusqu’à ce que la rentabilité soit atteinte, suite à...

...ompagnie " Construction Matteau inc. " à 2 887 883,92 $ (taxes incluses) ; ­ DE MODIFIER le contrat 2024-04 afin d’y ajouter lesdits coûts supplémentaires ; ­ QUE la trésorière soit et est autorisée à approprier ces coûts supplémentaires au...

...isés » de la grille des spécifications C-149, partie de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S., est modifiée pour y ajouter l’usage C10 -01 -10. Ainsi, une demande relative à la disposition peut provenir de la zone concernée C-149 ou...

...ondeur minimale (m) 20 20 55. Superficie minimale (m 2) 280 280 D- Catégorie de zone A (service souterrain) C (construction hors toit) D (antenne de télécommunications) E (antenne satellite) F (bombonne de gaz) G...

...s dix (10) logements ; 2- L’agrandissement ou la transformation d’un bâtiment existant ayant pour effet d’ajouter au moins dix (10) logements ; ARTICLE 5 ADMINISTRATION DES ENTENTES PRÉALABLES À LA DÉLIVRANCE DE PER...

...s dix (10) logements ; 2- L’agrandissement ou la transformation d’un bâtiment existant ayant pour effet d’ajouter au moins dix (10) logements ; ARTICLE 5 ADMINISTRATION DES ENTENTES PRÉALABLES À LA DÉLIVRANCE DE PER...

...re : Permettre l’aménagement d’un muret en cour avant et en cour latérale droite pour dissimuler le mur du stationnement souterrain . Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de : - Permettre le...

...e des spécifications C -149 , partie de l’ annexe B du règlement de zonage 1200 N.S., est modifié e pour y ajouter l’usage C10 -01 -10. ARTICLE 2 Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi....

...’éclairage Light -Structure Green de MUSCO fourni par la Ville ; ▪ Fourniture, excavation et installation des conduits souterrains ; ▪ Fourniture, installation et raccordement de tous les équipements et accessoires requis pour le bon fonct...

...s uperficie destinée à la circulation des véhicules et à être occupée par un véhicule stationné. Les cases souterraines ne sont pas visées. Pour toute intervention entraînant une réduction de la superficie pavée, une...

...eur minimale (m) 20 20 55. Superficie minimale (m 2) 280 280 D- Catégorie de zone A (service souterrain) C (construction hors toit) D (antenne de télécommunications) E (antenne satellite) F (bombonne de gaz) G...

...e Lesage et interdiction de stationnement sur la place Chevigny 3.3. Dépôt du projet de règlement 922-154 N.S. — afin d’ajouter un sens unique à la rue Limoges 3.4. Adoption du règlement 1063-5 N.S. — mode de tarification à l'égard de la procédur...

...à la station de purification La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour les travaux consistant à ajouter une 6 e pompe haute pression pour la distribution d’eau potable à la station de purification . DOCUMENTATIO...

...minimale (m) 20 20 55. Superficie minimale (m 2) 280 280 D- Catégorie de zone A (service souterrain) C (construction hors toit) D (antenne de tlcommunications) E (antenne satellite) F (bombonne de gaz) G (...

...minimale (m) 20 20 55. Superficie minimale (m 2) 280 280 D- Catégorie de zone A (service souterrain) C (construction hors toit) D (antenne de tlcommunications) E (antenne satellite) F (bombonne de gaz) G (...

...ral du bâtiment principal e) Aucune nouvelle ouverture n’est pratiquée dans les façades du bâtiment principal pour y ajouter une porte, une fenêtre ou une surface vitrée lorsque les ouvertures ne contribuent pas à améliorer l’intérêt archite...

...° Poste de police et établissement de détention ; 4° Maisons d’accueil de personnes violentées et centres jeunesse ; 5° Bijouterie ; 6° Fabrication, entreposage ou vente de matières dangereuses, explosives ou radioactives ; 7° Services municipau...

...lement 1337 N.S. sur l’exercice du droit de préemption sur un immeuble du territoire de la ville de Sainte-Thérèse afin d'ajouter une fin relative à la vocation agricole d'un immeuble 3.4. Adoption du règlement 1347-1 N.S. ayant pour objet d'amen...