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...isseur minimale de 25 millimètres et les lettres ne sont pas rétroéclairées; Un boîtier non rétroéclairé comportant une représentation picturale est autorisé. Une enseigne sur marquise est autorisée, dans toutes les cours, aux conditions suiva...

...5 -19 N.S. – permis d’occupation du domaine public – permis d’utilisation d’un barbecue dans un parc 3.3 Avis de présentation – règlement 1155 -19 N.S. - permis d’occupation du domaine public – permis d’utilisation d’un barbecue d...

...territoire de la ville de Sainte Thérèse concernant le stationnement partiel sur la rue Napoléon 3.2 Avis de présentation – Règlement 922 - 141 N.S. — ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concerna...

........................................................................................................................ 7 PRÉSENTATION DE LA DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE ............................................................. 7 CONTENU...

...gement. EMPRISE: Espace désigné comme rue. ENSEIGNE: Tout écrit (lettres, mots, chiffres), toute représentation picturale (dessin, gravure, photo, illustration ou image), tout emblème (devise, symbole ou marque...

...de la ville de Sainte -Thérèse concernant le stationnement partiel sur la rue Napoléon VU l'avis de présentation donné sous le numéro 202 4-336 par M. le Conseiller Luc Vézina lors de l'assemblée ordinaire du...

...ux nouveaux aménagements de la rue Leduc entre la rue Lalande et le boulevard René -A. -Robert 3.4 Avis de présentation – règlement 922 -133 N.S. - concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique...

...S. — modifiant la grille des spécifications H -101 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. 3.2 Avis de présentation - Règlement 1200 -85 N.S. — modifiant la grille des spécifications H -101 de l’annexe B du règ lement...

...iculièrement en ce qui concerne le stationnement dans cinq (5) zones de recharge sur le territoire 3.2 Avis de présentation – règlement 922-126 N.S. - ayant pour objet d’amender le Règlement numéro 922 N.S. sur la circ...

...Sainte- Thérèse afin d’autoriser le stationnement sur la rue Blanchard du côté ouest entre le 70 et le 100 3.2 Avis de présentation - règlement 922-131 N.S. - concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoi...

...OCCUPATION ................................................................................. 9 EXIGENCES RELATIVES À LA PRÉSENTATION D’UN PLAN OU D’UN DOCUMENT ............. 9 EXIGENCES RELATIVES À UN PLAN D’IMPLANTATION OU À UN CERTIFICAT D...

...nt sud du 57, rue Turgeon) 3.3 Dépôt du projet de règlement 1155 -21 N.S. - encadrement du bruit 3.4 Avis de présentation – Règlement 1155 -21 N.S. - encadrement du bruit 3.5 Dépôt du projet de règlement 1200 -85 (P -1)...

...elles servent ainsi à capter un maximum d’eau de ruissellement ; Le tout réalisé en conformité avec : - Le dossier de présentation réalisé par Archipaysage , BPA , CIMA+ , Stendal+Reich et Paccar et mis jour le 31 janvier 2025,...

...lle de Sainte-Thérèselundi 2 décembre 2024 à 18 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour— Présentation du budget 2025— Présentation du programme triennal des immobilisations 2025-2026-2027  2. PREMIÈRE PÉRIODE DE...

...autant d’éléments sur lesquels miser afin d’améliorer l’es- thétisme, la sécurité et la convivialité du secteur TOD. PRÉSENTATION DU CONCEPT D’AMÉNAGEMENT 17 OCTOBRE 2016 28 | CONCEPT D’AMÉNAGEMENT |  PPU SECTEUR DE LA GARE Connectivi...

...usées pour les immeubles industriels – tarifs en vigueur à compter de l’année 2025 VU l'avis de présentation donné par Mme la Conseillère Mylène Morissette lors de l'assemblée ordinaire du 2 décembre 202 4 et...

...les servent ainsi à capter un maximum d’eau de ruissellement ; Le tout réalisé en conformité avec : - Le dossier de présentation réalisé par Archipaysage , BPA , CIMA+ , Stendal+Reich et Paccar et mis jour le 31 janvier 2025,...

...4 Dépôt du projet de règlement 1200-76 (P-1) N.S. – permettant les multilogements au carré Saint-Pierre 3.5 Avis de présentation – règlement 1200-76 N.S. – permettant les multilogements au carré Saint-Pierre 3.6 Adoption du règlemen...

...a piste cyclable de la rue Napoléon et l’implantation de cases de livraison sur la rue Napoléon 3.4 Avis de présentation – règlement 922 -130 N.S. - concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur...

...S. concernant les taux d’intérêts et les tarifs d'utilisation du portail de données immobilières 3.5 Avis de présentation – règlement 1030 -53 N.S. - ayant pour objet d'amender le règlement numéro 1030 N.S. concernant les...

...t sur la rue Coursol du côté est entre la rue du Marché et la rue Blainville Ouest VU l'avis de présentation donné sous le numéro 202 5-3 par Mme la Conseillère Héloïse Bélanger lors de l'assemblée ordinaire...

...une interdiction de stati onner devant certaines boîtes postales (rues Leduc, Hogue et Régimbald) 3.2 Avis de présentation – règlement 922 -128 N.S. - ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la ci...

...'urbanisme en date du 10 décembre 2024 4.2. Plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) — approbation 4.3. Présentation préliminaire des projets 4.4. Programme d'ententes en patrimoine (PEP) volet 4 — Aide financière à la restaurat...

...if d'urbanisme en date du 11 mars 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) — approbation 4.3. Présentation préliminaire des projets 4.4. Dérogation mineure 2025-00038 — 798, boulevard des Mille-Îles Ouest 4.5. Dérogat...