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...ibitive s’applique. Dans le présent règlement, en cas de contradiction entre le texte et un titre ou une autre forme d’expression, le texte prévaut. TERMINOLOGIE Pour l’interprétation du présent règlement, à moins que le contexte n’ind...

...APHIQUES ET SYMBOLES A moins d'indication contraire, les tableaux, graphiques, symboles et toute forme d'expression autre que le texte proprement dit, contenus ou auxquels il est référé dans le présent règlement, en font partie...

...ibitive s’applique. Dans le présent règlement, en cas de contradiction entre le texte et un titre ou une autre forme d’expression, le texte prévaut. TERMINOLOGIE Pour l’interprétation du présent règlement, à moins que le contexte n’ind...

...bitive s’applique. Dans le présent règlement, en cas de contradiction entre le texte et un titre ou une autre forme d’expression, le texte prévaut. TERMINOLOGIE Pour l'interprétation du présent règlement, à moins que le contexte n'ind...

...ibitive s’applique. Dans le présent règlement, en cas de contradiction entre le texte et un titre ou une autre forme d’expression, le texte prévaut. TERMINOLOGIE Pour l’interprétation du présent règlement, à moins que le contexte n’ind...

...indication contraire dans le présent règlement ou lorsque le contexte indique un sens différent, un mot ou une expression a le sens et la signification attribués à l’index terminologique de l’annexe A du Règlement sur l’administ...

...ibitive s’applique. Dans le présent règlement, en cas de contradiction entre le texte et un titre ou une autre forme d’expression, le texte prévaut. TERMINOLOGIE Pour l’interprétation du présent règlement, à moins que le contexte n’ind...

...ent règlement, à moins de déclaration contraire, expresse ou résultant du contexte de la disposition, les expressions, termes et mots suivants ont, dans le présent règlement, le sens et l’application que leur attribue le présent ch...

...que texte de résolution tient compte de ces paramètres. Une mention spéciale sera donc ajoutée pour signaler l'expression du vote du maire ou du président de la séance, le cas échéant. - Le présent procès-verbal reflète les décisions...

...ibitive s’applique. Dans le présent règlement, en cas de contradiction entre le texte et un titre ou une autre forme d’expression, le texte prévaut. TERMINOLOGIE Pour l’interprétation du présent règlement, à moins que le contexte n’in...

...mplanté aux abords de la gare, principalement en bordure de la rue Turgeon et du boulevard Desjardins Est, accentuant la pression foncière et les dynamiques de redéveloppement. Lors de la charrette d’idéation, les citoyens ont aussi identif...

...ées jusqu’à la ligne de propriété du terrain dans des branchements distincts à l’égout. ART. 36 : ÉQUIPEMENTS DE SURPRESSION Il est défendu d'installer une pompe « booster pump » sur un branchement de distribution d’eau po...

...itive s’applique. Dans le présent règlement, en cas de contradiction entre le texte et un titre ou une autre forme d’expression, le texte prévaut. ARTICLE 9 : TERMINOLOGIE Pour l’interprétation du présent règlement, à moins...

...'interprétation du présent règlement, à moins que le contexte n'indique un sens différent, un mot ou une expression a le sens et la signification attribués à l'index terminologique de l'annexe A du Règlement sur l'...

...ts. Le rinçage n'a aucun impact sur la consommation de l'eau et il n’entraîne aucune coupure d’eau. Toutefois, une baisse de pression ou de l'eau rouillée peuvent être observées. Depuis le 26 avril, la Ville de Sainte-Thérèse a débuté &nbs...

...l’adresse civique et une composition architecturale plus articulée que les autres façades du bâtiment. Fossé Petite dépression en long creusée dans le sol. Il peut s’agir d’un fossé mitoyen, d’un fossé de voies publiques ou privées ou d’un fo...

...ubliques du Québec 2 $ E) Livre vendu par la bibliothèque (reçus en don ou élagués) Variable F) Photocopie et impression en noir et blanc 0,1 5 $ G) Photocopie et impression en couleur 0,30 $ H) Écouteurs Variable selon le...

...Implantation, superficie et rapport d’occupation ................................ ...................... 10 2.2.4. Expression architecturale ................................ ................................ ........................ 10 II...

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-113 – Ajout d’une 6 e pompe haute pression à la station de purification La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour les travaux consistant à ajouter une 6 e pom...

...rcussion corporelle et chansons lui servent d’instruments l’aidant à garder le focus quand tout va trop vite et à évacuer la pression. Laissons place à l’expression de nos émotions pour faire le ménage dans notre tête! Son journal!? C’est le cœur de...

...avaux de revitalisation de la rue Turgeon – annulation de contrat 5.2 Contrat 2021 -44 -2 - nettoyage d’égout sous pression - reconduction 5.3 Contrat 2021 -50 -1 - location niveleuse – dépassement de coût 5.4 Contrat 2022 -3...

...la plus faible : les arrosages sont terminés, les piscines sont fermées et les besoins commerciaux diminuent. Cela réduit la pression sur le réseau et limite les impacts possibles pour la population. Ensuite, ces travaux s’inscrivent dans une pl...

...cause aucune coupure d’eau pour les citoyens et n’a pas d’impact sur la consommation. Toutefois, une légère diminution de la pression et de l’eau brunâtre sont parfois remarquées. Il est conseillé de vérifier l’état de l’eau avant de faire la lessive...

...ticle 1 est amendé par l’ insertion , après la définition du mot « motion », de la définition suivante : « - L’expression " point d’ordre " signifie l’intervention faite par un membre du conseil pour soulever un non -respect des...

...Protégez les bouteilles de gaz des chauds rayons du soleil ou de toute source de chaleur potentielle afin d’éviter que la pression interne de la bouteille n’augmente et ne provoque une explosion. Ne jetez jamais une bouteille de gaz aux ordure...