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...ravaux agricoles effectués avec du matériel, des appareils ou des dispositifs servant aux se mailles, aux traitements ou à la moisson, pourvu que ces travaux s'effectuent le jour; Section 5 – dérogations accordées pa...

...nt au montant de 1 113 000 $ amorti sur une période de dix (10) ans pour en payer le coût, afin de remplacer à l'annexe A l'item " Camion 6 roues avec équipements de déneigement " par l'item " Deux mini -chargeurs sur roues avec éq uipements de dén...

...vers le zéro déchet » et impose aux municipalités un rôle clé dans la réduction à la source, la collecte sélective, le traitement des matières organiques et la valorisation ; ATTENDU QUE cette Politique prévoit que les municipalités doiv...

...intégrée. Les intentions d’aménagement des dif- férentes unités de voisinage sont donc fortement interdépendantes et étroitement liées entre elles. Les abords du boulevard du Curé-Labelle devront donc éventuellement faire l’objet d’une démarc...

...tion sont de retour à la caserne et remis en service après nettoyage et décontamination. Afin de faciliter le traitement administratif, le temps réel sera arrondi à l’heure près supérieur aux fins de la facturation. 3 Règlement 1...

...préalable à l’approbation d’un plan relatif à une opération cadastrale est que le propriétaire doit s’engager à céder gratuitement à la Ville l’emprise de toutes les rues indiquées sur le plan. L’emprise d’une rue doit être conforme aux dispositio...

...est imposé, annuellement, à tout propriétaire ou occupant d’un immeuble, les compensations suivantes pour le traitement des eaux usées : 7.1 Tarif fixe 7.2 Compteurs d’eau Tranches de conso...

...ont admissibles au programme de remplacement : 1° Des insectes ravageurs ; 2° Des maladies se répandant subitement ; 3° Des interventions humaines de gestion massive de la végétation ; L’abattage de l’arbre doit être ou...

...projet prévoit deux (2) vélos cargos électriques par phase en vélopartage, lesquels seront accessibles gratuitement aux résidents de l’immeuble ; ATTENDU QUE le projet doit prévoir deux (2) voitures en autopartage p...

...tes. Ainsi des photos, des dessins et des références permettront au jury de sélection d’imaginer et de comprendre le traitement architectural envisagé p our l’ensemble du site. Le tout doit être remis en format électronique . Si cela a...

...montant de 1 113 000 $ amorti sur une période de dix (10) ans pour en payer le coût, afin de remplacer à l'anne xe A l'item " Camion 6 roues avec équipements de déneigement " par l'item " Deux mini - chargeurs sur roues avec équi...

...mes de nuisance, de salubrité ou de sécurité qui découlent de systèmes défi cients d’évacuation et de traitement des eaux ; 2 Règlement 1358 N.S. ATTEND U QUE les sinistres liés aux inondations et aux ref...

...our des fins agricoles, soit pour abriter des équipements ou des animaux ou, destiné à la production, au stockage ou au traitement de produits agricoles, horticoles ou d’aliments pour animaux. Bâtiment principal Bâtiment utilisé ou destiné à ê...

...etc.). La Ville de Sainte -Thérèse adopte la présente politique dans l’objectif de mieux encadrer le traitement d’u ne solution de rechange. La ville adopte également la présente politique pour les raisons suivante...

...(1/2) la hauteur du talus, au minimum de 5m jusqu’à concurrence de 10 m. Aucune norme COMPOSANTE D’UN OUVRAGE DE TRAITEMENT DES EAUX USÉES (élément épurateur, champ de polissage, filtre à sable classique, puits d’évacuation, champ...

...lèmes de nuisance, de salubrité ou de sécurité qui découlen t de systèmes déficients d’évacuation et de traitement des eaux ; ATTEND U QUE les sinistres liés aux inondations et aux refoulements d’égout constituen...

...tion d’un greffier adjoint et percepteur des amendes — Services juridiques 7.4. Nomination d’un Responsable technique en traitement des eaux et révision salariale du poste de Chef aux opérations et planification — Station de purification et actifs...

...2 158 648,50 $ (taxes incluses) pour le lot 2 (conteneurs) ; ATTENDU QUE suite au changement de site de traitement des matières recyclables effectué par Éco Entreprises Québec (EEQ ), les prix unitaires de transpo...

...rgence et de réinsertion sociale – résolution d’appui 12.5 Projet de réaménagement de la cellule n o 6 au centre de traitement Stablex, à Blainville 2023 -468 2023 -469 2023 -470 2023 -471 2023 -472 20...

...ste des remboursements de frais de recherche et soutien des conseillers en vertu de l'article 31.5.5 de la Loi sur le traitement des élus municipaux 6.4 Rapport annuel sur l’application du règlement de gestion contractuelle - Règlement...

...modifiant l’article 10 quant à l’indexation pour l’année 2023 prévue au Règlement 1300 N.S. fixant le traitement des élus municipaux 3.10 Dépôt du projet de règlement 1334 N.S. - travaux de mise à niveau des sys...

............. .............................. 70 000 $ Remplacement du système de bioxyde de chlore pour le traitement de l’eau potable à la station de purification, incluant tous les accessoires et les travaux connexes...

...- demande aux gouvernements provincial et fédéral 12.6 Projet de réaménagement de la cellule n o 6 au centre de traitement Stablex, à Blainville 13. - AFFAIRES NOUVELLES 14. - DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15. - LEVÉ...

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...000 $ et un emprunt de 36 200 000 $ pour les travaux de mise aux normes et augmentation de la capacité de traitement de la station d’épuration 10.- ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Collection municipa...