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Règlement sur l'occupation et l'entretien des bâtiments 1332 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Occupation et entretien des bâtiments...eillers Armando Melo, Jacynthe Prince, Barbara Morin, Michel Milette, Luc Vézina, Johane Michaud, Mylène Morissette et HéloYse Bélanger formant quorum et siégeant sous la présidence de Monsieur le Maire Christian Charr...
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Avis de promulgation : règlements 922-156 N.S. et 1367 N.S.
Documents - Avis publics - Divers...Héloïse Bélanger , Barbara Morin, Michel Milette, Katherine Vézina, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette, formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honne ur le Maire Christian Charron , sur proposition de M...
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Assemblée publique de consultation sur le projet de règlement 1352-1 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme..., Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Katherine Vézina, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette , formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron, sur proposition de...
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Assemblée publique de consultation : projet de règlement 1202-6 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Katherine Vézina, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron, sur une pr...
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Assemblée publique de consultation sur le projet de règlement 1200-95 N.S.
Documents - Avis publics - Assemblées publiques de consultation...o, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Katherine Vézina, Johane Michaud, Jacinthe Prince et Mylène Morissette, formant quorum et siégeant sous la présidence de M. le Maire Christian Charron, sur proposition de...
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Règlement 1368 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...o, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Katherine Vézina, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette, formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , sur proposition de M....
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Sommaire du rapport de dépenses électorales
Documents - Avis publics - Élection municipale...Grenier, Laurent Parti thérésien - Équipe Luc Vézina Johanne Roy, agente officielle 2 323.34 $ 2026-01-23 Morissette, Mylène Parti citoyen - Équipe Christian Charron Gilles Charron, agent officiel 1 108.54 $ 2026-01-20 Distr...
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Avis public du scrutin
Documents - Avis publics - Élection municipale...trict 2 - Verschelden • Sylvain Bélanger • Laurent Grenier , Parti thérésien - Équipe Luc Vézina • Mylène Morissette , Parti citoyen - Équipe Christian Charron Poste de conseillère ou c onseiller - District 3 - Morris • Jacy...
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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...m 2 C1 -06 -05 Vente au détail de jouet ou article de jeu 1 case / 30 m 2 C1 -06 -06 Vente au détail de disque, cassette ou disque compact 1 case / 30 m 2 C1 -06 -07 Vente au détail de pièce de mo nnaie, timbre ou article de collect...
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Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Qualité de vie...ande audio et vidéo qui devra être maintenu en fonction pendant les heures d’ouverture. L’enre - gistrement sur cassette vidéo doit être conservé pendant trente (30) jours et peut être consulté en tout tem ps par un membre policier. 26....
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Les milieux résidentiels
Documents - Plan d'urbanisme - Cartographies du plan d’urbanisme...HO *UDQGVSURMHWVUpVLGHQWLHOV UpFHQWVHWSURMHWpV Aire TOD existante Corridor de transport 9RLHIHUUpH Gare J. Morissette Plan no.: Nicola Cardone, urb.
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Affectations du sol
Documents - Plan d'urbanisme - Cartographies du plan d’urbanisme...FECTATIONS eFKHOOH Description Approbation Date No. REVISIONS /e*(1'( : Aucune Plan no.: Nicola Cardone, urb. J. Morissette
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Règlement 1356 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Luc Vézina, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette, formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , sur proposition...
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Règlement 1357 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...elo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Luc Vézina, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette, formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , sur proposition...
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Avis public du résultat de l’élection
Documents - Avis publics - Élection municipale...e Sève Barbara Morin Parti thérésien - Équipe Luc Vézina Conseillère du District 2 - Verschelden Mylène Morissette Parti citoyen - Équipe Christian Charron Conseillère du District 3 - Morris Jacynthe Prince Parti citoy...
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Projet de règlement 1367 N.S. - Code d’éthique et de déontologie des élus
Documents - Avis publics - Divers...ïse Bélanger , Barbara Morin, Michel Milette, Katherine Vézina, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette , formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , sur proposition de...
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Règlement 1063-5 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...seillers Armando Melo, Barbara Morin, Michel Milette, Katherine Vézina, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette, formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , sur proposition...
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Consultation publique : Projet de règlement 1200-92 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Katherine Vézina, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène M orissette , formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le maire Christian Charron, sur une proposition...
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Règlement 1357-1 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Katherine Vézina, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette , formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur Monsieur le Maire Christian Charron, sur...
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Règlement 1364 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Katherine Vézina , Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette, formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , sur proposition de Mme...
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Règlement 1365 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Katherine Vézina , Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette, formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , sur proposition de Mm...
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Règlement 1369 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...o, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Katherine Vézina, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette, formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charro n, sur proposition de Mme...
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Consultation publique : Règlement 1200-93 N.S, projet au 22-26, boulevard Desjardins
Documents - Avis publics - Urbanisme...Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Katherine Vézina, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette, formant quorum et siégean t sous la présidence de son Honneur le maire Christian Charron , sur une...
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Demande d’approbation référendaire concernant le second projet de règlement 1200-94 N.S.
Documents - Avis publics - Approbation référendaire et registres..., Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Katherine Vézina, Johane Michaud, Jacinthe Prince et Mylène Morissette, formant quorum et siégeant sous la présidence de M. le Maire Christian Charron, sur proposition de...
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PPU pour le secteur TOD
Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)PROGRAMME PARTICULIER D’URBANISME (PPU) SECTEUR TOD DE LA GARE DE SAINTE-THÉRÈSE NOVEMBRE 2016 1671601 2 COLLABORATEUR : 3 MISE EN CONTEXTE LOCALISATION À L’ÉCHELLE RÉGIONALE ...................................... 5 LOCALISATION D......