...Location d’un espace Transport Honoraires professionnels Coûts de déplacement et indemnités quotidiennes des contractuels Admissibilité Résidents, groupes de résidents, citoyens corporatifs, associations issues d’une inst...
...Stratégie québécoise d’économie d’eau potable (SQEEP). Les informations recueillies permettront de faire le suivi et le contrôle actif des pertes d’eau et de la consommation d’eau potable sur notre territoire, dans une perspective de développeme...
...citoyens présents à cette fête. La Ville remercie ses précieux partenaires Les Supermarchés IGA pour leur grande contribution financière et Les Bolides du Nord pour la présentation de l’exposition de voitures anciennes. Ce fut...
...Rôles et responsabilités Respecter les heures de formation, de planification et autres détails inclus dans le contrat d’engagement; Superviser, animer et assurer le bon fonctionnement et la responsabilité de son groupe d’enfants;...
...Rôles et responsabilités Respecter les heures de formation, de planification et autres détails inclus dans le contrat d’engagement; Superviser et assurer le bon fonctionnement et la réussite de l’enfant ou des enfants qu’il accompa...
...ersonne doit avoir consacré au moins 20 ans de sa vie au bénévolat. Bénévole d’exception : La personne doit apporter une contribution exceptionnelle à son milieu et inspirer les autres à en faire autant. Organisme inspirant : L’organisme doit...
...d’urbanisme du 8 octobre 2024 4.2.PIIA 2024-00159 — Changement de revêtement de toiture au 25, rue du Marché5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CUL...
...ation qui était requis. Le propriétaire a effectué l’opération cadastrale ou les travaux de bonne foi. La demande ne contrevient pas aux objectifs du plan d’urbanisme de la Ville . (nouvelle page plan d’urbanisme) Le fait d’accorder la d...
...ions pour l'exercice financier 2025 sur le territoire de la ville de Sainte-Thérèse 4. GESTION DU TERRITOIRE5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Cession d'un terrain à l’Office d’habitation Th...
...on & agrandissement) PIIA (affichage) Projet intégré PPU PAE Usage conditionnel Zone de contrainte PPCMOI Amendements : Règl,. 1200 -13 N.S. (28 -04-10) Règl. 1200 -29 N.S. (29 -08-12) Règl. 1200 -4...
...uction & agrandissement) PIIA (affichage) Projet intégré PPU PAE Usage conditionnel Zone de contrainte PPCMOI Amendements : Règl,. 1200 -13 N.S. (28 -04-10) Règl. 1200 -29 N.S. (29 -08-12) Règl. 1200 -40...
...En prévision de travaux de dynamitage, le Bureau de normalisation du Québec (BNQ) prévoit plusieurs actions de suivi et de contrôle à effectuer dans l’optique de minimiser les risques d’incidents liés au monoxyde de carbone. Ainsi, à l’intérieur du...
...du bâtiment existant ; ATTENDU QUE ce stationnement sera largement verdi et couvert par de la végétation, qu’il ne rencontre cependant pas les normes minimales imposées par la réglementation, mais que certaines mesures de compensation seront...
...e de style shop vac noir et jaune Dustless 33 Classeur latéral noir à trois tiroirs 10 Compresseur de marque Smart Control Bleu 34 Classeur latéral noir à cinq tiroirs 11 Radio portatif rouge et noir Milwaukee 35 Classeur laté...
...t uniquement si elle est perpendiculaire à la rue. Les matériaux prohibés sont les suivants : panneau de contreplaqué ou en bois d’ingénierie ou un panneau similaire Panneau de métal Verre Clôture à pâturage ou à...
...rection du Service pour répondre aux besoins de la Ville ou d'un organisme partenaire . Le cas échéant, le contrat sera annulé sans pénalité. ARTICLE 2 : Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi....
...Plans, coupes, croquis et détails de la construction Plan d’aménagement paysager Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un rapport d’un ingénieur en g...
...PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Convention de propriété superficiaire — Collège...
...d’aide financière au développement des transports actifs dans les périmètres urbains (TAPU) — projet Bixi 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CUL...
...025 Un compte moindre ou égal à 300 $ doit être payé en un seul versement, au plus tard le 3 mars 2025. Si un contribuable ne reçoit pas son compte de taxes municipales, il doit lui-même prendre l’initiative de communiquer avec le Serv...
...met tous les sujets et les projets d'intérêt public pour la collectivité aux élus; exerce un droit de surveillance et de contrôle sur l'appareil administratif.
...0 $ amorti sur une période de dix (10) ans pour en payer le coût 4.- GESTION DU TERRITOIRE 5.- ADJUDICATION CONTRACTUELLE 6.- FINANCES 7.- RESSOURCES HUMAINES 8.- ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8.1 Entente...
...on, il favorise les rassemblements intergénérationnels, soutient la tenue d’activités sportives, culturelles et sociales, et contribue activement à renforcer le sentiment d’appartenance à la communauté thérésienne. Plusieurs associations et orga...
...lturel dynamique, afin de favoriser leur intégration à la vie collective et renforcer leur sentiment d’appartenance, tout en contribuant à l’épanouissement de leur potentiel créatif. Politique culturelle de la MRC
...rs ludique, gonflé de jonglerie, hula-hoops et équilibre en tous genres. Vous serez subjugué par leurs folies et leur humour contrasté. Programmation complète