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...mité consultatif d'urbanisme en date du 12 novembre 2024 4.2. PIIA 2024-00011 – Nouvelle école Terre-Soleil 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CUL...

...ion & agrandissement) �; PIIA (affichage) �; Projet intégré � PPU � PAE � Usage conditionnel  Zone de contrainte  PPCMOI Amendements : Règl. 1200-78 N.S. (04-12-23) Règl. 1200-91 N.S. (01-10-25)

...ovoiturage lors de leurs déplacements. En plus de permettre aux utilisateurs de faciliter leurs déplacements, le covoiturage contribue également à diminuer les émissions de gaz à effets de serre! La plateforme en ligne covoiturage.ca est gra...

...t à renforcer la résilience des infrastructures résidentielles et à offrir aux citoyens des outils concrets pour se prémunir contre les conséquences des événements climatiques extrêmes. Détails et inscription

..., non teint) : Palettes de bois, bois réutilisable. Bois traité (peint ou teint) : Bois aggloméré (presswood), traité et contreplaqué, dormants de chemin de fer et tout autre bois traité. Isolation :   Panneaux isolants roses, bleus et...

...les eaux usées seront temporairement déversées dans la rivière des Mille Îles. Le ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs (MELCCFP) est avisé de cette opération de nettoyage et du dévers...

...e remblai Description des mesures de sécurité nécessaires à la réalisation des travaux Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone,  un rapport d’un ingénie...

...e la zone H-308 de l’annexe A du règlement de zonage 1200 N.S. 4.- GESTION DU TERRITOIRE 5.- ADJUDICATION CONTRACTUELLE 6.- FINANCES 7.- RESSOURCES HUMAINES 8.- ADMINISTRATION GÉNÉRALE 9.- SERVIC...

...la rive d’un lac ou cours d’eau et sous réserve des dispositions du chapitre « Protection de l’environnement et zone de contraintes » Consultez le règlement de zonage 1200 N.S. , article 100 pour de plus amples informations....

Nom du projet : Titre du plan : Règlement de zonage 1200 NS - Annexe D Échelle : Sceau : Zones de contrainte Date : 29 novembre 2019 Légende : Zones de bruit Voie ferrée (150 mètres) Route 117 (15 mètres) Autoroute 640 (430 mètr...

...e le règlement prévoir qu’une allée de circulation doit permettre d’accéder aux cases de stationnement sans être contrait de déplacer un autre véhicule (article 104 alinéa 7, règlement 1200 N.S.) - Autoriser 16 cases de stationneme...

...t uniquement si elle est perpendiculaire à la rue. Les matériaux prohibés sont les suivants : panneau de contreplaqué ou en bois d’ingénierie ou un panneau similaire Panneau de métal Verre Clôture à pâturage ou à...

...PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Nomination d'un Directeur au Service de l'urbanisme et du développement d...

...Plans, coupes, croquis et détails de la construction Plan d’aménagement paysager Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un rapport d’un ingénieur en g...

...cette fin soit publié. Mme la Conseillère Katherine Vézina demande le vote sur la résolution : Ont voté pour Ont voté contre M. le Conseiller Armando Melo Mme la Conseillère Héloïse Bélanger Mme la Conseillère Barbara Morin M. le Conseil...

...026 Un compte moindre ou égal à 300 $ doit être payé en un seul versement, au plus tard le 6 mars 2026. Si un contribuable ne reçoit pas son compte de taxes municipales, il doit lui-même prendre l’initiative de communiquer avec le Serv...

...met tous les sujets et les projets d'intérêt public pour la collectivité aux élus; exerce un droit de surveillance et de contrôle sur l'appareil administratif.

.... Les travaux pourraient être reportés, prolongés ou annulés en raison de conditions météorologiques défavorables ou de contraintes opérationnelles. Ainsi, il est recommandé, avant de prendre la route, de consulter Québec 511, un outil pratique...

...nue soit et est diffusé. Mme la Conseillère Katherine Vézina demande le vote sur la résolution : Ont voté pour Ont voté contre M. le Maire Christian Charron Mme la Conseillère Héloïse Bélanger M. le Conseiller Michel Milette Mme la Conseil...

...s requis Localisation à l’échelle du spa sur un certificat de localisation Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un rapport d’un ingénieur en g...

...s, intègre également la photographie, la vidéo et la création sonore. Dans son travail, il s’intéresse aux tensions entre le contrôle et l’imprévisibilité.

...Adoption de l’ordre du jour - 27 - INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER 5. - ADJUDICATION CONTRACT UELLE 6. - FINANCES 7. - RESSOURCES HUMAINES RÉSOLUTION 2023 -42 Sur proposition de...

...0 $ amorti sur une période de dix (10) ans pour en payer le coût 4.- GESTION DU TERRITOIRE 5.- ADJUDICATION CONTRACTUELLE 6.- FINANCES 7.- RESSOURCES HUMAINES 8.- ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8.1 Entente...

...s, intègre également la photographie, la vidéo et la création sonore. Dans son travail, il s’intéresse aux tensions entre le contrôle et l’imprévisibilité. Pour en apprendre plus, visitez son site Web .

...ra plaire à un large public. Ce projet permet à de jeunes musiciens de vivre une expérience artistique enrichissante tout en contribuant à l’animation culturelle de notre communauté. Programmation complète