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...turale (PIIA) 1205 N.S. Détails Il ne peut y avoir qu'un seul bâtiment ou construction accessoire du même type sur un terrain. La superficie cumulée de tous les bâtiments ou constructions accessoires ne do...

...oumis au PIIA Non Détails Il ne peut y avoir qu'un seul bâtiment ou construction accessoire du même type sur un terrain et un seul type de garage. La superficie cumulée de tous les bâtiments ou constru...

...D’UN BÂTIMENT PRINCIPAL ........................................ 71 SECTION 7 BÂTIMENT, CONSTRUCTION ET ÉQUIPEMENT ACCESSOIRE ............................ 72 DISPOSITION GÉNÉRALE ...........................................................

...s ou les séparations coupe-feu, les issues et les accès ainsi que l’enveloppe extérieure; 3° La construction d’un bâtiment accessoire dont la superficie d’implantation au sol se situe entre 50 m 2 et 300 m 2. TRAVAUX DE CONSTRUCTION NÉCES...

...res 3.3.3 Clôtures, haies et murets 3.3.4 Piscine 3.3.5 Affiches, enseignes et panneaux-réclames 3.3.6 Constructions accessoires 3.3.7 Usages et constructions temporaires 3.3.8 Autres usages complémentaires 3.4 Marges et cours 3.4.1 L...

...re Définition abrogée. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Règl. 1206-13 N.S. (07-06-2021) Abri d’auto attenant Bâtiment accessoire adjacent ou contigu au bâtiment principal formé d’un toit appuyé sur des piliers dont les plans verticaux sont ou...

...ne demie fois (1/2) la hauteur du talus au minimum 5m jusqu’à concurrence de 10m Aucune norme 4 1.2 BÂTIMENTS ACCESSOIRES ET PISCINES NA1 NI NA2 NS1 NS2 NH RA1 -NA2 RA1Sommet RA1Base BÂTIMENT ACCESSOIRE i...

...Coût du permis Bâtiment principal 300 $ Bâtiment et constructions accessoires 50 $ Documents requis Bâtiment principal...

...PCMOI) de la Ville de Sainte -Thérèse pour le lot 1 903 308 relativement à la construction d’une unité d’habitation accessoire détachée au 69 -71, rue Saint -Louis . 2. Assemblée publique de consultation En conséquence de cette ad...

...hangement de la couleur du revêtement extérieur du bâtiment principal ; 11 14° Le changement de la couleur d’un bâtiment accessoire ou d’une construction accessoire visible de la voie publique. __________________________________________________...

...la Ville de Sainte -Thérèse pour le lot 1 903 308 relativement à la construction d’une unité d’habitation accessoire détachée au 69 -71, rue Saint -Louis . 2. Assemblée publique de consultation En conséquence de ce...

...lution du PPCMOI -2025 -00 7. Le projet a pour objet d’ autoriser la construction d’une unité d’habitation accessoire détachée sur le lot 1 903 308 . 2. Zones concernées Ce second projet de résolution contient des...

...IGEMENT EN VERTU DU RÈGLEMENT NUMÉRO 1365 N.S. Deux (2) chenillettes avec équipements de déneigement, incluant les accessoires Pour ces unités, le tout est estimé à ................................ ............ 490 000 $...

...TONTE DE GAZON EN VERTU DU RÈGLEMENT NUMÉRO 1364 N.S. Deux voitures électriques , incluant équipements et accessoires Pour ces unités, le tout est estimé à ................................ ............ 130 000 $ De...

...fourrure Aux Petites Soies | Foulards de soie, porte-clés, chouchous et aimants | Facebook Coquette passion | Accessoires variés pour toute la famille | coquettepassion.etsy.com   Création Zebra | Pantoufles, lavettes et tuqu...

...estimé à .…………………………………………………………………………… 180 000 $ Deux (2) équipements de déneigement pour les trottoirs avec accessoires • Deux équipements de déneigement pour les trottoirs avec accessoires Pour ces unités, le tout est estim...

...modifié par l’ajout de l’article 40 b) qui se lit comme suit : 40 b) Modification de contrats pour des frais accessoires Le directeur général est autorisé à approuver des modifications accessoires jusqu’à concurrence de...

...utilisez un briquet pour barbecue ou une longue allumette et suivez les directives du fabricant. Utilisez seulement les accessoires de décoration conçus pour votre foyer à éthanol (pierres, bûches, etc.). Il ne faut pas placer d’autres accessoir...

...Constitue une nuisance et est prohibé le fait de laisser su bsister ou de maintenir tout immeuble ou toute construction accessoire à celui -ci dans une condition très détériorée, délabrée, incen - diée, en partie démoli e, défoncé...

...ainage des fondations Les eaux de refroidissement. La superficie cumulée de tous les bâtiments ou constructions accessoires ne doit pas excéder 10 % de la superficie du terrain. La hauteur maximale autorisée pour une construct...

...tion spa et piscines hors-terre ou piscine creusée • Bâtiment accessoire (cabanon, pavillon de jardin, pergola) • Construction ac...

...zonage 3- Lusage C10-01-03 Vente au dtail de gaz sous pression, bombonne ou rservoir est autoris uniquement comme usage accessoire ou additionnel aux usages C09- 01-01 Poste dessence et C9-01-02 Poste de ravitaillement 4- Lamnagement dune...

...un chauffe-eau doivent respecter une distance minimale de 3 mètres d’une ligne de terrain ou être installés dans un bâtiment accessoire. Un filtreur de piscine et un chauffe-eau doivent être camouflés par un écran de manière à être non visibles d...

...rsque vous dormez la nuit. Une pile trop chargée peut exploser et provoquer un début d'incendie. Utilisez uniquement les accessoires fournis par le fabricant (chargeur, câble USB, etc.) Rangez toujours votre cigarette électronique dans son ét...

...toutes lignes de propriété latérales et arrière. Il ne doit pas être à moins de six mètres d’un bâtiment principal ou accessoire et de toutes autres matières combustibles. Le foyer, y compris la cheminée, ne doit pas excéder deux mètres...