...La réalisation de travaux sans permis ainsi que la présence de constructions non conformes vous exposent également à des contraventions. Demande de permis Foire aux questions
...s requis Localisation à l’échelle du spa sur un certificat de localisation Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un rapport d’un ingénieur en g...
...impliquent aucune modification à la structure, aux cloisons ou à des caractéristiques de sécurité (mur coupe-feu, protection contre les incendies, etc.). Consultez le tableau résumant les travaux nécessitant un permis...
...e remblai Description des mesures de sécurité nécessaires à la réalisation des travaux Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un rapport d’un ingénie...
...la rive d’un lac ou cours d’eau et sous réserve des dispositions du chapitre « Protection de l’environnement et zone de contraintes » Consultez le règlement de zonage 1200 N.S. , article 100 pour de plus amples informations....
...t uniquement si elle est perpendiculaire à la rue. Les matériaux prohibés sont les suivants : panneau de contreplaqué ou en bois d’ingénierie ou un panneau similaire Panneau de métal Verre Clôture à pâturage ou à...
...Plans, coupes, croquis et détails de la construction Plan d’aménagement paysager Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un rapport d’un ingénieur en g...
...025 Un compte moindre ou égal à 300 $ doit être payé en un seul versement, au plus tard le 3 mars 2025. Si un contribuable ne reçoit pas son compte de taxes municipales, il doit lui-même prendre l’initiative de communiquer avec le Serv...
...met tous les sujets et les projets d'intérêt public pour la collectivité aux élus; exerce un droit de surveillance et de contrôle sur l'appareil administratif.
...ions pour l'exercice financier 2025 sur le territoire de la ville de Sainte-Thérèse 4. GESTION DU TERRITOIRE5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Cession d'un terrain à l’Office d’habitation Th...
...on, il favorise les rassemblements intergénérationnels, soutient la tenue d’activités sportives, culturelles et sociales, et contribue activement à renforcer le sentiment d’appartenance à la communauté thérésienne. Plusieurs associations et orga...
...t des chansons sur l’histoire de la région. Je vous invite chaleureusement à découvrir ce spectacle entièrement gratuit, qui contribue à faire vivre notre patrimoine culturel dans un esprit de fierté et de célébration. » En effet, « La Tournée F...
...mée de gestes généreux, d’initiatives inspirantes, et surtout, de grande humanité! Vous êtes la preuve que nous pouvons tous contribuer à notre façon, je tiens donc à prendre un moment spécial pour vous remercier chaleureusement ». Les prix Exce...
...le Petit Théâtre du Nord – la population profitera d’une programmation variée et inclusive, entièrement autofinancée par les contributions des partenaires. Une programmation festive et diversifiée Parmi les temps forts : • 38 spectacle...
...ne donnera pas droit au prix. Toute personne qui participe ou tente de participer au présent concours en utilisant un moyen contraire à l’esprit de ce concours et de nature à être inéquitable envers les autres participants sera automatiquement disqu...
Une personne qui reçoit un constat d’infraction a deux options, elle peut : 1. Plaider coupable à l’infraction reprochée en acquittant le montant total dans les 30 jours qui suivent la date d’émission du constat. À défaut de transmettre la......
Profitez des parcours de course de marche Boomerang pour vous entraîner en plein air! Ces parcours comprennent deux trajets balisés offrant chacun deux options de distance. Les rues empruntées sont sécuritaires et bien éclairées le soir. Les trajets......
Le rôle d’évaluation foncière est un inventaire de tous les immeubles situés sur le territoire de la Ville de Sainte-Thérèse. Il indique la valeur de chaque propriété sur la base de sa valeur réelle ou marchande. C’est sur la base du rôle d’évaluati......