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...egistre exposé aux présentes, établir son identité en présentant sa carte d'assurance -maladie délivrée par la Régie de l'assurance -maladie du Québec ou son permis de conduire ou son permis probatoire délivré s sur support plast...

...blics, parcs et bâtiments 8. - ADMINISTRATION GÉNÉRALE 9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 9.1 Régie intermunicipale d`assainissement des eaux de Sainte -Thérèse et Blainville - Règlement 2023 -02 décrétant un...

...r les travaux suite au dégât d’eau à la Maison de l’emploi par Frais de franchise – dommages – Maison de l’emploi 9.2 Régie intermunicipale d’assainissement des eaux de Sainte-Thérèse et Blainville - Règlement 2023-03 décrétant u...

...res complémentaires 5.3 Contrat 2023-60 - location d’un système de climatisation mobile pour le quartier général de la Régie intermunicipale de police Thérèse-De Blainville - annulation 5.4 Contrat 2023-61 – travaux de fourniture et d’inst...

...la nouvelle zone C -149 au règlement de zonage 1200 N.S. 3.5 Adoption du règlement 1250 -6 N.S. - concernant la régie interne des affaires du conseil municipal afin de modifier les articles 42 et 43 concernant les pério...

...tème étanche et non étanche de traitement des eaux usées; 6° Le numéro de permis d’entrepreneur et de la firme émis par la Régie du bâtiment du Québec, qui effectuera les travaux de construction, d’aménagement ou de modification de l’ouvrage de c...

...uérant que la solution de rechange soit enregistrée au titre de la propriété ; et g) établir des règles de régie interne.

...taire continue d’occuper son logement, le bail est prolongé de plein droit et le locateur peut dans le mois s’adresser à la Régie du logement pour faire fixer le loyer. ARTICLE 26 : EXÉCUTION Si les travaux ne sont pas terminés dans le déla...

...oration du centre culturel et communautaire Thérèse de Blainville 12.2 Nomination – conseil d’administration de la Régie intermunicipale d’assainissement des eaux Sainte -Thérèse et Blainville 12.3 Guignolée 2024 - Paroisse S ain t...

...bibliothèque6. FINANCES6.1.Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements6.2.Régie intermunicipale de police Thérèse-De Blainville – prévisions budgétaires 2025 – planification quinquennale 2025-2029...

...egistre exposé aux présentes, établir son identité en présentant sa carte d'assurance -maladie délivrée par la Régie de l'assurance -maladie du Q uébec ou son permis de conduire ou son permis probatoire délivrés sur support pla...

...TRATION GÉNÉRALE8.1. Entente intermunicipale - achat en commun d'assurances de dommages par le Regroupement des Villes et Régies de la MRC Thérèse-De Blainville et des villes de Mirabel et de Saint-Eustache 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLI...

...Comité de démolition, tout en étant membre déléguée au Comité sur la sécurité routière et au conseil d’administration de la Régie intermunicipale du Parc du Domaine Vert. Elle contribue aussi aux travaux du Comité de liaison de la Maison François et...

...la 19 ᵉ édition de l'Omnium de golf du Parc du Domaine Vert ; CONSIDÉRANT QUE le Parc du Domaine Vert est une régie intermunicipale regroupant quatre villes, dont Sainte-Thérèse ; CONSIDÉRANT QUE les sommes amassées serviron...

...en fonction de ladite entente. Entrepreneur certifié Entreprise ou professionnel doté d’une licence valide de la Régie du bâtiment du Québec (RBQ) , de la Commission de la construction du Québec (CCQ), de la Corporation des...

....S. pour y autoriser l’usage Clinique vétérinaire au rez-de-chaussée 3.2. Approbation du règlement d'emprunt 2025-01 de la Régie intermunicipale d’assainissement des eaux de Sainte-Thérèse et Blainville pour la construction d’un bassin de rétentio...

...emporaires du mois d'août 2025 – règlement no 1338 N.S. 7.2. Désignation des personnes autorisées pour le protocole avec la Régie intermunicipale de police Thérèse-De Blainville et les vérifications d’antécédents du personnel mineur — Association d...

...Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1250-7 N.S. ayant pour objet d’amender le règlement 1250 N.S. concernant la régie interne des affaires du conseil municipal afin de mettre à jour diverses dispositions 3.6. Avis de motion et dépôt d...

...la zone H-202-1 3.5. Adoption du règlement 1250-7 N.S. ayant pour objet d’amender le règlement 1250 N.S. concernant la régie interne des affaires du conseil municipal afin de mettre à jour diverses dispositions 3.6. Adoption du règlement 1...

...T LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Nominations à diverses instances — Régie intermunicipale du Parc du Domaine Vert — Généré le 27 mars 2026 à 8 h 091 / 2 Séance extraordinaire du Conseil muni...

...velles constructions au 125-135, boulevard Desjardins Est (Économax) 3.7. Approbation du règlement d'emprunt no E-8 de la Régie intermunicipale de police Thérèse-De Blainville 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Plans d’implantation et d’intégration a...

...s services de sécurité incendie de la région. Des kiosques d’information et de prévention seront également tenus par la Régie intermunicipale de police Thérèse-De Blainville (RIPTB), le Centre d’Action Bénévole Solange-Beauchamp (CABSB) et par l...

...identifier les interventions prioritaires ; la construction d’un bassin de rétention au poste de pompage principal de la Régie intermunicipale d’assainissement des eaux usées de Sainte-Thérèse et Blainville afin de réduire les surverses d’eaux us...

...avec : les directions d’école ; les brigadiers scolaires ; la Maison des jeunes ; les parents ; la Régie de police Thérèse-De Blainville ; les organismes communautaires du secteur. Cet engagement permettra de cré...