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...lution du PPCMOI -2025 -00 7. Le projet a pour objet d’ autoriser la construction d’une unité d’habitation accessoire détachée sur le lot 1 903 308 . 2. Zones concernées Ce second projet de résolution contient des...

...IGEMENT EN VERTU DU RÈGLEMENT NUMÉRO 1365 N.S. Deux (2) chenillettes avec équipements de déneigement, incluant les accessoires Pour ces unités, le tout est estimé à ................................ ............ 490 000 $...

...TONTE DE GAZON EN VERTU DU RÈGLEMENT NUMÉRO 1364 N.S. Deux voitures électriques , incluant équipements et accessoires Pour ces unités, le tout est estimé à ................................ ............ 130 000 $ De...

...fourrure Aux Petites Soies | Foulards de soie, porte-clés, chouchous et aimants | Facebook Coquette passion | Accessoires variés pour toute la famille | coquettepassion.etsy.com   Création Zebra | Pantoufles, lavettes et tuqu...

...estimé à .…………………………………………………………………………… 180 000 $ Deux (2) équipements de déneigement pour les trottoirs avec accessoires • Deux équipements de déneigement pour les trottoirs avec accessoires Pour ces unités, le tout est estim...

...modifié par l’ajout de l’article 40 b) qui se lit comme suit : 40 b) Modification de contrats pour des frais accessoires Le directeur général est autorisé à approuver des modifications accessoires jusqu’à concurrence de...

...utilisez un briquet pour barbecue ou une longue allumette et suivez les directives du fabricant. Utilisez seulement les accessoires de décoration conçus pour votre foyer à éthanol (pierres, bûches, etc.). Il ne faut pas placer d’autres accessoir...

...Constitue une nuisance et est prohibé le fait de laisser su bsister ou de maintenir tout immeuble ou toute construction accessoire à celui -ci dans une condition très détériorée, délabrée, incen - diée, en partie démoli e, défoncé...

...ainage des fondations Les eaux de refroidissement. La superficie cumulée de tous les bâtiments ou constructions accessoires ne doit pas excéder 10 % de la superficie du terrain. La hauteur maximale autorisée pour une construct...

...tion spa et piscines hors-terre ou piscine creusée • Bâtiment accessoire (cabanon, pavillon de jardin, pergola) • Construction ac...

...zonage 3- Lusage C10-01-03 Vente au dtail de gaz sous pression, bombonne ou rservoir est autoris uniquement comme usage accessoire ou additionnel aux usages C09- 01-01 Poste dessence et C9-01-02 Poste de ravitaillement 4- Lamnagement dune...

...un chauffe-eau doivent respecter une distance minimale de 3 mètres d’une ligne de terrain ou être installés dans un bâtiment accessoire. Un filtreur de piscine et un chauffe-eau doivent être camouflés par un écran de manière à être non visibles d...

...rsque vous dormez la nuit. Une pile trop chargée peut exploser et provoquer un début d'incendie. Utilisez uniquement les accessoires fournis par le fabricant (chargeur, câble USB, etc.) Rangez toujours votre cigarette électronique dans son ét...

...toutes lignes de propriété latérales et arrière. Il ne doit pas être à moins de six mètres d’un bâtiment principal ou accessoire et de toutes autres matières combustibles. Le foyer, y compris la cheminée, ne doit pas excéder deux mètres...

...tuste et construction d'un nouveau bâtiment Démolition totale ou partielle d'un bâtiment principal ou d'une construction accessoire visant à permettre la réalisation d'un sentier pédestre le long de la Rivière-aux-chiens conformément au scénario...

...uste et construction d'un nouveau bâtiment. Démolition totale ou partielle d'un bâtiment principal ou d'une construction accessoire visant à permettre la réalisation d'un sentier pédestre le long de la rivière aux Chiens conformément au scénario...

...nt, cette disposition ne s’applique pas : 1° À un abri d’auto permanent attenant au bâtiment principal; 2° À un bâtiment accessoire isolé de 50 m 2 et moins; 3° À un bâtiment temporaire; 4° À un perron, un balcon, une galerie, une terrasse ou...

...un chauffe-eau doivent respecter une distance minimale de 3 mètres d’une ligne de terrain ou être installés dans un bâtiment accessoire. Un filtreur de piscine et un chauffe-eau doivent être camouflés par un écran de manière à être non visible...

...ur extérieur doit être localisé à au moins 3 mètres d’une ligne de propriété et à au moins 6 mètres d’un bâtiment (accessoire ou principal). Un foyer et sa cheminée, ainsi que la cheminée d’un four extérieur doivent être munis d’un pare...

...age 3- Lusage C10-01-03 Vente au dtail de gaz sous pression, bombonne ou rservoir est autoris uniquement comme usage accessoire ou additionnel aux usages C09- 01-01 Poste dessence et C9-01-02 Poste de ravitaillement 4- Lamnagement d...

...9 CHAMP D'APPLICATION Le présent règlement s'applique à tout bâtiment ou partie de bâtiment principal et accessoire . ARTICLE 10 DEVOIRS DU PROPRIÉTAIRE Le propriétaire d'un immeuble doit respecter les normes relat...

...ct de celui du logement principal et ne doit pas être localisé sur la façade principale du bâtiment. Seuls les bâtiments accessoires autorisés pour une habitation de la classe Habitation 1 sont autorisés. L'aménagement d’un logement supplémen...

...nt les murs, portes, quincaillerie et fenêtres extérieurs, la toiture, les cloisons, portes, quincaillerie et accessoires intégrés intérieurs notamment le mobilier pour les gradins, les escaliers, les divers revêtements de finition...

...vation et installation des conduits souterrains ; ▪ Fourniture, installation et raccordement de tous les équipements et accessoires requis pour le bon fonctionnement du système d’éclairage ; ▪ Remise en état des lieux. DOCUMENTATI...

...age 3- Lusage C10-01-03 Vente au dtail de gaz sous pression, bombonne ou rservoir est autoris uniquement comme usage accessoire ou additionnel aux usages C09- 01-01 Poste dessence et C9-01-02 Poste de ravitaillement 4- Lamnagement d...