...numéro de reçu ou de facture, le nom de la personne, l’activité et le montant déboursé). Remplir le formulaire requis en ligne (aussi disponible en format papier à la bibliothèque, à l'hôtel de ville et à la Maison du citoyen). Formulair...
...lairés Quatre fosses de sable pour les sauts en longueur et triple saut Piste de 400 mètres pour 8 corridors dans la ligne droite et 10 corridors pour les 60 m, 80 m, 100 m, 60 H, 80 H, 100 H et 110 H
...piste de niveau 2 certifiée par l'IAAF (Association internationale des fédérations d'athlétisme) comprenant 10 corridors en ligne droite et 8 en pourtour. En savoir plus
...éléphone : 450 434-1440 , poste 2100 Téléphone d’urgence : 450 434-1550 (en dehors des heures d’ouverture) Ligne Info-collectes : 450 434-1440 , poste 2500 Courriel : travauxpublics@sainte-therese.ca Heures d’ouve...
...vente de garage. Dans tous les cas, aucun empiétement sur la voie publique n’est permis. Demande de permis en ligne
...vu à l’article 110 du règlement de zonage 1200 N.S. ; 8° Autoriser une rampe d’accès à moins de 4 mètres de la ligne de terrain, alors que l’article 172 du règlement de zonage 1200 N.S. exige un minimum de 4 m ; 9° Exiger la ré...
...glement de zonage 1200 N.S. , article 86, pour les détails concernant l’implantation d’un spa. Demande de permis en ligne
...La rive est une bande de terre qui borde un lac ou un cours d’eau et qui s’étend vers l’intérieur des terres à partir de la ligne des hautes eaux. La bande de protection riveraine se mesure horizontalement et elle a la largeur suivante : ...
...ent. Votre entrepreneur et vos professionnels sont responsables du respect des normes en vigueur. Demande de permis en ligne
...par un autre, portez une attention particulière aux règles régissant les matériaux de revêtement. Demande de permis en ligne
...Consultez la Foire aux questions pour plus de détails, ou écrivez à udd@sainte-therese.ca . Demande de permis en ligne
...l’abat - tage et l’émondage de l’été 2023. Il doit y avoir eu de l’abattage dans le prolongement des lignes de proprié - tés . Règlement 1374 N.S. 10 Annexe C : Li...
...cette unité d'évaluation. Toute personne intéressée peut consulter le rôle triennal d'évaluation foncière en ligne sur notre site internet ou sur rendez -vous à l'Hôtel de Ville, 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse d...
...-01-02 Poste de ravitaillement ». L’aménagement d’une zone tampon sur un terrain est obligatoire le Agricole (A) long de la ligne de terrain qui est adjacent à une zone Habitation (H). Aucune porte de garage n’est autorisée sur un mur donnant sur...
...aissez-vous porter par les mélodies emblématiques de grands films de Disney. 16 ans et plus. Inscription en ligne
...-vous au règlement de démolition et à la rubrique Construction neuve ou reconstruction . Demande de permis en ligne
...qu'inscrites au rôle d'évaluation foncière de la Ville, peuvent bénéficier de cette autorisation. Demande de permis en ligne
...le type de construction , mais ne peut jamais dépasser la hauteur réelle du bâtiment principal. Demande de permis en ligne
...aissez-vous porter par les mélodies emblématiques de grands films de Disney. 16 ans et plus. Inscription en ligne
...avaux nécessaires au changement d’usage doivent faire l’objet d’une demande de permis distincte. Demande de permis en ligne
...out en finesse, qui vous invite à découvrir la relève et à célébrer le talent d’ici. Coût : 17 $ Billets en ligne
...torisée pour un sauna domestique est de 5 m 2 et la hauteur maximale est de 2,5 m. Demande de permis en ligne
...emande de permis temporaire d’application de pesticides, le propriétaire du terrain doit effectuer une demande de permis en ligne . Le propriétaire doit remplir un dossier complet contenant des photos, des preuves d’achat de nématodes, de compo...
Après la réalisation des travaux correctifs approuvés grâce à la Demande de subvention (2A) , il faut compléter le formulaire ci-dessous de Demande de remboursement (2B) pour recevoir l’aide financière. L’aide financière permet de faire rembourser......
La Ville a mis en œuvre un Programme d’inspection et d’accompagnement subventionné pour réduire la vulnérabilité de certains bâtiments de la ville de Sainte-Thérèse aux inondations et aux refoulements d’égout. Objectif Ce programme d’inspe......