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...TOD et plus généralement sur l’ensemble du territoire Mise en œuvre Implication des citoyens (Charrette d’idéation)Multiplicité des propriétaires fonciers dans le secteur de l’aire TODLes efforts déployés pour maintenir la mobilisation...

...A B C C1 -08 Magasins à rayons et commerces spécialisés Ratio de stationnement C1 -08 -01 Magasin à rayons multiples 1 case / 30 m 2 C1 -08 -02 Vente au détail de marchandise à prix d’escompte 1 case / 30 m 2 C1 -08 -03 A...

...secondaire Saint-Gabriel (pavillons Notre-Dame et Saint-Gabriel (pavillons Notre-Dame et Saint-Gabriel), le Centre multiservice de Saint-Gabriel), le Centre multiservice de Sainte-Thérèse (Commission scolaire de Sainte-Thérèse (Commissi...

...AA) Site Web Courriel  : stephanciarlo@hotmail.com   Ultimate Rive-Nord (ultimate frisbee) Site Web Courriel  : info@ultimaterivenord.com...

...ispositions du règlement de zonage 1200 N.S. 3.4 Dépôt du projet de règlement 1200-76 (P-1) N.S. – permettant les multilogements au carré Saint-Pierre 3.5 Avis de présentation – règlement 1200-76 N.S. – permettant les multilogements...

Le bac noir devrait servir à disposer uniquement des déchets ultimes, c’est à dire des matières qui n’ont aucun potentiel de réutilisation, de recyclage ou de valorisation. Important : Les résidus domestiques dangereux (pots de peinture, prod...

...1Base USAGE SENSIBLE OU À DES FINS DE SÉCURITÉ PUBLIQUE • Ajout ou changement d’usage USAGE RÉSIDENTIEL MULTIFAMILIAL • Ajout ou changement d’usage dans un bâtiment existant (incluant l’ajout de logements) Interdit...

...ices suivants : a) une habitation unifamiliale isolée; b) une habitation unifamiliale jumelée ou contiguë, une habitation multifamiliale de 4 logements et moins, un établissement commercial, un établissement d’affaires, un établissement industrie...

...lignes de lot. La superficie des rues et des espaces publics est exclue du calcul. (Une densité nette est obtenue par la multiplication de la densité brute par le facteur 1.25). Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Dépanneuse Véhicule automobile mu...

...ON CONTRACTUELLE5.1. Contrat 2021-59-3 — Collecte et location de conteneurs et disposition de matières pour le Centre de multirecyclage — reconduction du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 5.2. Adjudication du contrat 2024-65 — Construction d'un nouv...

...ruisseau ou une rivière, doit être limité à quarante (40) litres par seconde par hectare de terrain. Si le rejet se fait ultimement au réseau d’égout unitaire, le débit total des eaux de ruissellement relâché à l’égout doit être limité à trente (...

...asketball Jérémy Vacher, plongeon William Vincent, hockey Victor Yugzulec, patinage artistique Soly Mailhot, ultimate frisbee La Ville de Sainte-Thérèse accorde une importance fondamentale au soutien des jeunes talents, qu’ils...

...au 61, rue Blainville Ouest, à Sainte-Thérèse. Enfin, pour les ménages ayant épuisé l’ensemble de ces possibilités, un ultime recours demeure. Bien qu’elle n’ait pas obtenu le financement nécessaire à la mise en place d’un service dédié pour la...

...u 15 juillet 2025  — École Terre-Soleil 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Adhésion au mandat d’achat CAG (imprimantes, multifonctions et cartouches originales) (Contrat 2025-119) 6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9....

...de couleur noir 29 Génératrice bleu Mastercraft 6 Deux (2) Batteries bleu 12 v de marque Simoniz 30 Brûleurs multiples dans un coffre vert 7 Sac articles de nettoyage et une horloge, sac noir 31 Sac en plastique avec une tent...

...– annulation de contrat 5.3 Adjudication du contrat 2022 -19 – valorisation des résidus végétaux du centre de multirecyclage 5.4 Contrat 2022 -34 – acquisition d’une camionnette en remplacement de l’unité 11 -006 – annulation...

...ge. UNITÉ D'HABITATION : Une maison unifamiliale, chacun des logements d'une habitation à logements multiples, chacun des logements d'une garçonnière, chacun des logements d'une conciergerie et chacune des unités d e copropr...

...ORJHPHQWV LQWHUJpQpUDWLRQQHOV Habitat majoritaire de PR\HQQHGHQVLWpELHW trifamilial) +DELWDWGHIRUWHGHQVLWp (multifamilial) Environnement mixte, UpVLGHQWLHOHWFRPPHUFLDO 1XLVDQFHjDWWpQXHUSRXUOH PLOLHXUpVLGHQWLHO *UDQGVSURMH...

...N.S. – modifiant le règlement 1200 N.S. concernant les adresses civiques pour un logement supplémentaire /multigénérationnel et le ratio minimal de cases de stationnement pour les usages communautaires 3.7 Adoption du règle...

...ière ou une partie d’unité dont la valeur est distinctement inscrite au rôle, sa valeur est le produit que l’on obtient en multipliant la valeur inscrite au rôle, à la date de la réception par la Ville du plan relatif à l’opération cadastrale, par...

...2 – ◼ 3. - RÉGLEMENTATION MUNICIPALE (SUITE ) 3.7 Adoption du règlement 1200 -76 N.S. – permettant les multilogements au carré Saint -Pierre 3.8 Dépôt du projet de règlement 1200 -77 (P -1) N.S. - modifiant les gril...

...du côté est sur les rues Dagenais et Sénécal 3.5 Adoption du projet de règlement 1200-76 (P-2) N.S. – permettant les multilogements au carré Saint-Pierre 3.6 Adoption du règlement 1338 N.S. - Règlement décrétant les règles de contrôle et d...

...tente – autorisation de signatures 10.2 Entente de développement culturel 2024 – autorisation de signatures 10.3 Ultimate Rive -Nord – entente - autorisation de signatures 10.4 Demandes de gratuité à la piscine – été 2023...

...(P -2) N.S. – modifiant le règlement 1200 N.S. concernant les adresses civiques pour un logement supplémen - ta ire/multigénérationnel et le ratio minimal de cases de stationnement pour les usages communautaires 3.9 Dépôt du projet...

...: Rencontres d’orientation Parcours Émergence : série d’activités pour évaluer et orienter des promoteurs pour ultimement créer une entreprise d’économie sociale ou un projet collectif. Parcours SISMIC (offert aux 18-29 ans) : expér...