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Patrimoine et paysage
Documents - Plan d'urbanisme - Cartographies du plan d’urbanisme -
PPU pour le secteur TOD
Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)...approche urbaine pour le développement des commerces au rez-de-chaussée Court terme Mettre en place un programme de subvention pour l’implantation de commerces structurant et, au besoin, pour le déplacement d’un commerce à l’intérieur...
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Lundi 6 juillet 2026
Documents - Séances du conseil - Ordres du jour - 2026...méro 1358-1 N.S. ayant pour objet d’amender le règlement 1358 N.S. décrétant un programme d’inspection et d’accompagnement subventionné afin de retarder la date limite au 1er septembre 2026 pour la réception de demandes 3.6. Adoption du règlement...
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Règlement de démolition 1317 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Démolition...éalisé en 2014 par la MRC Thérèse de Blainville, qui se trouve à l’annexe A du règlement 1267 N.S décrétant un programme de subvention pour la restauration, la préservation et la mise en valeur des bâtiments patrimoniaux de Sainte-Thérèse. Règ...
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Lundi 8 juillet 2024
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2024...ers 6.3 TECQ 2019 - 2024 - Programmation finale des travaux 6.4 Surtaxe sur les immeubles non résidentiels - subvention aux organismes — année 2024 6.5 Émission d’obligations de 3 875 000 $ - dépôt du rapport d’adjudication...
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Lundi 12 janvier 2026
Documents - Séances du conseil - Ordres du jour - 2026.... SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Jeux du Québec Hiver 2026 — subvention aux athlètes de Sainte-Thérèse 10.2. Abonnement aux ressources numériques Protégez-vous et Verdict Santé — autori...