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...026 — subvention aux athlètes de Sainte-Thérèse 10.2. Abonnement aux ressources numériques Protégez-vous et Verdict Santé — autorisation de signature 10.3. Espace Afritude — demande de commandite 10.4. Politique de soutien aux organismes — assis...

...urnages et de séances de photographies pour connaître toutes les conditions et les modalités requises pour l’obtention d’une autorisation. Politique de tournages et de séances de photographies

Il indique les conditions d’émission des permis et des certificats d’autorisation, ainsi que les documents à remettre pour une demande, le coût et la période de validité du permis. Il indique également le montant des constats d’infraction qui peuven...

...ours ou ont déjà été exécutés, le propriétaire a obtenu le permis de lotissement, le permis de construction, le certificat d’autorisation ou le certificat d’occupation qui était requis. Le propriétaire a effectué l’opération cadastrale ou les tra...

...ns ce cas. Avant d’entreprendre les travaux, l’entrepreneur doit s’assurer que le propriétaire possède le certificat d’autorisation d’abattage et/ou d’écimage valide, émis par la Ville à cet effet. Réseau électrique Aux termes de la l...

...Évacuez rapidement les lieux. Composez le 9-1-1. Ne retournez pas à l’intérieur des lieux contaminés. Attendez l’autorisation d’un expert qui confirmera qu’il n’y a plus de risques d’intoxication. Pour plus d’information...

...du bâtiment concerné. Exceptions Pour les propriétaires de résidences unifamiliales, de duplex et de triplex, une autorisation peut être accordée afin de pousser la neige provenant des entrées privées en faveur de la voie publique, et ce,...

...la circulation - randonnée du Souvenir Thierry LeRoux — 6 e édition 10.4 Festival Music 4 Cancer - autorisation de vente itinérante 10.5 Festival Music 4 Cancer - autorisat ion de vente d’alcool 10.6 NewGen...

...Acte de cession d'un terrain au Centre de services scolaire des Mille-Îles pour la construction de l’école Terre-Soleil — autorisation de signatures 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉ...

...n 10. - ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Entente – Association de judo de Blainville – autorisation de signatures 11. - SÉCURITÉ PUBLIQUE 12. - COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 13. - AFFAIR...

...Remplacement d’un arbre abattu Tout arbre abattu doit être remplacé dans les 12 mois suivant l’émission du certificat d’autorisation permettant son abattage. S’il est impossible de remplacer l’arbre par manque d’espace écologique disponible...

...11 -01-02 - Brasserie, C11 -01-03 - Taverne, C11 -01-04 – Club et C11 -01-06 - Salle de danse doivent faire l’objet d’une autorisation par le conseil municipal en vertu du règlement sur les usages conditionnels. G- Rappel  PIIA (Village)...

...s et services de mobilité cellulaire entre Centre d’acquisitions gouvernementales et Ville de Sainte-Thérèse – autorisation de signatures 5.2 Engagement auprès du Centre de services partagés du Québec – composantes infor...

...285, boul. René -A. -Robert (lot 3 008 536 ). Toute personne qui veut s'opposer à la délivrance d'un certificat d’autorisation de démolition doit, dans les 10 jours de la publication de cet avis ou, à défaut, dans les 10 jo...

...au 156, rue Turgeon (lots 2505 978 et 2 505 980 ). Toute personne qui veut s'opposer à la délivrance d'un certificat d’autorisation de démolition doit, dans les 10 jours de la publication de cet avis ou, à défaut, dans les 10 jours qui suive...

...travaux préventifs de stabilisation de talus le long du secteur sud du ruisseau Charron – avenant no 2 – autorisation de signatures 2023 -154 2023 -155 2023 -156 2023 -157 – 2 –  9.- SERVICES...

...’aménagement paysager; - Plans et devis préliminaire s et fina ux pour l’ensemble du projet; - Demande de permis et autorisation aux instance s gouvernementales; - Surveillance et suivi du chantier à temps plein; - Effectuer un su...

...mmeuble si s au 9, rue Labonté (lot 2 505 773) . Toute personne qui veut s'opposer à la délivrance d'un certificat d’autorisation de démolition doit, dans les 10 jours de la publication de cet avis ou, à défaut, dans les 10 jours qui suiven...

...ire de Sainte - Thérèse Gratuit 12 mois • Copie du permis délivré par le ministère de la Famille • Lettre d'autorisation de la Direction du service de garde ou du Conseil d'établissement • Pièce d’identité* * Les piè...

...TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1. Entente MSP — travaux de stabilisation du ruisseau Charron — avenant 3 (prolongation) — autorisation de signatures 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CON...

...125, boulevard Desjardins est (lot 3 004 831 ). Toute personne qui veut s'opposer à la délivrance d'un certificat d’autorisation de démolition doit, dans les 10 jours de la publication de cet avis ou, à défaut, dans les 10 jours qui suiv...

...26 , boulevard Desjardins est (lot 2 506 018 ). Toute personne qui veut s'opposer à la délivrance d'un certificat d’autorisation de démolition doit, dans les 10 jours de la publication de cet avis ou, à défaut, dans les 10 jours qui suiv...

...11 -01-02 - Brasserie, C11 -01-03 - Taverne, C11 -01-04 – Club et C11 -01-06 - Salle de danse doivent faire l’objet d’une autorisation par le conseil municipal en vertu du règlement sur les usages conditionnels. G- Rappel  PIIA (Village)...

...22 , boulevard Desjardins est (lot 6 598 838 ). Toute personne qui veut s'opposer à la délivrance d'un certificat d’autorisation de démolition doit, dans les 10 jours de la publication de cet avis ou, à défaut, dans les 10 jours qui suiven...

...au sujet du stationnement de nuit. Il est de la responsabilité des citoyens de s’informer pour savoir si la Ville a émis une autorisation de stationnement. Lors des opérations de déneigement, les modalités habituelles pour faire respecter la ré...