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...ols blancs en vigueur selon le grade, majoré de cent pour cent (100 %) pour les charges sociales de l’employeur, le temps supplémentaire ainsi qu’un frais de gestion . J) Pour services rendus par le personnel -cadre du SSI Sainte -Thérè...

...libre d’obstacles; c. aire de chargement avec pente inférieure à 2 %; d. accès maintenu déneigé et déglacé en tout temps. 4. à tout autre emplacement expressément autorisé par la Ville. ARTICLE 38 : HEURES DE DÉPÔT ET DE RETRAIT...

...st. À l’origine du développement des Basses-Lauren- tides, le territoire de la ville de Sainte-Thérèse fut pendant longtemps le principal noyau urbain de la région. Sainte-Thérèse est donc considérée comme le centre de la MRC Thérèse-De-Blai...

...à l’intérieur d’un bâtiment principal du groupe Habitation (H) ou de la classe Agricole 2 afin qu’il soit visible en tout temps; 13° Afficher le certificat d’occupation relié à un usage principal à l’intérieur de chaque établissement des groupes...

...situé dans la zone d'où peut provenir une demande depuis au moins 12 mois.  avoir produit ou produire en même temps que la demande un écrit signé par le propriétaire ou l'occupant demandant l'inscription sur la liste r...

...tué dans la zone d'où peut provenir une demande depuis au moins 12 mois.  avoir produit ou produire en même temps que la demande un écrit signé par le propriétaire ou l'occupant demandant l'inscription sur la liste référen...

...mionnage – rue De Sève Le virage à droite sur la rue De Sève, à la sortie du chantier , est interdit en tout temps. Le camionnage sur la rue De Sève, entre l'adresse 815 et l'extrémité ouest de la rue , est interd...

...ise situé dans la zone d'où peut provenir une demande depuis au moins 12 mois.  avoir produit ou produire en même temps que la demande un écrit signé par le propriétaire ou l'occupant demandant l'inscription sur la liste référendaire, le...

...itué dans la zone d'où peut provenir une demande depuis au moins 12 mois.  avoir produit ou produire en même temps que la demande un écrit signé par le propriétaire ou l'occupant demandant l'inscription sur la liste référendaire, le...

...à titre de propriétaire unique ou d’occupant unique d’un établissement d’entreprise, selon le cas, avant ou en même temps que la demand e. Conditions supplémentaires aux copropriétaires indivis d’un immeuble et aux cooccupants d...

...pour contrôler l’accès des véhicules. Abri d’auto temporaire Abri amovible et démontable, installé pour une période de temps limitée, utilisé pour abriter un ou plusieurs véhicules automobiles. Abri pour une piscine Bâtiment accessoire pro...

...iption à titre de propriétaire unique ou d’occupant unique d’un établissement d’entreprise, selon le cas, avant ou en même temps que la demande . Tout copropriétaire indivis d’un immeuble ou cooccupant d’un établissement d’entreprise q...

...65 $ 12 mois • Carte non -résident Adulte non résident travaillant à Sainte - Thérèse (poste régulier à temps plein) 18 ans et plus 40 $ 12 mois • Carte non -résident • Lettre de l’employeur • Bordereau de paie de...

...ident ou non au 125, boulevard Desjardins. La mise en place de ces véhicules peut être échelonnée dans le temps selon un calendrier de déploiement progressif ; • la garantie des revenus minimaux annuels requis pour le...

...440, poste 22 30. 1.4. Visite des lieux Tou t promoteur, entrepreneur ou professionnel peut visiter en tout temps le site concerné. Il est également possible de visiter le site en compagnie d’un représentant municipa l. I...

...URCES HUMAINES 7.1 Nomination d’un adjoint au directeur général - M. Daniel Fleury 7.2 Nomination d’un pompier à temps complet – Service de la sécurité incendie 8.- ADMINISTRATION GÉNÉRALE 9.- SERVICES TECHNIQUES - TRAVAU...

...titre de propriétaire unique ou d’occupant unique d’un établissement d’entreprise, selon le cas, avant ou en même temps que la demande. Conditions supplémentaires aux copropriétaires indivis d’un immeuble et aux cooccupants...

...e, il doit, en plus de ce qui précède, divulguer la nature générale de son intérêt, puis quitter la s éance, pour tout le temps que dureront les délibérations et le vote sur cette question. Lorsque la question à propos de laquelle il a un...

...e, il doit, en plus de ce qui précède, divulgu er la nature générale de son intérêt, puis quitter la séance, pour tout le temps que dureront les délibérations et le vote sur cette question. Lorsque la question à propos de laquelle il a un int...

...octroi en commun d’un contrat de location d’une infrastructure de télécommunications radio-voix P25 sous forme de temps d’ondes et services – autorisation de signatures 8.5 Écocentre – entente de partage de services avec Boisbriand –...

...jet; - Demande de permis et autorisation aux instance s gouvernementales; - Surveillance et suivi du chantier à temps plein; - Effectuer un suivi environnemental. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressé...

...ination d'un chauffeur — Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 7.7. Création d’un poste permanent à temps plein de bibliotechnicien à la bibliothèque municipale — Service de la culture et des loisirs 8. ADMINISTRATION GÉNÉ...

...te-Thérèse et de prendre ainsi en considération, sans s’y limiter, les coûts fixes, les frais d’immobilisation, le temps d’attente des pompiers en caserne, etc. (Règlement 1030-59 N.S.) Adoptée à l’unanimité. RÉSOLUTI...

...La demande de permis de construction ou de certificat d’autorisation doit être acheminée au fonctionnaire désigné en même temps que la demande d’approbation du plan d’implantation et d’intégration architecturale. Le fonctionnaire désigné déliv...

...à titre de propriétaire unique ou d’occupant unique d’un établissement d’entreprise, selon le cas, avant ou en même temps que la demand e. Conditions supplémentaires aux copropriétaires indivis d’un immeuble et aux cooccupants...