47 résultats pour

...doivent être enlevées au plus tard une (1) semaine après; ces affiches ne peuvent être installées qu'après entente avec l'inspecteur des bâtiments; ladite entente doit prévoir le montant du dépôt requis pour assurer l'enl...

Une entente intermunicipale entre les villes de Sainte-Thérèse, Blainville, Bois-des-Filion, Boisbriand, Lorraine, Rosemère et Sainte-Anne-des-Plaines permet aux résidents de ces villes de s’inscrire aux activités de la Ville à un tarif préférentiel...

...7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de janvier 2023 – règlement n o 1183 N.S. 7.2 Modification de l’entente du quart de soir au Service des travaux publics, parcs et bâtiments 7.3 Nomination d'un chauffeur – Service de...

...t du Québec (MELS) annonce qu’il accorde une subvention de 1,5 M $ pour la construction du stade. Suite à cette annonce, une entente intermunicipale est conclue entre les Villes de Sainte-Thérèse et de Blainville, qui investissaient chacune un montan...

...eau s’est jointe au Programme d'excellence en eau potable (PEXEP), parrainé par le Réseau environnement à la suite d’une entente avec l’American Water Works Association (AWWA). Données techniques sur la station et son site de pr...

...rc forestier unique qui convient aux familles, aux groupes scolaires et aux entreprises. Accès gratuit Grâce à une entente intervenue entre les villes de Blainville, Boisbriand, Mirabel et Sainte-Thérèse, l’entrée est gratuite pour les rési...

...sur les différentes structures, tout en vous laissant imprégner de cet endroit tout à fait unique. Dans le cadre de l’entente de développement culturel conclue avec le ministère de la Culture et des Communications, la Ville de Sainte‑Thérèse a...

...visés par écrit en spécifiant le motif du refus alors que les organismes dont la demande est acceptée recevront une lettre d’entente précisant le groupe de reconnaissance et les engagements des parties. La reconnaissance est valide pour une duré...

...le. Suivez Valérie Seers à travers les épisodes de Je vous invite en balade . Ce projet est réalisé dans le cadre de l’entente de développement culturel intervenue entre la Ville de Sainte-Thérèse et le ministère de la Culture et des communicat...

...projet réalisé grâce au soutien financier du gouvernement du Québec et de la MRC de Thérèse-De Blainville dans le cadre de l’Entente de développement culturel 2021-2023, en collaboration avec les villes de la MRC. L’artiste et le livre Le l...

...êt de locaux annuellement ne pourront pas avoir accès au soutien au financement; Les organismes possédant un protocole d’entente ne seront pas admissibles au soutien au financement; Un pointage sera accordé à chaque organisme selon différents...

...atim – anniversaire de fondation – demande de subvention 10.7 Music 4 Cancer – tenue du Festival 2023 10.8 Entente – Association de balle -molle mineure de Saint -Eustache/ Boisbriand - autorisation de signatures 10.9 Pet...

...n changement n'est signalé, ce mode de paiement sera conservé pour l'année suivante. Demande d’annulation 4) Par entente de paiement à 12 versements égaux Douze versements égaux prélevés automatiquement tous les mois, selon un taux d...

...Note : Si vous n’êtes pas résident de Sainte-Thérèse et souhaitez vous inscrire aux activités proposées dans le cadre de l'entente intermunicipale, veuillez vous connecter directement sur la plateforme des inscriptions aux activités (IC3)....

...seil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 31 mars 2025 à 19 h 157. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Entente intermunicipale - achat en commun d'assurances de dommages par le Regroupement des Villes et Régies de la MRC Thérè...

...ce de l’urbanisme et du développement durable, son représentant ou toute personne qu ’il aura désignée. Contrat Entente contractuelle par laquelle la Ville désigne un Mandataire conforme pour la mise en œuvre du présent Programme. 3...

...DICATION CONTRACTUELLE 6.- FINANCES 7.- RESSOURCES HUMAINES 8.- ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8.1 Entente de financement entre le ministère de la Sécurité publique et la Ville de Sainte-Thérèse visant la r...

...s compensations, tarifs et autres créances dues à la Ville est fixé à 15 %. ARTICLE 15 : À moins d’entente à l’effet contraire, tout tarif prévu au règlement fait l’objet d’une facturation distincte, laquelle...

...re 202 4 – mandat au directeur général 8.7 Vente pour taxes du 20 novembre 202 4 – autorisation de retrait 8.8 Entente triennale avec l'organisme Superbe culture Rive -Nord pour l'organisation du festival Santa Teresa — autorisatio...

...b) faire l’étude des demandes de solution de rechange déposées et convenir conjointement avec le demandeur d’une entente de principes sur le domaine de performance et sur le niveau minimal de performance à rencontrer....

...gers Communications inc. – tour de communications – renouvellement - autorisation de signatures 8.3 Protocole d’entente – aréna – autorisation de signatures – modification de la résolution 2022 -368 8.4 Adoption de la politi...

...taire – Services juridiques 8. - ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8.1 L’Écluse des Laurentides – reconduction de l’entente pour le travail de rue 202 4 – autorisation de signatures 8.2 Vente pour taxes du 15 novembre 2023 – décre...

....- A DMINISTRATION GÉNÉRALE 8.1 ABL Immigration (Hôtel de ville) – bail de location – autorisation de signatures 8.2 Entente relative à l’établissement d’un plan d’entraide intermunicipale – sécurité civile 8.3 Dépôt du plan d’action à...

...– volet Projets particuliers d’amélioration 10. - ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Entente – Association de judo de Blainville – autorisation de signatures 11. - SÉCURITÉ PUBLIQUE 12. - COMMUN...

...Ville. Suivez Valérie Seers à travers les épisodes de Je vous invite en balade . Ce projet est réalisé dans le cadre de l’entente de développement culturel intervenue entre la Ville de Sainte-Thérèse et le ministère de la Culture et des communicat...