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...x non indigènes au territoire québécois les tigres, léopards, lions, lynx, panthères et reptiles. 1.6 Appareil sonore Tout instrument ou appareil propre à produire, reproduire, diffuser, émettre, transmettre ou amplifier les...

...Services spécialisés Ratio de stationnement C2 -03 -01 Service de location de film ou de matériel audio -visuel ou sonore 1 case / 30 m 2 C2 -03 -02 Service de photographie 1 case / 30 m 2 C2 -03 -03 Service de photocopie ou de...

..., selon le cas, des plans, des devis, des documents et des renseignements suivants : 1° 2 copies de l’étude de pollution sonore, préparée par un professionnel reconnu dans ce domaine, comprenant une analyse acoustique évaluant avec précision le...

...– travaux supplémentaires 5.5 Adjudication du contrat 2022 -56 – fourniture et installation de systèmes de feux sonores sur le boulevard Desjardins Est, aux intersections des rues Turgeon et de la Gare 5.6 Adjudication du c ont...

...ilité professionnelle — exemption 8.2. Entente concernant l’étude pour l’identification des mesures d’atténuation du climat sonore en bordure de l’échangeur des autoroutes A-15 et A-640 à Sainte-Thérèse — autorisation de signatures 9. SERVICES TE...

...boration avec le ministère des Transports et de la Mobilité durable pour la construction de mesures d’atténuation du climat sonore en bordure de l'échangeur des autoroutes A-15 et A-640 à Sainte-Thérèse — autorisation de signatures 9. SERVICES TEC...

...3 — stérilisation et micropuçage obligatoire des chats 3.4.Adoption du règlement 1155-21 N.S. — encadrement des nuisances sonores3.5.Adoption du règlement 1200-85 N.S. — modifiant la grille des spécifications H-101 de l’annexe B du règlement de...

...roviaire et l’interrelation entre les deux secteurs difficile,Mesure à mettre en place pour les zones de contraintes sonores (autoroute, route 117) Manque de connectivité entre les secteurs de part et d’autre de la voie ferréeDéplacement...