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...e – autorisation de signatures 11. - SÉCURITÉ PUBLIQUE 12. - COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 13. - AFFAIRES NOUVELLES 14. - DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15. - LEVÉE DE L A SÉANCE 2023 -28 2023 -29...

...023 -43 2023 -44 – 2 –  11.- S ÉCURITÉ PUBLIQUE 12.- C OMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 13.- A FFAIRES NOUVELLES 14.- D EUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15.- L EVÉE DE LA SÉANCE

...commerce et d’industrie Thérèse-De Blainville – dîner du maire de Sainte-Thérèse – achat de billets 13.- AFFAIRES NOUVELLES 14.- DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15.- LEVÉE DE LA SÉANCE 2023 -91 2023 -92...

...SÉCURITÉ PUBLIQUE 2023 -95 2023 -96 – 2 – ◼ 12. - COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 13. - AFFAIRES NOUVELLES 14. - DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15. - LEVÉE DE L A SÉANCE

...ive - 13 mars 2023 12.9 Onzième édition des prix d’excellence en français Gaston -Miron – commandite 13. - AFFAIRES NOUVELLES 14. - DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 15. - LEVÉE DE L A SÉANCE 2023 -148 2023 -149

.... 1) Usage principal Nombre de personnes au -dessus duquel un système d’alarme incendie est exigé Établissement d’affaires ou commercial 150 au -des sus ou au -dessous du premier étage Établissement industriel à risques moyens ou faib...

...sification immobilière qui s’opère tout autour de la gare de Sainte-Thérèse. Au cours des prochaines années, la Ville s’affairera à poursuivre cette démarche de densification immobilière afin d’offrir un milieu de vie de qualité répondant aux...

...obations suivantes : • Approbation des personnes habiles à voter : 10 au 13 février 2025 • Ministère des Affaires municipales et de l’Habitation : 27 mars 2025 Prenez avis que ce règlement est disponible pour...

...d’un agent – Service des ressources humaines - 222 - INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER 13.- AFFAIRES NOUVELLES 14.- DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS Note du greffier Les textes exposés à la section "PÉRIO...

...-Thérèse – demande de subvention 11.- SÉCURITÉ PUBLIQUE 12.- COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 13.- AFFAIRES NOUVELLES 14.- DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15.- LEVÉE DE LA SÉANCE 2023 -158

...e Blainville 12.2. Spectacle-bénéfice au profit de la Finale des Jeux du Québec Blainville 2026 — achat de billets 13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS14.1. Deuxième période de questions 15. LEVÉE DE LA SÉANCE15.1. Levée de...

...24 à 8 h 351 / 2 Séance extraordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 9 décembre 2024 à 17 h 1513. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS15. LEVÉE DE LA SÉANCE15.1. Levée de la séance Généré le 6 décembre 2024 à...

...TS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. S/O 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE11.1. S/O 12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. S/O 13. AFFAIRES NOUVELLESGénéré le 28 novembre 2024 à 15 h 161 / 2 Séance extraordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-T...

...ntages — Code d’éthique et de déontologie des élus 12.2. Déclaration des intérêts pécuniaires des membres du conseil 13. AFFAIRES NOUVELLES13.1. S/O 14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS14.1. Deuxième période de questions 15. LEVÉE DE LA SÉANCE15.1....

...UX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS15. LEVÉE DE LA SÉANCEGénéré le 21 novembre 2024 à 16 h 041 / 1

...UX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS15. LEVÉE DE LA SÉANCE15.1.Levée de la séanceGénéré le 8 novembre 2024 à 9...

...ue des Maires – commandite 39. - 28 e édition de la Semaine québécoise des personnes handicapées A FFAIRES NOUVELLES 40. - P ÉRIODE DE QUESTIONS 2 41. - Deuxième période de questions L EVÉE DE L A...

...2024 à 9 h 553 / 4 Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 4 novembre 2024 à 19 h 3013. AFFAIRES NOUVELLES13.1.S/O14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS14.1.Deuxième période de questions15. LEVÉE DE LA SÉANCE15.1.Levée...

...UX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS15. LEVÉE DE LA SÉANCEGénéré le 11 octobre 2024 à 9 h 571 / 1

...our un monde meilleur ! - achat de billets 12.5 Fondation Drapeau et Deschambault — achat de billets 13. - AFFAIRES NOUVELLES 13.1 S/O 14. - DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 14.1 Deuxième période de questions 15...

...-490 2024 -491 2024 -492 2024 -493 2024 -494 2024 -495 2024 -496 – 4 – ◼ 13. - AFFAIRES NOUVELLES 13.1 S/O 14. - DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 14.1 Deuxième période de questions 15...

...3 12.3 Association des personnes handicapées visuelles et aveugles des Laurentides - subvention 13. - A FFAIRES NOUVELLES 13.1 S/O 14. - D EUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 14.1 Deuxième période de questions...

...2024 - 2026 12.2 Centre Marie Ève – 3 e édition – Coquetel des lanternes – achat de billets 13. - A FFAIRES NOUVELLES 13.1 S/O 2024 - 380 2024 - 381 2024 - 382 2024 - 383 2024 - 384 202...

...ÉCURITÉ PUBLIQUE 2024 -330 2024 -331 – 2 –  12.- COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 13.- AFFAIRES NOUVELLES 14.- DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15.- LEVÉE DE LA SÉANCE

...e sur la gestion des matières résiduelles dans le Grand Montréal 12.3. Financement du transport adapté métropolitain 13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS14.1. Deuxième période de questions 15. LEVÉE DE LA SÉANCE15.1. Levée de...