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...vembre 202 5 à dix (10) heures pour satisfaire au paiement des taxes municipales et scolaires avec les intérêts, plus les frais encourus subséquemment à moins que lesdites taxes, les intérêts et les frais ne soient payés par chèque visé avant la...

...éance du 1er juin 2026 AVIS PUBLIC est donné par le soussigné qu’à la séance du conseil municipal qui sera tenue le lundi 1er juin 202 6 à 19 h 30 à la salle du conseil municipal située au 6, rue de l'Église, Sainte -Th...

...éance du 3 août 2026 AVIS PUBLIC est donné par le soussigné qu’à la séance du conseil municipal qui sera tenue le lundi 3 août 2026 à 19 h 30 à la salle du conseil municipal située au 6, rue de l'Église,...

...de dérogation mineure AVIS PUBLIC est donné par le soussigné qu’à la séance du conseil municipal qui sera tenue le lundi 2 mars 202 6 à 19 h 30 à la salle du conseil municipal située au 6, rue de l'Église, Sainte -Thé...

...vembre 202 5 à dix (10) heures pour satisfaire au paiement des taxes municipales et scolaires avec les intérêts, plus les frais encourus subséquemment à moins que lesdites taxes, les intérêts et les frais ne soient payés par chèque visé avant la...

I N I T I A L E S DU MA I R E S É A NC E E X T RA O RD I N A I R E D U 1 9 J A N V I E R 2 02 6 L u n d i l e 1 9 j a n v i e r 2 0 2 6 À c o m p t e r d e 1 7 h S a ll e d e s d é li b é r a t i o n s d u c o n s e il m u...

...-92 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance extra ordinaire tenue le 2 février 202 6, adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1200 -92 N.S. – modifiant la gri...

...voir 18 ans ou plus et avoir la citoyenneté canadienne le jour du scrutin. Vous ne devez pas avoir perdu vos droits électoraux à cette date. 3. Pour exercer votre droit de vote, vous devez transmettre le document approprié. • Si vous ête...

...e règlement numéro 1063 N.S. décrétant un mode de tarification à l’égard de la procédure de révision administrative en matière d’évaluation et fixant ses modalités d’application, afin de modifier la grille tarifaire de l'annex...

...de sa séance tenue le 7 juillet 2025 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 135 9 N.S. — autorisant des travaux de réfection d'infrastructures existantes ou de construction de nouvelles infrastructures à la station de puri...

...DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 27 février 2026 Avis numéro : 20 26-23 Philippe Huot Greffier 2/… EXTRAIT DU LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance ordinaire du 12 janvier 2026, à compter de 19 h 30, sou...

...e 2025, à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger , Barbara Morin, Michel Milette, Katherine Vézina, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette, formant quorum et...

...ance ordinaire du conseil municipal à être tenue le lundi 17 novembre 202 5 à 19 h 30 en la salle des délibérations du conseil municipal, 6, rue de l'Église, Sainte -Thé rèse , une (1) demande de dérogation mineure à la r...

...-Thérèse, afin de prévoir des interdictions de stationnement sur les rues Beaudoin, Napoléon, Mayer et Sicard et de virage à droite et de camionnage sur la rue De Sève . Prenez avis que ce règlement est disponible pour consultation...

...etirer certaines normes déjà prévues au Code du bâtiment . En conséquence de cette adoption, le conseil municipal tiendra une assemblée p ublique de consultation le lundi 16 mars 202 6, à compter de 19 h 30 , dans la salle du c...

...de dérogation mineure AVIS PUBLIC est donné par le soussigné qu’à la séance du conseil municipal qui sera tenue le lundi 2 février 202 6 à 19 h 30 à la salle du conseil municipal située au 6, rue de l'Église,...

...e sa séance tenue le 3 février 2025 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1354 N.S. — décrétant des travaux de réfection d'infrastructures existantes ou de construction de nouvelles infrastructures et décrétant un emp...

~ S A I N T E - TH É R È S E V ~ t(,, ' aft¼ , ~ ~ et ~ 1aQ

Avis de p romulgation Règlement numéro 1351 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance ordinaire tenue le 13 janvier 2025 , adopté le règlement 1351 N.S. sur......

...a n t l e r è g l e m e n t de z o nag e 1 2 00 N . S p o u r c r é e r l a z o n e C - 3 5 5 . 1 C O N S ID É RA N T Q U ' e n v e r · : u d e l ' a r t i cl e 1 13 a l i né a s 1 à 6 de l a L o i s u r l ' a m é n age m...

...er octobre 2025, à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo , Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Luc Vézina, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette, formant quorum et si...

...le 8 septembre 2025, à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Luc Vézina, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette, formant quorum et...