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...afin de faciliter leur déplacement dans l’endroit. Vous informez la ou le préposé-e à l’information et au maintien de l’ordre (PRIMO)  de toute situation pouvant nuire au bon déroulement des activités. Vous relevez de la ou du PRIMO ....

...ême que pour une inscription habituelle. Notre système automatisé offre les places qui se libèrent par courriel selon l’ordre d’inscription à la liste d’attente. Lors de la réception du courriel en question, vous aurez 24 h pour accepter la pla...

...année 2025 sera traitée dans l’année courante si possible, sinon parmi les demandes admissibles de l’année suivante, selon l’ordre de dépôt et sous réserve des conditions d’admissibilité et de fin du Programme. Nonobstant les deux paragraphes pr...

...e jour et de service de garde. Important Si vous quittez (fermez) la page de la file d’attente, vous perdrez votre ordre de priorité. Vous devrez vous reconnecter et alors un autre numéro vous sera assigné.

...duellement en habitations permanentes, dotées de fondations. Ces nouvelles demeures seront mises en vente, en 1949, selon un ordre de priorité d’acheteurs : d’abord, les habitants des maisons, ensuite, les vétérans de la guerre et, enfin, tous les au...

...ssibles au présent Programme de subvention ; b) La mise en œuvre des recommandations du Devis du programme respecte l’ordre de priorité établi pa r le Mandataire ; c) Les travaux et les acquisitions présentés dans la Demande d...

...e sanitaire à l'extrémité gauche la conduite pluviale au centre la conduite d’aqueduc à l'extrémité droite L'ordre des conduites est considéré depuis la rue, face au bâtiment à raccorder (SPA). ART. 20 : ASSISE ET ENROBEMENT D'UN...

...sonnes habiles à voter de la zone concernée C-251 et de la zone contiguë H-200, un registre destiné à recevoir par ordre de présentation les signature, adresse et qualification de celles d’entre elles qui demandent que cette...

...e Sainte -Thérèse agit en tant que secrétaire pour le Comité. 2° Le secrétaire convoque les réunions, prépare l’ordre du jour et rédige le procès - verbal des séances. CHAPITRE III CONSTITUTION D’UN COMITÉ AVISEUR Ville de Sa...

...é par le propriétaire ou son mandataire autorisé. La demande de dérogation mineure doit être accompagnée d’un chèque à l’ordre de la Ville de Sainte-Thérèse afin de payer le tarif pour l’ouverture du dossier, la préparation et l’étude de la dem...

...apitre, doivent être aménagés de gazon dans les délais prévus. Les aménagements paysagers doivent être maintenus en bon ordre. 3.3.2.2 Raccordement au réseau public Les aménagements paysagers tels que trottoirs et voies piétonnes priv...

...nts (300) pour l’année 2025 sera traitée dans l’année courante si possible, sinon l’année suivante, selon l’ordre de dépôt et sous réserve des conditions d’admissibilité et de fin du Programme. ARTICLE 17 F I...

...du conseil municipal peu vent également convoquer une séance extraordinaire du conseil lorsqu'ils le jugent à propos, par ordre verbal ou écrit au greffier de la Ville. DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 20 novembre 202 5...

...tés et villes (RLRQ, c. C ‑19) permet au conseil municipal d ’adopter des r èglements jug és n écessaires au bon ordre, à la sécurit é et à la salubrit é publique ; ATTENDU QUE la Loi sur la qualité de l’environnement (RLRQ,...

...sonnes habiles à voter de la zone concernée C-251 et de la zone contiguë H-200, un registre destiné à recevoir par ordre de présentation les signature, adresse et qualification de celles d’entre elles qui demandent que cette...

Consulter le calendrier des séances Ordres du jour Procès-verbaux

...pour que le paiement soit acheminé à la Ville de Sainte-Thérèse. 2) Par la poste Envoyez vos chèques postdatés à l’ordre de la Ville de Sainte-Thérèse, accompagné du coupon de remise approprié à : Ville de Sainte-Thérèse Service d...

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...28 février. Après cette date, il sera toujours possible de déposer un projet. Ces demandes seront, par contre, analysées par ordre de réception, et ce, jusqu'à épuisement de l'enveloppe monétaire annuelle. Le budget total pour les projets soumis en 2...

...agit à titre de chef de l'exécutif et du législatif; préside les assemblées du conseil municipal; détermine l’ordre du jour législatif, qui sera traité par le conseil municipal; convoque des assemblées extraordinaires; signe to...

...paiement soit acheminé à la Ville de Sainte-Thérèse. 2) Par chèques postdatés Envoyez quatre chèques postdatés à l’ordre de la Ville de Sainte-Thérèse, accompagnés des coupons de remise appropriés à : Ville de Sainte-Thérèse Servi...

...Collège Lionel-Groulx Les activités des lundis, mardis et jeudis sont déplacées au parc De Sève jusqu'à nouvel ordre. Samedi, de 9 h à 16 h 3 terrains sur 6 Parc de Sève Lun...