73 résultats pour

...produits consommables utilisés ou fournis aux fins du service rendu : Le prix facturé par le fournisseur + 10 % PERSONNEL ET FRAIS DE SUBSISTANCE (1) TARIFICATION Pour l’utilisation du personnel du Service de sécurité incendie de l...

..., à compter de cette même date. Le salaire de ce poste se situe à la classe 32 de la grille salariale du personnel syndiqué CSN. Les autres conditions de travail sont celles prévues à la convention collective intervenue entr...

...par le représentant autorisé • Résolution du CA autorisant la délégation de signature • Pièce d’identité* Personnel autorisé œuvrant dans un établissement scolaire reconnu par le MEQ et situé à Sainte -Thérèse Gratuit...

...mbres du conseil, ou qui peut être perçu comme tel par une person ne raisonnablement informée. « intérêt personnel » : intérêt autre que pécuniaire, direct ou indirect, distinct de celui du public ou de celui des membres...

...des membres du conseil, ou qui peut être perçu comme tel par une personne raisonnablement informée. « intérêt personnel » : intérêt autre que pécuniaire, direct ou i ndirect, distinct de celui du public ou de celui des membre...

...our en extraire de la pierre, de la terre arable, du sable, du gravier ou des matériaux, que ce soit pour usage personnel ou pour fins commerciales, que cette exploitation soit en cours, interrompue ou abandonnée. On y...

...-03 -15 Vente au détail d’appareil ou accessoire d’éclairage 1 case / 30 m 2 35 A B C C1 -04 Santé et soins personnels Ratio de stationnement C1 -04 -01 Pharmacie ou vente au détail de produit de beauté, de santé ou de soin...

...ériseurs, les télécopieurs, les photocopieurs, les appareils multifonctions de bureau, les systèmes au dio/vidéo portables/personnels, les systèmes audio/vidéo non portables, les ensembles de cinéma maison, les système s audio/vidéo et de...

...gagements temporaires du mois de mars 2026 — règlement no 1338 N.S. 7.2. Modernisation de la Politique de reconnaissance du personnel de la Ville de Sainte-Thérèse 7.3. Ajustement de la grille salariale du personnel non-syndiqué œuvrant au Service...

...rts d’un matériau laissant passer la lumière, servant à la culture de plantes, fruits ou légumes destinés à la consommation personnelle du producteur et non à la vente. Règl. 1206-13 N.S. (07-06-2021) Site patrimonial protégé Site patrimonial...

...rtifie sous mon serment d'office que les chiffres mentionnés aux annexes "A" et "B", sont vrais à ma connaissance personnelle. Et j'ai signé à Sainte -Thérèse ce...

...de la résolution 2022 -368 8.4 Adoption de la politique sur la gouvernance et la protection des renseignements personnels 8.5 Adoption de la politique de confidentialité 8.6 Acquisition du 22, rue Hemlock – contrat notari...

...ux. Il est autorisé à se faire accompagner durant sa visite d’une personne employée ou rémunérée par la Ville y compris le personnel relevant du Service de police ou du Service de sécurité incendie ou à se faire accompagner d’un huissier ou d’un e...

...quant à la clientèle visée par le projet. Il fait état de discussions qu’il aurait eues avec des membres du personnel du Collège Lionel-Groulx. Mme Katherine Vézina : - Madame demande si le zonage agricole commercial...

...tifie sous mon serment d'office que les chiffres mentionnés aux annexes "A" et "B", sont vrais à ma connaissance personnelle. Et j'ai signé à Sainte -Thérèse ce 3 mars 2025 __________________________________...

...tifie sous mon serment d'office que les chiffres mentionnés aux annexes "A" et "B", sont vrais à ma connaissance personnelle. Et j'ai signé à Sainte -Thérèse ce 3 mars 2025 ___________________________________...

...Rapport des engagements temporaires du mois de mars 2025 — règlement no 1338 N.S. 7.2. Ajustement de la grille salariale du personnel non-syndiqué œuvrant au Service de la culture et des loisirs — 1er mai 2025 7.3. Renonciation au poste de manœuv...

...de fumée — Service de la sécurité incendie 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Élections municipales 2025 — rémunération du personnel électoral 8.2. Mise à jour 2025 du Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2024-2026 et bilan 2024 Génér...

...isées pour le protocole avec la Régie intermunicipale de police Thérèse-De Blainville et les vérifications d’antécédents du personnel mineur — Association des camps du Québec (ACQ) 7.3. Réorganisation du Service des finances et des Services jurid...

...rtifie sous mon serment d'office que les chiffres mentionnés aux annexes "A" et "B", sont vrais à ma connaissance personnelle. Et j'ai signé à Sainte -Thérèse ce...

...tifie sous mon serment d'office que les chiffres mentionnés aux annexes "A" et "B", sont vrais à ma connaissance personnelle. Et j'ai signé à Sainte -Thérèse ce...

...tifie sous mon serment d'office que les chiffres mentionnés aux annexes "A" et "B", sont vrais à ma connaissance personnelle. Et j'ai signé à Sainte -Thérèse ce...

...rtifie sous mon serment d'office que les chiffres mentionnés aux annexes "A" et "B", sont vrais à ma connaissance personnelle. Et j'ai signé à Sainte -Thérèse ce...

...certifie sous mon serment d'office que les chiffres mentionnés à l’annexe "A", sont vrais à ma connaissance personnelle. Et j'ai signé à Sainte -Thérèse...

...re faites sur un ton calme et dans un langage convenable et respectueux, et ne comporter ni allusions ou attaques personnelles, ni insinuations malveillantes, ni paroles violentes, blessantes ou irrespectueuses, ni propos diffamatoir...