39 résultats pour

...s frais de déplacement. L’indemnité est payable à l’expiration du bail et les frais de déménagement sur présentation des pièces justificatives. La présente indemnité ne s’applique pas au locateur qui doit démolir son immeuble suite à un sini...

...l’urbanisme et du développement durable de la Ville de Sainte-Thérèse avant le 1 er  septembre 2026 . Fournir les pièces justificatives suivantes pour attester que le bâtiment visé par la demande a subi un sinistre admissible :...

...en tout ou en partie, sous le niveau de référence* ET Le logement admissible comprend au moins l’une des pièces suivantes sous le niveau de référence* : salle de bain; salle d’eau; cuisine; salle de l...

...a) Remet s à l’A utorité compétente une Demande d’admissibilité complète et conforme ; b) Fo urni s les pièces justificatives suivant es avec sa Demande d’admissibilité : 1. Une dénonciation de dommages subis à la Vi...

...connectant à Mon Espace citoyen  : sélectionnez l'onglet : Carte citoyen > Preuve de résidence et ajoutez ensuite les pièces justificatives demandées. Non-résidents : Rendez-vous sur le site web de la Ville de Sainte-Thérèse et de...

...ntants-es et vérifiez les procurations. Vous accueillez les électrices et les électeurs un à la fois et vérifiez une des pièces d’identité demandées. Vous vous assurez que le processus de votation se déroule conformément aux directives établi...

...ctrices et des électeurs , vous attestez de l’identité des personnes inscrites sur la liste électorale qui n’a pas l’une des pièces d’identité requises. Vous vérifiez l’identité de ces personnes en utilisant différents moyens. Principales...

...er; Lors du retour du matériel, l’utilisateur devra s’assurer que l’équipement est propre, en bon état et que toutes les pièces sont bien présentes; Si l’utilisateur constate un dommage, il devra en aviser le personnel de la centrale circonfl...

...iquides de refroidissement de vos appareils soient captés et détruits de façon respectueuse pour l'environnement, et que les pièces soient réutilisées ou recyclées. Faire une demande de ramassage

...u Service de l’urbanisme et du développement durable ( udd@sainte-therese.ca ). Les citoyens devront fournir toutes les pièces justificatives permettant l’analyse finale du dossier (copie de factures, preuves de paiement, honoraires, photos ou a...

...MQ pour les jeunes sous la protection de la jeunesse : "Un pont vers demain" 7.4. Nomination d’un préposé au magasin et pièces mécaniques — Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TE...

...ne pièce normalement ventilée. Il faut toujours vérifier les directives du fabricant pour connaître la grandeur minimale des pièces pouvant l’accueillir. Comment utiliser le foyer à éthanol? Le foyer à éthanol ne peut être utilisé comme app...

...DE 4 26 SCIE À CHAINE STIHL MS261 #11 -215 6 CRIC ROULANT HYDRAULIQUE CERTIFIED 2 TONNES BLEU 27 LOT DE PIÈCES DIVERS (AUTO -CAMION) 7 CHARGEUR DE BATTERIE MINN KOTA MK - 110PD, 10A 28 PNEUS ET JANTES 245/75R17 8...

...u développement durable.  Marche à suivre Remplissez le formulaire ci-dessous en vous assurant de joindre les pièces justificatives nécessaires.  Les demandes de remboursement doivent être soumises dans les 6 mois suivant l’a...

...couches lavables et de produits sanitaires durables Versement de la subvention La conformité de la demande et les pièces justificatives exigées seront validées. Dans les 120   jours, la Ville effectuera le remboursement par virement b...

...Le forgeron jouait un rôle central dans les communautés du XIXe siècle; il était responsable de la confection de nombreuses pièces utilitaires en fer tout en occupant les fonctions de maréchal-ferrant, de serrurier et de charretier. C’est donc à tit...

...Établi depuis plus de 25 ans dans la communauté des Basses-Laurentides, le Petit Théâtre du Nord crée et présente des pièces de théâtre originales produites, réalisées et interprétées par des artistes québécois. Les citoyens de Sainte-Th...

...plans de la fondation, du sous-sol, des étages types et du toit montrant leur périmètre, leurs dimensions, la division des pièces, les ouvertures, les détails de structure et les usages prévus; 2° Les élévations de toutes les façades en indiquant...

...t de la subvention qui lui est réservé et pourra procéder aux travaux. Une fois les travaux complétés et sur présentation de pièces justificatives, la subvention sera versée au propriétaire. Formulaire de demande de subvention Renseig...

...d'autorisation de la Direction du service de garde ou du Conseil d'établissement • Pièce d’identité* * Les pièces acceptées sont les mêmes que pour l’obtention de la carte non -résident. 4 RÈGLEMENT 1030 -63 N.S. ANNE...

...s pour minimiser les risques et intervenir rapidement en cas d’imprévu. Les équipes techniques seront prêtes à agir avec les pièces de rechange et l’équipement requis afin d’assurer un retour le plus rapide possible à la normale. Ces travaux s’i...

...n sentiment de délicatesse . C’est en inspirant des échos de son petit appartement sur l’avenue Mont-Royal, que naissent des pièces tel que « Floraison » et « Valmont ». À l’abris des regards, ou résonnent des rires d’enfants, des discussions passagè...

...visant une clientèle vulnérable. ARTICLE 22 VERSEMENT DE LA SUBVENTION Une fois la demande reçue avec les pièces justificatives exigées, l’autorité compétente en valide la conformité. Lorsque la conformité est établie, le...

...novation et de démolition (CRD) de l'écocentre - années 2026 à 2030 5.11. Adjudication du contrat 2026-35 — Fourniture de pièces et entretien des réacteurs UV pour la désinfection de l'eau potable à la station de purification — années 2026 à 2027...

...ge. Faire une demande Pour obtenir une autorisation de tournage, vous devez remplir le formulaire et y joindre les pièces justificatives suivantes : Résumé du scénario donnant un aperçu des scènes qui seront tournées sur le territo...