89 résultats pour

...isseur minimale de 25 millimètres et les lettres ne sont pas rétroéclairées; Un boîtier non rétroéclairé comportant une représentation picturale est autorisé. Une enseigne sur marquise est autorisée, dans toutes les cours, aux conditions suiva...

...5 -19 N.S. – permis d’occupation du domaine public – permis d’utilisation d’un barbecue dans un parc 3.3 Avis de présentation – règlement 1155 -19 N.S. - permis d’occupation du domaine public – permis d’utilisation d’un barbecue d...

...e Sainte-Thérèselundi 8 décembre 2025 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Présentation du budget 2026 et du programme triennal des immobilisations pour les années 2026-2027-2028 2. PREMIÈRE PÉRIO...

I N I T I A L E S DU MA I R E I N lT I A L E Y D U G R E F F I E R S É A NC E E X T RA O RD I N A I R E D U 8 D É C E M B R E 2 0 2 5 L u n d i l e 8 d é c e......

...territoire de la ville de Sainte Thérèse concernant le stationnement partiel sur la rue Napoléon 3.2 Avis de présentation – Règlement 922 - 141 N.S. — ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concerna...

........................................................................................................................ 7 PRÉSENTATION DE LA DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE ............................................................. 7 CONTENU...

...gement. EMPRISE: Espace désigné comme rue. ENSEIGNE: Tout écrit (lettres, mots, chiffres), toute représentation picturale (dessin, gravure, photo, illustration ou image), tout emblème (devise, symbole ou marque...

...ux nouveaux aménagements de la rue Leduc entre la rue Lalande et le boulevard René -A. -Robert 3.4 Avis de présentation – règlement 922 -133 N.S. - concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique...

...iculièrement en ce qui concerne le stationnement dans cinq (5) zones de recharge sur le territoire 3.2 Avis de présentation – règlement 922-126 N.S. - ayant pour objet d’amender le Règlement numéro 922 N.S. sur la circ...

...biais d'une tarification afin d'actualiser les tarifs du Service de sécurité incendie VU l'avis de présentation donné sous le numéro 2025 -288 par M. le Conseiller Michel Milette lors de l'assemblée ordinair...

...de la ville de Sainte -Thérèse concernant le stationnement partiel sur la rue Napoléon VU l'avis de présentation donné sous le numéro 202 4-336 par M. le Conseiller Luc Vézina lors de l'assemblée ordinaire du...

...S. — modifiant la grille des spécifications H -101 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. 3.2 Avis de présentation - Règlement 1200 -85 N.S. — modifiant la grille des spécifications H -101 de l’annexe B du règ lement...

...Sainte- Thérèse afin d’autoriser le stationnement sur la rue Blanchard du côté ouest entre le 70 et le 100 3.2 Avis de présentation - règlement 922-131 N.S. - concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoi...

...OCCUPATION ................................................................................. 9 EXIGENCES RELATIVES À LA PRÉSENTATION D’UN PLAN OU D’UN DOCUMENT ............. 9 EXIGENCES RELATIVES À UN PLAN D’IMPLANTATION OU À UN CERTIFICAT D...

...ce secteur. 3.- RÉGLEMENTATION MUNICIPALE RÉSOLUTION 2025-286 ATTENDU l’avis de motion (avis de présentation) donné à la séance du 5 mai 2025 par M. le Conseiller Luc Vézina et le dépôt du projet de...

...ases de stationnement du parc Ducharme réservées avec vignette pour le CPE Fanfan Soleil VU l'avis de présentation donné sous le numéro 202 5-531 par Mme la Conseillère Mylène Morissette lors de l'assemblée ordin...

...spositions concernant l'interdiction d'arrêt des véhicules sur le boulevard René -A.-Robert VU l'avis de présentation donné sous le numéro 202 5-344 par Mme la Conseillère Johane Michaud lors de l'assemblée ordinair...

...nt sud du 57, rue Turgeon) 3.3 Dépôt du projet de règlement 1155 -21 N.S. - encadrement du bruit 3.4 Avis de présentation – Règlement 1155 -21 N.S. - encadrement du bruit 3.5 Dépôt du projet de règlement 1200 -85 (P -1)...

...elles servent ainsi à capter un maximum d’eau de ruissellement ; Le tout réalisé en conformité avec : - Le dossier de présentation réalisé par Archipaysage , BPA , CIMA+ , Stendal+Reich et Paccar et mis jour le 31 janvier 2025,...

...ner sur la rue Beaudoin et de modifier une zone de débarcadère sur la rue Blainville Ouest VU l'avis de présentation donné sous le numéro 202 5-231 par M. le Conseiller Luc Vézina lors de l'assemblée ordinaire du...

...elles servent ainsi à capter un maximum d’eau de ruissellement ; Le tout réalisé en conformité avec : - Le dossier de présentation réalisé par Archipaysage, BPA , CIMA+ , Stendal+Reich et Paccar et mis jour le 31 janvier 2025,...

...es formalités prévues à la LEDMM, pour l’adoption du présent Code, ont été respectées ; ATTENDU l’avis de présentation donné sous le numéro 202 6- par lors de la séance ordinaire du 2026 le dépôt du projet d...

...tarification afin de modifier les tarifs relatifs à la gestion des matières résiduelles ATTENDU l'avis de présentation donné sous le numéro 202 6-5 par Mme la Conseillère Mylène Morissette lors de la séance ordinaire...