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...Nombre total de logements divisé par le nombre d'hectares de terrain occupé par ces logements, plus les rues et espaces libres qui y sont consacrés. DENSITÉ NETTE: Rapport entre le nombre de logements compris ou...

...5, rue Turgeon – Contamination du sol – Réhabilitation terminée • Lot 4 040 599 et secteur sud du lot 4 040 598 (angle rues Napoléon et Blanchard) – Contamination du sol – Réhabilitation terminée • Contraintes naturelles et anthropiques (SA...

...Secteur rue Blainville 15 3.2.3. Secteur rue Roux 16 3.2.4. Secteur rue Saint-Joseph 17 3.2.5. Secteur rue Turgeon (des rues Blainville à Dubois) 18 3.2.6. Secteur de redéveloppement (entre la rue Roux et la rue Dubo\ is) 20 3.2.7 Secteur...

...de rue, l’aire d’isolement doit comporter un alignement d’au moins un arbre par 7 mètres linéaires de longueur de lignes de rues, excluant les entrées charretières. Le long de toutes lignes de terrain, l’aire d’isolement doit être recouverte d’a...

...blique sur le territoire de la ville de Sainte Thérèse, afin de prévoir des interdictions de stationnement sur les rues Valiquette et Comtois, de modifier des restrictions dans le stationneme nt public municipal (rues Lachaîne et Du...

...apport entre le nombre total de logements divisé par l’ensemble de la superficie du site occupé, incluant la superficie des rues et celle des espaces publics. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Densité résidentielle nette Calcul du rapport entre...

...a ville de Sainte -Thérèse relativement à une interdiction de stati onner devant certaines boîtes postales (rues Leduc, Hogue et Régimbald) 3.2 Avis de présentation – règlement 922 -128 N.S. - ayant pour objet d'amender le...

...imites, les dimensions, la superficie et l’identification cadastrale du terrain; 2° La localisation et l’identification des rues à proximité du terrain; 3° La localisation de toutes les constructions existantes ou projetées sur le terrain; 4° La d...

...les bâtiments principaux et les points de repère importants de la Ville, telle que le clocher de l’église, dans l’axe des rues Turgeon et Blainville Est, le clocheton des CHSLD Drapeau et Deschambault, dans l’axe de la rue Blainville Est c) L...

...à une opération cadastrale est que le propriétaire doit s’engager à céder gratuitement à la Ville l’emprise de toutes les rues indiquées sur le plan. L’emprise d’une rue doit être conforme aux dispositions du présent règlement et elle doit faire...

...ité publique sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse, afin de prévoir des interdictions de stationnement sur les rues Beaudoin, Napoléon, Mayer et Sicard et de virage à droite et de camionnage sur la rue De Sève . Prenez avis...

...e de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Adoption du règlement 922-156 N.S. — interdictions de stationnement sur les rues Valiquette et Comtois, modification des restrictions dans le stationnement public municipal (rues Lachaîne et Dubois...

...3 213 Propriétaire Conducteur 50/300 Transport d'objets lourds dans les rues 214 Quiconque 50/300 Obstacle à la circulation 216 Conducteur 50/300 Poids des véhicules sur les ponts...

Avis d’a ppel d'offres Contrat 2026 -36 – Travaux de réfection de l’intersection des rues Blainville et Turgeon La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour la réfection de l’intersection des rues Blainville et Turge...

...ATION MUNICIPALE3.1. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 922-156 N.S. — interdictions de stationnement sur les rues Valiquette et Comtois et près des balises de modération de la circulation, modification des restrictions dans le stati...

...rocédure ouverte Contrat 2026 -53 – Travaux de réfection de la chaussée, des trottoirs et du pavage sur diverses rues La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour les travaux de réfection de la chaussée,...

...blique, notamment, le déblaiement de la neige, la collecte des déchets, l'émondage des arbres, le nettoyage des rues; 13.1.4 les opérations et les travaux d'urgence nécessaires pour assurer la santé et la sécur ité du public;...

...ique sur le territoire de la ville de Sainte-Thérèse afin d’interdire les arrêts et le stationnement du côté est sur les rues Dagenais et Sénécal 3.4 Avis de présentation - règlement 922-132 N.S. - concernant la circulation, la signalisation...

...e de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Adoption du règlement 922-157 N.S. — interdictions de stationnement sur les rues Beaudoin, Napoléon, Mayer et Sicard et de virage à droite et de camionnage sur la rue De Sève 3.2. Adoption du règlem...

...ATTENDU QUE la Ville de Sainte-Thérèse prévoit l'aménagement de mesures de modération de la vitesse sur diverses rues comme présenté dans le plan annexé ; ATTENDU QUE les membres du conseil ont pris connaissance des modal...

...d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 6-06 – Travaux de réfection de trottoirs et de bordures sur diverses rues La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour les travaux de réfection de trottoirs et de...

...culation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte - Thérèse concernant les rues Curé - Labelle (ruelle), Leduc, Blainville, Gauthier, Saint - Charles et Saint - Louis 6. - Adoption du projet d...

...itoire de la ville de Sainte -Thérèse afin d’interdire les arrêts et le stationnement du côté est sur les rues Dagenais et Sénécal 3.3 Dépôt du projet d e règlement 922 -133 N.S. - concernant la circulation, la...

...-01 Poste dessence et C9-01-02 Poste de ravitaillement sont autoriss uniquement sur un terrain situ lintersection de rues et ils doivent respecter les dispositions du chapitre 4 et du chapitre 7 du rglement de zonage 3- Lusage C10-01-03 V...

...1 Poste dessence et C9-01-02 Poste de ravitaillement sont autoriss uniquement sur un terrain situ lintersection de rues et ils doivent respecter les dispositions du chapitre 4 et du chapitre 7 du rglement de zonage 3- Lusage C10-01-0...