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...isseur minimale de 25 millimètres et les lettres ne sont pas rétroéclairées; Un boîtier non rétroéclairé comportant une représentation picturale est autorisé. Une enseigne sur marquise est autorisée, dans toutes les cours, aux conditions suiva...

...5 -19 N.S. – permis d’occupation du domaine public – permis d’utilisation d’un barbecue dans un parc 3.3 Avis de présentation – règlement 1155 -19 N.S. - permis d’occupation du domaine public – permis d’utilisation d’un barbecue d...

...e Sainte-Thérèselundi 8 décembre 2025 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Présentation du budget 2026 et du programme triennal des immobilisations pour les années 2026-2027-2028 2. PREMIÈRE PÉRIO...

I N I T I A L E S DU MA I R E I N lT I A L E Y D U G R E F F I E R S É A NC E E X T RA O RD I N A I R E D U 8 D É C E M B R E 2 0 2 5 L u n d i l e 8 d é c e......

...territoire de la ville de Sainte Thérèse concernant le stationnement partiel sur la rue Napoléon 3.2 Avis de présentation – Règlement 922 - 141 N.S. — ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concerna...

........................................................................................................................ 7 PRÉSENTATION DE LA DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE ............................................................. 7 CONTENU...

...S. — modifiant la grille des spécifications H -101 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. 3.2 Avis de présentation - Règlement 1200 -85 N.S. — modifiant la grille des spécifications H -101 de l’annexe B du règ lement...

...ux nouveaux aménagements de la rue Leduc entre la rue Lalande et le boulevard René -A. -Robert 3.4 Avis de présentation – règlement 922 -133 N.S. - concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique...

...gement. EMPRISE: Espace désigné comme rue. ENSEIGNE: Tout écrit (lettres, mots, chiffres), toute représentation picturale (dessin, gravure, photo, illustration ou image), tout emblème (devise, symbole ou marque...

...iculièrement en ce qui concerne le stationnement dans cinq (5) zones de recharge sur le territoire 3.2 Avis de présentation – règlement 922-126 N.S. - ayant pour objet d’amender le Règlement numéro 922 N.S. sur la circ...

...nt sud du 57, rue Turgeon) 3.3 Dépôt du projet de règlement 1155 -21 N.S. - encadrement du bruit 3.4 Avis de présentation – Règlement 1155 -21 N.S. - encadrement du bruit 3.5 Dépôt du projet de règlement 1200 -85 (P -1)...

...Dubois) , et de décréter à sens unique en direction est la rue Saint -Eusèbe ATTENDU l'avis de présentation donné sous le numéro 202 6-60 par M. le Conseiller Armando Melo lors de la séance ordinaire du 2 fé...

...ce secteur. 3.- RÉGLEMENTATION MUNICIPALE RÉSOLUTION 2025-286 ATTENDU l’avis de motion (avis de présentation) donné à la séance du 5 mai 2025 par M. le Conseiller Luc Vézina et le dépôt du projet de...

..................... ................................ ................................ ................. 4 1.5. Règles de présentations des propositions ................................ ................................ ........ 5 1.6. Éligibi...

...ases de stationnement du parc Ducharme réservées avec vignette pour le CPE Fanfan Soleil VU l'avis de présentation donné sous le numéro 202 5-531 par Mme la Conseillère Mylène Morissette lors de l'assemblée ordin...

...OCCUPATION ................................................................................. 9 EXIGENCES RELATIVES À LA PRÉSENTATION D’UN PLAN OU D’UN DOCUMENT ............. 9 EXIGENCES RELATIVES À UN PLAN D’IMPLANTATION OU À UN CERTIFICAT D...

...Sainte- Thérèse afin d’autoriser le stationnement sur la rue Blanchard du côté ouest entre le 70 et le 100 3.2 Avis de présentation - règlement 922-131 N.S. - concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoi...

...et/ou sociaux sont toujours en place et respectent leur vocation. La Ville peut exiger, en tout tem ps, la présentation de ces preuves afin de s’assurer du maintien des logements conformément au règlement. ARTICLE...

...tarification afin de modifier les tarifs relatifs à la gestion des matières résiduelles ATTENDU l'avis de présentation donné sous le numéro 202 6-5 par Mme la Conseillère Mylène Morissette lors de la séance ordinaire...

...ire de la ville de Sainte -Thérèse, afin de réviser le s peines pour diverses infractions VU l'avis de présentation donné sous le numéro 202 5-622 par M. le Conseiller Armando Melo lors de l'assemblée extra ordinair...

...es formalités prévues à la LEDMM, pour l’adoption du présent Code, ont été respectées ; ATTENDU l’avis de présentation donné sous le numéro 202 6- par lors de la séance ordinaire du 2026 le dépôt du projet d...

...lle de Sainte-Thérèselundi 2 décembre 2024 à 18 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour— Présentation du budget 2025— Présentation du programme triennal des immobilisations 2025-2026-2027  2. PREMIÈRE PÉRIODE DE...

...autant d’éléments sur lesquels miser afin d’améliorer l’es- thétisme, la sécurité et la convivialité du secteur TOD. PRÉSENTATION DU CONCEPT D’AMÉNAGEMENT 17 OCTOBRE 2016 28 | CONCEPT D’AMÉNAGEMENT |  PPU SECTEUR DE LA GARE Connectivi...