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...R LE PROJET CI -DESSUS MENTIONNÉ, AVIS PUBLIC est donné par le soussigné de ce qui suit : 1. Lors de la séance ordinaire du 6 juillet 2026 , le conseil municipal a adopté la résolution numéro 2026 -342 concer...

...de la Ville de Sainte -Thérèse, que conformément à la résolution numéro 202 5-518 adoptée par le conseil municipal à sa séance ordinaire du 1er octobre 202 5, les immeubles ci -après désignés seront vendus à l'enchère en la manière prescrite...

...ent 1200 -91 (P-1) N.S. tenue le 17 novembre 202 5 ; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal adoptait, lors de sa séance ordinaire du 17 novembre 2025, le second projet de règlement 1200 -91 (P-2) N.S . CONSIDÉRANT QUE ce proje...

...RÉTATIVES ............................................................................................. 3 RÈGLES DE PRÉSÉANCE DES DISPOSITIONS .................................................................................... 3 TERMINOLO...

...QUE le projet de règlement numéro 1200 -92 N.S. décrit en titre sera soumis pour adoption lors de la séance ordinaire du conseil municipal du 12 janvier 2026. En conséquence de cette adoption, le conseil municipal tie...

...ION 2 DISPOSITIONS INTERPRÉTATIVES ..................................................................... 5 RÈGLES DE PRÉSÉANCE DES DISPOSITIONS .................................................................... 5 TERMINOLOGIE ................

...6 et le program me triennal d'immobilisations 20 26-20 27- 202 8 de la Ville de Sainte -Thérèse seront adoptés lors de la séance extraordinaire du 8 décembre 20 25 à 19 h 30 à la salle du conseil située à l’hôtel de ville au 6, rue de...

...1200 -91 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 1er décembre 2025, adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1200 -91 N.S. – modif...

...ement au premier projet de règlement numéro 1200 -93 (P -1) N.S. , le conseil municipal a adopté, lors de sa séance ordinaire du 2 mars 2026 , le second projet de règlement numéro 1200 -93 (P -2) N.S. ; Ce second projet...

...ent 1202 -6 N. S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 2 mars 2026, adopté le projet de règlement suivant : ➢ Projet de règlement 120 2-6 N.S. ay...

...s par le projet ci -dessus mentionné, avis pub lic est donné par le soussigné de ce qui suit : 1. Lors de la séance ordinaire du 2 mars 2026 , le conseil municipal a adopté la résolution numéro 202 6-117 concern...

...ERPRÉTATIVES .......................................................................................... 5 RÈGLES DE PRÉSÉANCE DES DISPOSITIONS ............................................................................... 5 TERMINOLOGIE .....

...4 SECTION 2 DISPOSITIONS INTERPRÉTATIVES ....................................................... 5 RÈGLES DE PRÉSÉANCE DES DISPOSITIONS ...................................................... 5 TERMINOLOGIE ..............................

...ement 1352 -1 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance extra ordinaire du 31 mars 2026, adopté le projet de règlement suivant : ➢ Projet de règlement 1352 -1 N.S...

...de la façade sans toutefois excéder vingt (20) mètres carrés de superficie, le moindre des deux ayant préséance. Toutes les autres dispositions prescrites à l'article 3.3.5.3.3.1.1 s'appliquent intégralement. Aussi,...

...ipal souhaite autoriser l’usage C 4-01-04 - École de formation dans la zone C -355 ; EN CONSÉQUENCE, à une séance extra ordinaire du co nseil municipal de la Ville de Sainte -Thérèse, tenue le 19 janvier 202 6 à laquelle...

...uméro 120 0-87 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance ordinaire tenue le 3 mars 202 5, adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1200 -87 N.S. – modifiant le...

...on Règlement 13 54 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance tenue le 3 février 2025 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1354 N.S. — décrétant des travaux...

Avis public – Dérogation s mineure s Le soussigné donne avis aux citoyens intéressés que lors de la séance ordinaire du conseil municipal à être tenue le lundi 8 septembre 202 5 à 19 h 30 en la salle des délibé...

...ion résidentielle, comme c’est le cas pour le reste de la rue Lonergan ; EN CONSÉQUENCE, à une séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Sainte -Thérèse, tenue le 3 mars 202 5 à laquelle sont prése...

...sage C2 -03 -14 - Clinique vétérinaire aux rez -de -chaussée de la zone C -355 ; EN CONSÉQUENCE, à une séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Sainte -Thérèse, tenue le 25 août 202 5 à laquelle sont pré...

Avis public – Dérogation s mineure s Le soussigné donne avis aux citoyens intéressés que lors de la séance ordinaire du conseil municipal à être tenue le lundi 8 décembre 202 5 à 19 h en la s alle des délibérations du cons...

....S. et 1371 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 2 février 2026 , adopté le s règlement s suivant s : ➢ Règlement 1357 -1 N.S. ayant pour objet...

...on sa grille des spécifications, ne permettrait pas la réalisation du projet envisagé ; EN CONSÉQUENCE, à une séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Sainte -Thérèse, tenue le 8 septembre 202 5 à laquelle sont p...

...et l'entretien des bâtiments pour pallier aux problèmes de vétusté à Sainte-Thérèse; EN CONSÉQUENCE, à une séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Sainte-Thérèse, tenue le 28 novembre 2022 à laquell...