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...ibitive s’applique. Dans le présent règlement, en cas de contradiction entre le texte et un titre ou une autre forme d’expression, le texte prévaut. TERMINOLOGIE Pour l’interprétation du présent règlement, à moins que le contexte n’ind...

...ibitive s’applique. Dans le présent règlement, en cas de contradiction entre le texte et un titre ou une autre forme d’expression, le texte prévaut. TERMINOLOGIE Pour l’interprétation du présent règlement, à moins que le contexte n’ind...

...APHIQUES ET SYMBOLES A moins d'indication contraire, les tableaux, graphiques, symboles et toute forme d'expression autre que le texte proprement dit, contenus ou auxquels il est référé dans le présent règlement, en font partie...

...bitive s’applique. Dans le présent règlement, en cas de contradiction entre le texte et un titre ou une autre forme d’expression, le texte prévaut. TERMINOLOGIE Pour l'interprétation du présent règlement, à moins que le contexte n'ind...

...ibitive s’applique. Dans le présent règlement, en cas de contradiction entre le texte et un titre ou une autre forme d’expression, le texte prévaut. TERMINOLOGIE Pour l’interprétation du présent règlement, à moins que le contexte n’ind...

...ibitive s’applique. Dans le présent règlement, en cas de contradiction entre le texte et un titre ou une autre forme d’expression, le texte prévaut. TERMINOLOGIE Pour l’interprétation du présent règlement, à moins que le contexte n’in...

...ibitive s’applique. Dans le présent règlement, en cas de contradiction entre le texte et un titre ou une autre forme d’expression, le texte prévaut. TERMINOLOGIE Pour l’interprétation du présent règlement, à moins que le contexte n’ind...

...ent règlement, à moins de déclaration contraire, expresse ou résultant du contexte de la disposition, les expressions, termes et mots suivants ont, dans le présent règlement, le sens et l’application que leur attribue le présent ch...

...'interprétation du présent règlement, à moins que le contexte n'indique un sens différent, un mot ou une expression a le sens et la signification attribués à l'index terminologique de l'annexe A du Règlement sur l'...

...ées jusqu’à la ligne de propriété du terrain dans des branchements distincts à l’égout. ART. 36 : ÉQUIPEMENTS DE SURPRESSION Il est défendu d'installer une pompe « booster pump » sur un branchement de distribution d’eau po...

...mplanté aux abords de la gare, principalement en bordure de la rue Turgeon et du boulevard Desjardins Est, accentuant la pression foncière et les dynamiques de redéveloppement. Lors de la charrette d’idéation, les citoyens ont aussi identif...

...l’adresse civique et une composition architecturale plus articulée que les autres façades du bâtiment. Fossé Petite dépression en long creusée dans le sol. Il peut s’agir d’un fossé mitoyen, d’un fossé de voies publiques ou privées ou d’un fo...

...tifs. SECTION 2 DISPOSITIONS INTERPRÉTATIVES ARTICLE 4 D É F I N I T I O N S Tout mot ou toute expression non définis au présent article ont le sens et la signification qui lui sont attribués à l’annexe « A » du Règle...

...Protégez les bouteilles de gaz des chauds rayons du soleil ou de toute source de chaleur potentielle afin d’éviter que la pression interne de la bouteille n’augmente et ne provoque une explosion. Ne jetez jamais une bouteille de gaz aux ordure...

...en bon état. Débit d’eau, eau rouillée et résidus Le rinçage du réseau peut entraîner une légère diminution de la pression de l'eau en plus d'une coloration brunâtre. Il est conseillé de vérifier l’état de l’eau avant de faire la lessive,...

...avaux de revitalisation de la rue Turgeon – annulation de contrat 5.2 Contrat 2021 -44 -2 - nettoyage d’égout sous pression - reconduction 5.3 Contrat 2021 -50 -1 - location niveleuse – dépassement de coût 5.4 Contrat 2022 -3...

...ale d'assainissement des eaux usées Sainte -Thérèse/Blainville. Dans la présente section, les mots et expressions ci -après énoncés ont le sens suivant : INDUSTRIE : Toute bâtisse, construction ou tout a...

...aque texte de résolution tient compte de ces paramètres. Une mention spéciale sera donc ajoutée pour signaler l'expression du vote du maire ou du président de la séance, le cas échéant. - Le présent procès-verbal reflète les décisions a...

...que texte de résolution tient compte de ces paramètres. Une mention spéciale sera donc ajoutée pour signaler l'expression du vote du m aire ou du président de la séance, le cas échéant. - Le présent procès -verbal reflète les décis...

...Le préambule fait partie intégrante du présent règlement. ARTICLE 2 : DÉFINITION ET TERMINOLOGIE Les mots et expressions utilisés dans le présent règlement s’entendent dans leur sens habituel, sauf ceux qui suivent, qui doivent être en...

...que texte de résolution tient compte de ces paramètres. Une mention spéciale sera donc ajoutée pour signaler l'expression du vote du maire ou du président de la séance, le cas échéant. - Le présent procès -verbal reflète les décisi...

...corrosion ou de fuite, ou encore d’obstruction des diffuseurs, vous devez le jeter et remplacez-le aussitôt. Vérifier la pression de l’extincteur; l’aiguille doit être dans le vert. Le peser afin de déterminer s’il est plein. S’il est...