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PROGRAMME PARTICULIER D’URBANISME (PPU) SECTEUR TOD DE LA GARE DE SAINTE-THÉRÈSE NOVEMBRE 2016 1671601 2  COLLABORATEUR : 3 MISE EN CONTEXTE LOCALISATION À L’ÉCHELLE RÉGIONALE ...................................... 5 LOCALISATION D...

10 8 6 3 7 5 4 1 12 11 13 14 10 mai 2017 SECTEURS DE PLANIFICATION 3$57,&8/,Ê5( eFKHOOH Description Approbation Date No. REVISIONS : 3ODQG DPpQDJHPHQW d'ensemble (PAE) Aire TOD existante 9RLHIHUUpH Gare 8QLWpVGHYRLVLQDJH...

...permis de construction ou d'un certificat d'autorisation CHAPITRE 3 - ZONAGE 3.1 Répartitions en zones et secteurs 3.1.1 Répartitions en zones 3.1.2 Répartition en secteurs de votation 3.1.3 Règles d'interprétation du plan de...

...oppement 8 3. Concept et interventions d’aménagement 10 3.1. Plan d’ensemble 10 3.2. Aires d’inter ventions 13 3.2.1. Secteur rue de l’Église / Blainville Ouest / Deschambault\ 14 3.2.2. Secteur rue Blainville 15 3.2.3. Secteur rue Rou...

...re traditionnelle par le rappel ou une rinterprtation architec turale des composantes architecturales reprsentatives du secteur du Village : les matriaux de revtement extrieur, la fenestration, la composition des dtails et des lments arc...

...ick Hupperetz : - Madame revient sur les évènements du 9 août dernier et fait état de ces observations dans son secteur (rue Jacques-Lavigne/boulevard René-A.-Robert. Elle fait également état des problèmes de congestion automo...

...la rue Lalande et le boulevard René-A.-Robert, ainsi que de camions qui livrent aux dépanneurs dans ce secteur. 3.- RÉGLEMENTATION MUNICIPALE RÉSOLUTION 2025-286 ATTENDU l’avis de motion (avis de prése...

...ruits routier et ferroviaire est joint au présent règlement comme annexe D pour en faire partie intégrante; 4° Le plan des secteurs de contraintes est joint au présent règlement comme annexe E pour en faire partie intégrante. 5° Le plan cartograp...

...quise - Abri pour spa - Serre - Sauna • Changement d’usage / Certificat doccupation • * La carte des secteurs visés par le règlement sur les PIIA est disponible au règlement 1205 -NS. Les secteurs visés sont : La Gare, le Vil...

...ÉRÈSE Règlement 1 200 -87 N .S Création de la zo ne C -355. 1 à par tir de la su bd ivistion de la zone C-355 ( Secteur d e la ru e T urgeon e t de l a ru e rue Blain ville O.) ANNE XE A F ait pa rtie i ntégrante du présent règle...

...INTE-THÉRÈSE Règlement 1 200 -87 N .S Création de la zo ne C -355. 1 à par tir de la su bd ivistion de la zone C-355 ( Secteur d e la ru e T urgeon e t de l a ru e rue Blain ville O.) ANNE XE A F ait pa rtie i ntégrante du présent règlement...

...est interdit d’avoir plus de 2 chats par unité de logement. Cet article ne s’applique pas à un gard ien demeurant dans un secteur agricole. 78. Chatons Le gardien d’une chatte qui met bas doit, dans les quatre -vingt -dix (90)...

...Ville de Sainte-Thérèse visant la réalisation de travaux préventifs de stabilisation de talus le long du secteur sud du ruisseau Charron – avenant no 2 – autorisation de signatures 2023 -154 2023 -155...

...aine inondable Espace occupé par un lac ou un cours d’eau en période de crue. Elle correspond à l’étendue géographique des secteurs inondés. Règl. 1206-8 N.S. (11-04-15) Portail d’entrée Construction s’apparentant à une clôture pour contrôle...

...x de l'écocentre - reconduction 5.3 Adjudication du contrat 2024 -23 - fourniture d'un camion 6 roues pour le secteur voirie, hygiène du milieu et signalisation 5.4 Adjudication du contrat 2024 -55 — location d'équipements avec...

...antes : ARTICLE 4 : Taxe foncière spéciale – service de la dette secteur Afin de pourvoir au remboursement payable en 2025 à l’égard des règlements d’emprunts autres que...

...mauvaises créances 6.4. Intention de la Ville de Sainte-Thérèse d'établir des sous-catégories d'immeubles et d'établir des secteurs pour les fins de la taxe foncière 6.5. Dépôt de la liste des remboursements de dépenses de recherche et de soutien...

...ion mineure 2023 -21 – 91, place Caron 5. - ADJUDICATION CONTRACTUELLE 5.1 Contrat 2021 -32 – déneigement – secteur nord de la ville de Sainte -Thérèse – surplus saison 2022 -2023 5.2 Adjudication du contrat 2023 -10 - ac...