79 résultats pour

...ionner pour une période consécutive de 240   minutes (4   heures), sans être exposés à l’émission d’un constat d’infraction. Les clients qui désirent s’en prévaloir doivent en faire la demande auprès de leur coiffeur ou de leur tatou...

...résidents de Sainte-Thérèse sur présentation de la Carte citoyen valide. Il est possible de découvrir l’ensemble des infrastructures sportives et des parcs dans la carte interactive . Consultez le plus récent portait territorial de Sain...

...déneigement doivent s’assurer que ce dernier est inscrit au registre , puisque les propriétaires sont responsables de toute infraction commise par l’entrepreneur qu’ils engagent. La Régie intermunicipale de police Thérèse-De Blainville et le Se...

...8.2 Aréna – demande de subvention 9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 9.1 Programme d’aide aux infrastructures de transport actif (Véloce III) 9.2 Changement des responsables de la gestion des immatriculations du p...

...ation de sa proposition. Le promoteur devra notamment s’informer de la présence et des caractéristiques des infrastructures municipales (sanitaire, pluvial, aqu educ) qui desservent le terrain. Le promoteur sera responsable du c...

...des dommages au Québec remis à Michael Bubar et Normand Éthier par Info-Excavation, l'alliance pour la protection des infrastructures souterraines .

...8.1. Vente pour non-paiement de taxes — 19 novembre 2025 — autorisations 8.2. Entente relative à la poursuite de certaines infractions criminelles devant la cour municipale — autorisation de signature 8.3. Entente de collaboration relative aux...

...5.10 Adjudication du contrat 2023-26 – achat d’une base de données à records uniques du Répertoire des infractions au Code de la sécurité routière pour la cour municipale – contrat de trois ans 5.11 Adjudication du...

..., SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Demandes de gratuité à la piscine – été 2023 – ajout 10.2 Programme d'infrastructures Municipalité amie des aînés (PRIMA) – demande d’aide financière 10.3 Demande d’aide financière au...

...e concernant un regroupement de certaines municipalités en vue de l’octroi en commun d’un contrat de location d’une infrastructure de télécommunications radio-voix P25 sous forme de temps d’ondes et services – autorisation de signa...

...uébec et PRDH - IGD — autorisation de signatures 31. - Renouvellement du contrat commun pour la location d'une infrastructure de télécommunications P25 – dépassement budgétaire 32. - Entente et acte de cession de terrain not...

.... - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 9.1 Convention d’aide financière dans le cadre du volet 2 du Programme d’infrastructures municipales d’eau (Primeau) 2023 - autorisation de signatures 10. - ARTS , CULTURE , SPORTS ET L...

.... - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 9.1 Convention d’aide financière dans le cadre du volet 2 du Programme d’infrastructures municipales d’eau (Primeau) 2023 – rues Morris et Viau - autorisation de signatures 2024...

...rat 2021-32 — Déneigement secteur nord de Sainte-Thérèse — dépenses supplémentaires 5.2. Contrat 2024-25 — Remplacement des infrastructures de la rue Morris — travaux contingents et augmentation de la valeur du contrat 5.3. Contrat 2025-10 — Four...

...d'autorisation pour annuler les frais dans les dossiers d'abonnés de la bibliothèque 10.7. Programme d’aide financière aux infrastructures récréatives, sportives et de plein air — demande d'augmentation 10.8. Légion royale canadienne Filiale 2...

...in de plus grande valeur L’arbre constitue une nuisance ou cause des dommages sérieux et documentés à un bâtiment ou une infrastructure publique ou privée par ses racines, son tronc ou ses branches principales L’abattage est requis dans le ca...

...LEMENTATION MUNICIPALE3.1. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 922-155 N.S. — révision des peines pour diverses infractions 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Dérogation mineure 2025-00170 — 9, rue Labonté 4.2. Dérogation mineure 2025-00177...

...ionnette en remplacement de l’unité 11 -006 – annulation de contrat 5.5 Contrat 2022 -35 – travaux de réfection d’infrastructures rue de la Crique – travaux contingents 5.6 Adjudication du contrat 2023 -14 – travaux ponctuels de...

...yant pour objet d’amender le règlement numéro 1368 N.S. décrétant des travaux de réfection ou de construction de nouvelles infrastructures et décrétant un emprunt au montant de 5 885 000 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour en payer...

...plus rapide possible à la normale. Ces travaux s’inscrivent dans la volonté de la Ville de sécuriser et moderniser ses infrastructures d’approvisionnement en eau, dans l’intérêt de l’ensemble de sa population. Pourquoi réaliser les travau...

...commandations. Ce programme s’inscrit dans la continuité des efforts municipaux visant à renforcer la résilience des infrastructures résidentielles et à offrir aux citoyens des outils concrets pour se prémunir contre les conséquences des évén...

...eorges-H.-Monk et Blainville Est), Mainville (entre Lalande et René-A.-Robert), Montaigne, Régimbald ainsi que des travaux d’infrastructures à l’intersection de la rue Blainville Ouest et Saint-Louis. Remerciements Au nom du conseil municip...

...olonté de soutenir activement la vie culturelle et communautaire, tout en assurant une gestion responsable et durable de ses infrastructures au bénéfice des citoyennes et des citoyens.

...répondre concrètement aux besoins exprimés par la population. « À Sainte-Thérèse, nous avons à cœur d’offrir des infrastructures qui reflètent les intérêts et les besoins de notre communauté. L’engouement pour le pickleball était bien rée...

...nt du Québec d’installer 380 compteurs d’eau, la Ville continuera de profiter subventions pour la réfection et l’entretien d’infrastructures en eau. Ces sommes considérables rendent possible à la Ville d’alléger annuellement le fardeau financier des...