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...approximative de 1 477,91 mètres carrés. 1.7.3.38.2 La zone C-3 114 déjà existante est modifiée de manière à y ajouter l'obligation d'aménager une zone tampon le long de la limite sud-est dudit lot 234-53. Cette partie de territoire...

.......................................................................... 101 RAMPE D’ACCES AUX ESPACES DE STATIONNEMENT SOUTERRAIN OU ÉTAGÉ ........ 102 ALLÉE DE CIRCULATION ......................................................................

...mettre en place pour réaliser cet objectif consistent, notamment, à bonifier le rabattement au train de banlieue, à ajouter de services les soirs et les fins de semaine, à améliorer la desserte locale par autobus et par taxis collectifs...

...T RENSEIGNEMENTS ADDITIONNELS REQUIS POUR UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUCTION D’UN OUVRAGE DE CAPTAGE INDIVIDUEL D’EAUX SOUTERRAINES CONFORME AU RÈGLEMENT SUR LE CAPTAGE DES EAUX SOUTERRAINES ........................................................

...2 RA1Sommet RA1Base INFRASTRUCTURE ix (Route, rue, pont, aqueduc, égout, installation de prélèvement d’eau souterraine, réservoir, éolienne, tour de communications, chemin de fer, bassin de rétention, etc.) • Implantation p...

...ompagnie " Construction Matteau inc. " à 2 887 883,92 $ (taxes incluses) ; ­ DE MODIFIER le contrat 2024-04 afin d’y ajouter lesdits coûts supplémentaires ; ­ QUE la trésorière soit et est autorisée à approprier ces coûts supplémentaires au...

...és » de la grille des spécifications C -149, partie de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S., est modifiée pour y ajouter l’usage C10 -01 -10. Zone affectée : C-149 CONSULTATION DU PROJET : Prenez avis q...

...isés » de la grille des spécifications C-149, partie de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S., est modifiée pour y ajouter l’usage C10 -01 -10. Ainsi, une demande relative à la disposition peut provenir de la zone concernée C-149 ou...

...’éclairage Light -Structure Green de MUSCO fourni par la Ville ; ▪ Fourniture, excavation et installation des conduits souterrains ; ▪ Fourniture, installation et raccordement de tous les équipements et accessoires requis pour le bon fonct...

...ondeur minimale (m) 20 20 55. Superficie minimale (m 2) 280 280 D- Catégorie de zone A (service souterrain) C (construction hors toit) D (antenne de télécommunications) E (antenne satellite) F (bombonne de gaz) G...

...s uperficie destinée à la circulation des véhicules et à être occupée par un véhicule stationné. Les cases souterraines ne sont pas visées. Pour toute intervention entraînant une réduction de la superficie pavée, une...

...eur minimale (m) 20 20 55. Superficie minimale (m 2) 280 280 D- Catégorie de zone A (service souterrain) C (construction hors toit) D (antenne de télécommunications) E (antenne satellite) F (bombonne de gaz) G...

...e Lesage et interdiction de stationnement sur la place Chevigny 3.3. Dépôt du projet de règlement 922-154 N.S. — afin d’ajouter un sens unique à la rue Limoges 3.4. Adoption du règlement 1063-5 N.S. — mode de tarification à l'égard de la procédur...

Consultez les offres et opportunités d'emploi disponibles à la Ville de Sainte-Thérèse et postulez en ligne.

...à la station de purification La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour les travaux consistant à ajouter une 6 e pompe haute pression pour la distribution d’eau potable à la station de purification . DOCUMENTATIO...

...minimale (m) 20 20 55. Superficie minimale (m 2) 280 280 D- Catégorie de zone A (service souterrain) C (construction hors toit) D (antenne de tlcommunications) E (antenne satellite) F (bombonne de gaz) G (...

...minimale (m) 20 20 55. Superficie minimale (m 2) 280 280 D- Catégorie de zone A (service souterrain) C (construction hors toit) D (antenne de tlcommunications) E (antenne satellite) F (bombonne de gaz) G (...

...1030 -4 N.S., 1030 -9 N.S., 1030 -25 N.S. , 1030 -40 N.S. , 1030 -42 N.S. et 1030 -56 N.S., est amendée pour y ajouter la tarification de la location des espaces d'entreposage du chalet Ducharme , comme suit : LOCATION D...

...ANNEXE B – Grille des spécifications C -355.1 Zone C-355.1 D- Catégorie de zone A (service souterrain) C (construction hors toit) D (antenne de télécommunications) E (antenne satellite) F (bombonne de gaz...

...ficie destinée à la circulation des véhicules et à être occupée par un véhicule stationné. Ne sont pas visées les cases souterraines et les cases utilisant un pavage permettant de réduire les îlots de chaleur et le ruissellement de surface....

...ral du bâtiment principal e) Aucune nouvelle ouverture n’est pratiquée dans les façades du bâtiment principal pour y ajouter une porte, une fenêtre ou une surface vitrée lorsque les ouvertures ne contribuent pas à améliorer l’intérêt archite...

...° Poste de police et établissement de détention ; 4° Maisons d’accueil de personnes violentées et centres jeunesse ; 5° Bijouterie ; 6° Fabrication, entreposage ou vente de matières dangereuses, explosives ou radioactives ; 7° Services municipau...

...e des spécifications C -149 , partie de l’ annexe B du règlement de zonage 1200 N.S., est modifié e pour y ajouter l’usage C10 -01 -10. ARTICLE 2 Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi....