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...ibitive s’applique. Dans le présent règlement, en cas de contradiction entre le texte et un titre ou une autre forme d’expression, le texte prévaut. TERMINOLOGIE Pour l’interprétation du présent règlement, à moins que le contexte n’ind...

...APHIQUES ET SYMBOLES A moins d'indication contraire, les tableaux, graphiques, symboles et toute forme d'expression autre que le texte proprement dit, contenus ou auxquels il est référé dans le présent règlement, en font partie...

...ibitive s’applique. Dans le présent règlement, en cas de contradiction entre le texte et un titre ou une autre forme d’expression, le texte prévaut. TERMINOLOGIE Pour l’interprétation du présent règlement, à moins que le contexte n’ind...

...bitive s’applique. Dans le présent règlement, en cas de contradiction entre le texte et un titre ou une autre forme d’expression, le texte prévaut. TERMINOLOGIE Pour l'interprétation du présent règlement, à moins que le contexte n'ind...

...indication contraire dans le présent règlement ou lorsque le contexte indique un sens différent, un mot ou une expression a le sens et la signification attribués à l’index terminologique de l’annexe A du Règlement sur l’administ...

...ibitive s’applique. Dans le présent règlement, en cas de contradiction entre le texte et un titre ou une autre forme d’expression, le texte prévaut. TERMINOLOGIE Pour l’interprétation du présent règlement, à moins que le contexte n’ind...

...que texte de résolution tient compte de ces paramètres. Une mention spéciale sera donc ajoutée pour signaler l'expression du vote du maire ou du président de la séance, le cas échéant. - Le présent procès-verbal reflète les décisions...

...ibitive s’applique. Dans le présent règlement, en cas de contradiction entre le texte et un titre ou une autre forme d’expression, le texte prévaut. TERMINOLOGIE Pour l’interprétation du présent règlement, à moins que le contexte n’in...

...ibitive s’applique. Dans le présent règlement, en cas de contradiction entre le texte et un titre ou une autre forme d’expression, le texte prévaut. TERMINOLOGIE Pour l’interprétation du présent règlement, à moins que le contexte n’ind...

...ent règlement, à moins de déclaration contraire, expresse ou résultant du contexte de la disposition, les expressions, termes et mots suivants ont, dans le présent règlement, le sens et l’application que leur attribue le présent ch...

...itive s’applique. Dans le présent règlement, en cas de contradiction entre le texte et un titre ou une autre forme d’expression, le texte prévaut. ARTICLE 9 : TERMINOLOGIE Pour l’interprétation du présent règlement, à moins...

...'interprétation du présent règlement, à moins que le contexte n'indique un sens différent, un mot ou une expression a le sens et la signification attribués à l'index terminologique de l'annexe A du Règlement sur l'...

...mplanté aux abords de la gare, principalement en bordure de la rue Turgeon et du boulevard Desjardins Est, accentuant la pression foncière et les dynamiques de redéveloppement. Lors de la charrette d’idéation, les citoyens ont aussi identif...

...ées jusqu’à la ligne de propriété du terrain dans des branchements distincts à l’égout. ART. 36 : ÉQUIPEMENTS DE SURPRESSION Il est défendu d'installer une pompe « booster pump » sur un branchement de distribution d’eau po...

...itions du chapitre 4 et du chapitre 7 du règlement de Industrie (I) zonage.L’usage « C10-01-03 Vente au détail de gaz sous pression, Agricole (A) bombonne ou réservoir » est autorisé uniquement commeusage accessoire ou additionnel aux usages « C0...

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-113 – Ajout d’une 6 e pompe haute pression à la station de purification La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour les travaux consistant à ajouter une 6 e pom...

...Implantation, superficie et rapport d’occupation ................................ ...................... 10 2.2.4. Expression architecturale ................................ ................................ ........................ 10 II...

...ubliques du Québec 2 $ E) Livre vendu par la bibliothèque (reçus en don ou élagués) Variable F) Photocopie et impression en noir et blanc 0,1 5 $ G) Photocopie et impression en couleur 0,30 $ H) Écouteurs Variable selon le...

...ts. Le rinçage n'a aucun impact sur la consommation de l'eau et il n’entraîne aucune coupure d’eau. Toutefois, une baisse de pression ou de l'eau rouillée peuvent être observées. La Ville émet chaque semaine une carte pour informer les citoyens...

...l’adresse civique et une composition architecturale plus articulée que les autres façades du bâtiment. Fossé Petite dépression en long creusée dans le sol. Il peut s’agir d’un fossé mitoyen, d’un fossé de voies publiques ou privées ou d’un fo...

...cause aucune coupure d’eau pour les citoyens et n’a pas d’impact sur la consommation. Toutefois, une légère diminution de la pression et de l’eau brunâtre sont parfois remarquées. Il est conseillé de vérifier l’état de l’eau avant de faire la lessive...

...la plus faible : les arrosages sont terminés, les piscines sont fermées et les besoins commerciaux diminuent. Cela réduit la pression sur le réseau et limite les impacts possibles pour la population. Ensuite, ces travaux s’inscrivent dans une pl...

...itoyens pour leur patience et leur collaboration. Avec la rentrée scolaire, chacun est invité à contribuer à réduire la pression sur le réseau routier en planifiant ses déplacements, en prévoyant davantage de temps et, lorsque possible, en privi...

...cter les dispositions du chapitre 4 et du chapitre 7 du règlement de zonage. L’usage « C10-01-03 Vente au détail de gaz sous pression, une rue publique. B- Normes prescrites (bâtiment principal) Implantation Marges Dimensions Superficies Rapports...

...d'approbation 5.7. Attribution du contrat 2026-98 - Acquisition d'un moteur pour le reconditionnement d’une pompe haute pression 6. FINANCES6.1. Dépôt du rapport de l'adjudication par le ministre des Finances pour la vente de l'émission d'o...