73 résultats pour

Dans le cadre de ses activités et de sa mission, la Ville de Sainte-Thérèse traite des renseignements personnels, notamment ceux des visiteurs de son site Web, de citoyens et de ses employés. À ce titre, elle reconnait l'importance de respecter la v...

Les données personnelles des utilisateurs des alertes citoyennes ne seront ni communiquées à des tiers ni utilisées à des fins marketing.

Les renseignements personnels sont ceux qui portent sur une personne physique et permettent de l'identifier. Ils sont confidentiels et ne peuvent être communiqués sans le consentement de ladite personne concernée. Ainsi, dans le cas où les documents...

Le formulaire doit être retourné par courriel à : recrutementelections@sainte-therese.ca ou par la poste à l’attention du Bureau du président d’élection a/s de M. Philippe Huot au 6, rue de l’Église, Sainte-Thérèse (Québec) J7E 3L1. Nous communiqu......

Avis relatif à la protection des renseignements personnels (PRP) Objet Cet avis décrit les politiques et les pratiques de protection des renseignements personnels appliquées par la Ville de Sainte-Thérèse (ci-après la « Ville ») en lien av...

...produits consommables utilisés ou fournis aux fins du service rendu : Le prix facturé par le fournisseur + 10 % PERSONNEL ET FRAIS DE SUBSISTANCE (1) TARIFICATION Pour l’utilisation du personnel du Service de sécurité incendie de l...

..., à compter de cette même date. Le salaire de ce poste se situe à la classe 32 de la grille salariale du personnel syndiqué CSN. Les autres conditions de travail sont celles prévues à la convention collective intervenue entr...

...par le représentant autorisé • Résolution du CA autorisant la délégation de signature • Pièce d’identité* Personnel autorisé œuvrant dans un établissement scolaire reconnu par le MEQ et situé à Sainte -Thérèse Gratuit...

...mbres du conseil, ou qui peut être perçu comme tel par une person ne raisonnablement informée. « intérêt personnel » : intérêt autre que pécuniaire, direct ou indirect, distinct de celui du public ou de celui des membres...

...des membres du conseil, ou qui peut être perçu comme tel par une personne raisonnablement informée. « intérêt personnel » : intérêt autre que pécuniaire, direct ou i ndirect, distinct de celui du public ou de celui des membre...

...agent conversationnel 1. Objet Cet avis décrit les politiques et les pratiques de protection des renseignements personnels appliquées par la Ville de Sainte-Thérèse (ci-après la « Ville ») en lien avec ce service (ci-après le « Service »...

...our en extraire de la pierre, de la terre arable, du sable, du gravier ou des matériaux, que ce soit pour usage personnel ou pour fins commerciales, que cette exploitation soit en cours, interrompue ou abandonnée. On y...

...-03 -15 Vente au détail d’appareil ou accessoire d’éclairage 1 case / 30 m 2 35 A B C C1 -04 Santé et soins personnels Ratio de stationnement C1 -04 -01 Pharmacie ou vente au détail de produit de beauté, de santé ou de soin...

...ériseurs, les télécopieurs, les photocopieurs, les appareils multifonctions de bureau, les systèmes au dio/vidéo portables/personnels, les systèmes audio/vidéo non portables, les ensembles de cinéma maison, les système s audio/vidéo et de...

...nte-Thérèse est assujettie à la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (L.R.Q. c. A-2.1), laquelle accorde aux citoyens un droit à l’information sous certaines réserves, dont le respect...

...oisbriand. Voici les catégories de matières qui seront dorénavant acceptées gratuitement à l’écocentre : Soins personnels et bien-être : brosses à dents sans fil électriques, rasoirs électriques, coupe-cheveux, tondeuses, produits de co...

...gagements temporaires du mois de mars 2026 — règlement no 1338 N.S. 7.2. Modernisation de la Politique de reconnaissance du personnel de la Ville de Sainte-Thérèse 7.3. Ajustement de la grille salariale du personnel non-syndiqué œuvrant au Service...

...é par une grande liberté d'expression et une recherche constante de nouvelles formes. Ses œuvres, tout en étant profondément personnelles, résonnent universellement et invitent chacun à trouver sa propre interprétation. » Biographie Artiste...

...sation. La Ville de Sainte-Thérèse accorde une grande importance à la protection de la vie privée et des renseignements personnels de ses citoyens. Afin d’assurer la sécurité et de respecter la confidentialité de leurs données, l’agent conversat...

La Ville de Sainte-Thérèse s'engage à protéger la confidentialité et la sécurité de vos renseignements personnels. Cette politique décrit la manière dont nous recueillons, utilisons et communiquons vos renseignements personnels. Elle explique aussi...

...uniquée par radio. Suivez les consignes. La sécurité des personnes se trouvant dans des endroits publics sera assurée par le personnel de ces établissements. Laissez vos enfants à l'école ou à la garderie. Le personnel de ces établissements est i...

...rer sa réservation, après quoi elle sera annulée; Aucun frais ne s'applique lorsque l’équipement est remis en retard, le personnel de la Ville compte sur la collaboration des utilisateurs pour le rapporter selon la date d’échéance afin que tous p...

...rts d’un matériau laissant passer la lumière, servant à la culture de plantes, fruits ou légumes destinés à la consommation personnelle du producteur et non à la vente. Règl. 1206-13 N.S. (07-06-2021) Site patrimonial protégé Site patrimonial...

...Phelps est sans contredit ses couleurs vibrantes et leurs sujets floraux. Elle étudie continuellement et développe son style personnel : le « mouillé sur mouillé », dont l’œuvre acquise est un excellent exemple. Biographie de l’artiste Audr...

...n et Saint-Janvier, aujourd’hui situées sur le territoire de Mirabel, sont aussi créées sous son ministère. Sur le plan personnel, Charles-Joseph Ducharme s’applique à aider le développement économique de la région en s’intéressant particulièrem...