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...articuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) de la Ville de Sainte -Thérèse pour la propriété sise au 112 -118, rue Blainville Est . 2. Assemblée publique de consultation En conséquence de cette...

...rticuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) de la Ville de Sainte -Thérèse pour la propriété sise au 55, rue Sicard . 2. Assemblée publique de consultation En conséquence de cette adoption,...

...ES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Résolution d'opposition à la volonté gouvernementale d'exproprier des terres protégées au profit d'intérêts étrangers 13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS14.1....

....Q., c. A-19.1) 8 De plus, le Conseil municipal peut exiger comme condition d’approbation d’une demande de PIIA, que le propriétaire : 1° Prenne à sa charge le coût de certains éléments des plans soumis notamment les infrastructures ou les éq...

...bâtiment ou le terrain. Vous pouvez consulter la  carte de zonage  pour connaître la zone où est située une propriété. Le chapitre 2 du Règlement de zonage 1200 N.S. détaille la classification des usages. Tous les tra...

...onçant un projet ou un chantier de construction, soit : Une enseigne directionnelle est autorisée sur la propriété publique à certaines conditions Une enseigne promotionnelle est autorisée sur le terrain à certaines cond...

...s par les employés; Vous devez savoir que toutes les matières résiduelles déposées sur le site du centre deviennent la propriété de la Ville de Sainte-Thérèse et ne peuvent être récupérées par les citoyens; Vous ne pouvez pas transvider d...

...ué vers les étudiants qui célèbrent la fin de l’année scolaire. Dans l’embrasure de la porte principale de la maison, le propriétaire de la maison, J. Léonard Blanchard, écoute la musique. Premier ministre du Québec de 1879 à 1882 et lieute...

Le bac brun roulant est la propriété de la Ville de Sainte-Thérèse. Le numéro de série du bac brun est associé à l’adresse où il a été livré. Nous vous recommandons d’inscrire votre adresse sur votre bac brun dans l’espace prévu à cet effet, afin d’...

...s’il n’y a pas de compteur ou si le compteur est installé dans une chambre près de la ligne de rue, la Ville avise alors le propriétaire de faire la réparation dans un délai de 20   jours.

Les travaux requis au trottoir ou à la bordure de ciment donnant accès à votre propriété sont exécutés par la Ville et vous sont facturés. Les coûts sont ajustés annuellement et sont facturés au mètre linéaire. Il faut calculer approximativement 590...

Il est interdit d’utiliser la voie publique pour y entreposer quoi que ce soit. Le conteneur doit être déposé sur votre propriété (cour avant, allée de stationnement, cour arrière, etc.). Cependant, s’il est impossible d’entreposer le conteneur...

...on par la Ville. Il est conseillé de conserver la version longue du permis avec les documents/archives concernant votre propriété.

...ns des deux côtés de la voie ferrée. En 1961, la fabrique fit construire les murs qui longent la rue Brazeau et la ligne des propriétés de la rue Coursol, ce qui permit un nouvel agrandissement. En parcourant le cimetière, il est possible de s’a...

...fut pas épargnée. Une nouvelle maison fut toutefois rebâtie et elle servit d’hôtel jusqu’en 1900. Cette dernière demeura la propriété des Boismenu jusqu’en 1927, date à laquelle elle fut vendue à la Ville de Sainte-Thérèse. Au moment des travaux d’é...

Si vous constatez des dommages à votre propriété ou à votre terrain causés par les opérations de déneigement de la Ville, il n’est pas nécessaire de remplir un avis de réclamation. Vous devez plutôt en aviser le Service des travaux publics, parcs et...

... mètres, cheminée incluse. Un foyer ou un four extérieur doit être localisé à au moins 3 mètres d’une ligne de propriété et à au moins 6 mètres d’un bâtiment (accessoire ou principal). Un foyer et sa cheminée, ainsi que la chem...

...cadre des Grands prix de la culture. Décernée au Festival de cinéma international de Sainte-Thérèse, l’œuvre est devenue la propriété de la Ville lors de la dissolution de l’organisme en 1999. Démarche artistique René Derouin a développé u...

...2 po x 6 po Œuvre en consignation : il s’agit d’un prêt du comité culturel de Sainte-Thérèse. L’œuvre est devenue la propriété du comité à la suite d’une exposition de l’artiste à la Maison Lachaîne dans le cadre du Printemps des arts en 2000...

...cadre des Grands prix de la culture. Décernée au Festival de cinéma international de Sainte-Thérèse, l’œuvre est devenue la propriété de la Ville de Sainte-Thérèse lors de la dissolution de l’organisme en 1999. Démarche artistique L’artist...

Dans le but d’encourager la revitalisation du cadre bâti de Sainte-Thérèse, des programmes de subvention sont offerts aux propriétaires et commerçants thérésiens. Rénovation des bâtiments patrimoniaux Revitalisation d'une partie du centre-vi...

...i et prolonger la vie utile de vos biens encore en bon état! Permis payant (25 $) Une seule vente de garage par propriété par année peut être autorisée à l’extérieur des deux périodes annuelles gratuites. Celle-ci doit se tenir la fin de...

...cines résidentielles du gouvernement du Québec s’applique à toutes les piscines, peu importe leur date de mise en place. Les propriétaires d’une piscine installée avant le 1er novembre 2010, et qui bénéficiaient auparavant d’une exemption, ont jusqu’...

...cines résidentielles du gouvernement du Québec s’applique à toutes les piscines, peu importe leur date de mise en place. Les propriétaires d’une piscine installée avant le 1er novembre 2010, et qui bénéficiaient auparavant d’une exemption, ont jusqu’...

Ce concours s’adresse uniquement aux résidents de la ville de Sainte-Thérèse (propriétaires et locataires). Aucun achat requis. Pour être éligibles, les participants doivent remplir le formulaire de participation, et y joindre une photo...