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PPU pour le secteur TOD
Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)............ 19 LIEUX SIGNIFICATIFS ........................................................................\ ...... 21 PARCOURS D’OBSERVATION ET EXPERTISES ............................. 21 3 — ENJEUX D’AMÉNAGEMENT ET ÉNONCÉ DE VISION...
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Vente pour taxes du 19 novembre 2025
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxationAvis public Vente pour taxes du 19 novembre 2025 Avis public est par les présentes donné par l e soussigné, greffier de la Ville de Sainte -Thérèse, que conformément à la résolution numéro 202 5-518 adoptée par le conseil municipal à sa...
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Vente pour taxes du 19 novembre 2025 – 2e avis
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxationAvis public Vente pour taxes du 19 novembre 2025 – 2e avis Avis public est par les présentes donné par l e soussigné, greffier de la Ville de Sainte -Thérèse, que conformément à la résolution numéro 202 5-518 adoptée par le conseil mun...
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Règlement pour l’amélioration de l’offre de logement social et abordable 1352 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Amélioration de l’offre de logement social et abordable~ S A I N T E - TH É R È S E V û4- d, ' aft4 , dk CMâwte, e,t dk 1aP ~ R È G L E M E N T 1 3 5 2 N . S . R è g l e m e n t 13 5 2 N . S p o u r l ' a m é l i o......
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Parcs, espaces verts et milieux naturels
Documents - Plan d'urbanisme - Cartographies du plan d’urbanisme -
Carte interactive pour le zonage
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage -
Images d’inspiration pour la zone de PAE 3
Documents - Règlements d'urbanisme - Plans d’aménagement d’ensemble (PAE) -
Règlements 922-155 N.S. et 1030-61 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Divers...153 Conducteur 50/300 Circulation sur un trottoir 154 Propriétaire Conducteur 50/300 Circulation dans un parc, etc. 191 Conducteur 50/300 Éclaboussement d'un piéton 194 Conducteur 50/300 Interdiction d'arrêt...
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...n d'enregistrement de Terrebonne. Cette partie du territoire est identifiée par le chiffre 1 sur les plans parcellaires produits au soutien du présent règlement comme Annexes "1" et "1A". Règl. 900-2 N.S. (22.12.91) 1.7.3 .2...
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Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Qualité de vie...e (24) heures de jour de calendrier. 1.31 Lieu public Comprend non limitativement, une place publique, un parc public, un endroit ouvert au public incluant un trottoir, une piste cyclable, une descente de bateau, un...
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Index terminologique
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlements...kis de fond, de raquettes, équestres, les pistes cyclables (asphaltées ou non), abris sommaires ou haltes pour randonneurs, parcs et espaces verts, etc. Un terrain de golf ne constitue pas de la récréation extensive. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16)...
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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...-03 Piste de karting intérieure 1 case / 100 m 2 C5 -02 -04 Jeu de guerre intérieur 1 case / 60 m 2 C5 -02 -05 Parc d’amusement intérieur 1 case / 60 m 2 C5 -02 -06 Salle de bingo Sièges fixes : 1 case / 4 sièges Sièges amovi...
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Lundi 3 mars 2025
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordre du jour - 2025...er le coût 3.6. Adoption du règlement 1357 N.S. autorisant l’achat d’un camion 6 roues de déneigement, d’un tracteur de parcs et déneigement et de deux chenillettes de déneigement et décrétant un emprunt au montant de 1 113 000 $ amorti sur un...