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Le compostage est un procédé naturel qui transforme les matières organiques en un produit ressemblant à de la terre appelé compost. Les matières organiques sont décomposées par des micro-organismes comme des bactéries et des champignons, qui les tra...

Le compostage permet de réduire la quantité de déchets destinés à l’enfouissement, et de diminuer l’émission des gaz à effet de serre générés lors de la décomposition des matières organiques en l’absence d’oxygène. Saviez-vous que près de la moitié...

Nous vous encourageons à continuer d'utiliser votre composteur domestique. Notez que vous pourrez disposer des matières organiques qui ne vont pas dans votre composteur domestique dans votre bac brun (résidus de viande et poisson, matières grasses,...

Nouvelles zones et nouveaux jours de collectes Le 1 er janvier 2026 , il y a eu des changements importants sur l’ensemble des collectes à Sainte-Thérèse. Le territoire de la ville est maintenant séparé en quatre zones distinctes, qui ont chac......

...ON ........................................................................\ ....... 25 4 — CONCEPT D’AMÉNAGEMENT COMPOSANTES DU CONCEPT D’AMÉNAGEMENT ...................... 27 GRAND S PRINCIPES DU CONCEPT ..............................

...PORTÉE GÉNÉRALE DU TABLEAU DES SPÉCIFICATIONS En plus de l’ensemble des dispositions du présent règlement, l’annexe B comporte un tableau des spécifications applicable à chacune des zones. Ce tableau contient des dispositions particulières a...

...et d’intégration architecturale : 1° Travaux touchant exclusivement l’intérieur des bâtiments ; 2° Remplacement d’une composante patrimoniale d’origine par une composante identique ; 3° Remplacement de fenêtres avec des fenêtres respectant...

...unités du système international S.I. 1.7.1.9 Dans le présent règlement, l'autorisation de faire une chose comporte tous les pouvoirs nécessaires à cette fin. 1.7.2 INTERPRÉTATION DES TABLEAUX, GRAPHIQUES ET SYMBOLES...

...ux sont ouverts sur au moins 2 côtés, permettant essentiellement d’abriter un ou plusieurs véhicules automobiles et qui ne comporte aucune porte extérieure pour contrôler l’accès des véhicules. Abri d’auto isolé Bâtiment accessoire détaché du...

...NSTRUCTION NÉCESSITANT DES PLANS FAITS PAR UN INGÉNIEUR Sauf s’il s’agit d’une habitation ou une habitation collective comportant moins de 5 logements ou chambres des classes Habitation 1, 2, 3, 4 et 5, les plans et les devis suivants doivent...

...rée comme une unité exigée. ARTICLE 9 EXEMPTION Une entente n’est pas exigée : 1- Pour tout projet composé exclusivement de logement s sociaux ou abordables réalisé s par une coopérative, un office d'habitation,...

...12.7 Com position du Comité d'administration du régime de retraite des employés(ées) – employé cadre 12.8 Composition de la Commission consultative de la culture 12.9 Composition de la Commission du développement communau...

...ible par l’ouïe. 1.10 Bruit ambiant Bruit total existant dans un environnement donné à un instant donné, composé de bruits émis par plusieurs sources proches ou éloignées incluant celle qui fait l’objet de l’interv ention....

...résiduelles générées sur le territoire exigent une réglementation adaptée aux nouveaux défis liés à la densification, aux comportements citoyens, à la diversité des matières et aux limites des infrastructures municipa les ; ATTENDU QUE...

...lle de Sainte -Thérèse pour le lot 3 004 831 relativement à la construction de deu x immeubles résidentiels mixtes, comportant un usage commercial au rez -de -chaussée au 125 -135 , boulevard Desjardins Est . 2. Assemblée publique...

...r un projet résidentiel mixte ; ATTENDU QUE le PPCMOI vise à permettre la construction d’un projet immobilier composé de deux immeubles résidentiels mixtes, comportant un usage commercial au rez-de-chaussée ; ATTENDU QUE l...

...ns, la superficie et la hauteur de la base et du sommet par rapport au sol le texte et les autres éléments visuels composant l’enseigne tels le dessin, l’image, le logo et les couleurs le mode d’éclairage le mode d’ancra...

...r un projet résidentiel mixte ; ATTENDU QUE le PPCMOI vise à permettre la construction d’un projet immobilier composé de deux immeubles résidentiels mixtes, comportant un usage commercial au rez-de-chaussée ; ATTENDU QUE l...

...-ci, pour lequel le Code de construction du Québec exige une construction incombustible, peut, malgré cette exigence, être composé d’une structure combustible à laquelle est rattaché un parement conforme aux exigences suivantes : Un mur constru...

...ille rappelle à ses résidents qu’en cas de danger immédiat ou de situation requérant une intervention d’urgence, ils doivent composer le 9-1-1. En cas de besoin de nature psychosociale, contactez Info-Social en composant le 8-1-1. Pour des...

...van tages futurs ou marque d’hospitalité. « harcèlement » : conduite vexatoire se manifestant soit par des comportements, des paroles, des actes ou des gestes répétés, qui sont hostiles ou non désirés, laquelle porte attein...

...ntages futurs ou marque d’hospitalité. « harcèlement » : conduite vexatoire se manifestant soit par des comportements, des paroles, des actes ou des gestes répétés, qui sont hostiles ou no n désirés, laquelle porte at...

...cupation à un maximum de 70 %. - Permettre l’aménagement de deux aires de stationnement dans l a cour avant d’un bâtiment comportant trois logements, alors que l’article 105, alinéa 5 du règlement 1200 NS, interdit l’aménagement d’une aire de s...

...comprend le genre féminin à moins que le contexte indique le contraire ; et e) l'autorisation de faire une chose comporte tous les pouvoirs nécessaires à cette fin. ARTICLE 4 DÉFINITION 1° Dans le présent règlement, à moins...

...teur de coupe, un arrosage responsable, l’aération et l’enrichissement du sol. Diversifier les espèces Une pelouse composée de plusieurs espèces complémentaires sera plus résistante aux maladies, aux insectes et aux variations climatiques....