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3 MINUTES . C’est le temps que vous avez pour évacuer votre résidence en cas d’incendie. Un avertisseur de fumée est le moyen le plus efficace et le moins cher pour vous sauver la vie! 1 résidence sur 3 qui passe au feu au Québec ne possède pa...

...SAGER.................................................................. 113 SECTION 13 DISPOSITIONS RELATIVES À DES SEUILS DE DENSITÉ RÉSIDENTIELS MINIMAUX .... 114 ARTICLE 130.1 DOMAINE D’APPLICATION ..................................

...D'AUTO TEMPORAIRE: Structure tubulaire en métal préfabriquée, recouverte d'une toile synthétique translucide, érigée seulement durant les mois d'hiver. L'abri d'auto temporaire est destiné à abriter des véhicules automobiles....

...ion des travaux, le bâtiment principal n’excède pas 2 étages et 300 m2 de superficie totale de plancher et ne compte qu’un seul niveau de sous-sol; c) un bâtiment principal des groupes Commerce (C), Industrie (I) et Communautaire (P); d) un bâti...

...ux voies en direc- tion nord et une en direction sud. La rue Turgeon est un axe stratégique du secteur, car elle est le seul lien routier, avec le boulevard du Curé-Labelle, à franchir la voie de chemin de fer. La rue Turgeon devient unidire...

...e le CO est inodore, incolore, sans saveur et non irritant, il est impossible pour un être humain d’en détecter la présence. Seul un avertisseur de CO peut le détecter. Les sources de CO Les véhicules (automobiles, motoneiges,...

...ment) Logement supplémentaire dans une résidence unifamiliale détachée ou jumelée Lorsque seul l’usage Habitation 1 (H1) est autorisé au tableau des spécifications, il est tout de même permis d’aménager un logement...

...quitter un lieu privé ou un lieu public sur demande d’une personne en autorité ou responsable des lieux. La seule présence sur un lieu privé ou un lieu public d’une personne à qui il est demandé de quitter les lie...

...tairement. RÉSOLUTION 2025-304 ATTENDU QUE suite à une demande de prix auprès de six (6) fournisseurs pour le service de recherche de fuites sur le réseau d'eau potable pour l’année 2025 (contrat 2025-50), l...

...• Taux horaire et heures travaillées, • Taxes de vente, • Montant total dû. Local Espace constitué d’une seule pièce ou d’un groupe de pièces complémentaires et occupées par un seul locataire ou propriétaire dans le cadre...

...de voie publique; 2. d’un fossé mitoyen; 3. d’un fossé de drainage qui satisfait aux exigences suivantes : a) utilisé aux seules fins de drainage et d’irrigation; b) qui n’existe qu’en raison d’une intervention humaine; c) dont la superficie du...

...ur le coût des produits consommables utilisés ou fournis aux fins du service rendu : Le prix facturé par le fournisseur + 10 % PERSONNEL ET FRAIS DE SUBSISTANCE (1) TARIFICATION Pour l’utilisation du personnel du Service de...

...ment dans le cas d’un terrain d’angle ou d’un terrain transversal, d’ajouter une seconde enseigne rattachée au bâtiment d’un seul des types suivants : enseigne murale, marquise, auvent ou oriflamme. Chaque enseigne, sauf les oriflammes, ne doi...

...cifi que limite les liens entre le centre-ville et la partie sud du territoire municipal. Ainsi, la rue Turgeon est la seule artère à eff ectuer ce lien. Le secteur est limitrophe à un pôle institutionnel d’envergure structuré par le CEGEP...

...ermettent de l’identifier, directement ou indirectement, sont des renseignements personnels (« RP »). La Ville collecte seulement les RP qui sont nécessaires aux fins de l’utilisation du Service. À l’exception de contextes spécifiques (décrits c...

...se 18" rouillée 32 Meuble rangement pour le bureau 9 Balayeuse de style shop vac noir et jaune Dustless 33 Classeur latéral noir à trois tiroirs 10 Compresseur de marque Smart Control Bleu 34 Classeur latéral noir à cinq tiroi...

...sible de 80 %, ou le dépassant, mesurée distinctement pour chacun des murs ; La façade d’un bâtiment comportant un seul logement (H1) doit être recouverte de matériaux de parement extérieur de classe 1 dans une proportion se rapprochant...

...cine semi-creusée dont plus de 50 % du volume est enfoui. iv N’est pas visé par le cadre normatif : un remblai dont l’épaisseur est de moins de 30 cm suivant le profil naturel du terrain. Un remblai peut être placé en couches successives à conditio...

...vous servez jamais de l’appareil pour cuisiner ou pour faire bouillir de l’eau. Il est recommandé d’installer un avertisseur de monoxyde de carbone dans la pièce où se trouve le foyer afin d’éviter toute intoxication en cas de ventilation défici...

..., si cette dernière valeur est plus élevée, lorsque la plate-forme ou chaque aire fractionnée de la plate-forme dessert un seul logement (voir l'annexe A). 5) Remplacement du paragraphe 1) à l’article 9.5.2.2. de la division B portant sur les e...

...ouillé ou endommagé. Si l’extincteur a des signes de dégradation, de corrosion ou de fuite, ou encore d’obstruction des diffuseurs, vous devez le jeter et remplacez-le aussitôt. Vérifier la pression de l’extincteur; l’aiguille doit être dans le v...

...Résidents (avec Carte citoyen valide) Résidents (sans Carte citoyen valide) Non-résidents (seuls) Non-résidents (accompagnés d’un citoyen) Gratuit 5 $/adulte...

...sur présentation de leur Carte citoyen valide. Non-résidents Entrée simple : 5 $ (payable en argent comptant seulement directement au stade d’athlétisme) Abonnement saisonnier individuel : 50 $ (disponible au Service de la cultu...

Informations Permis requis Seulement s i le muret a une hauteur de 1 mètre ou plus. Coût du permis 25 $ Documents requis Plan d’implant...

...ique de l’emprise municipale donnant accès à la voie publique). Le tarif requis pour l’émission du permis couvre une seule période hivernale, comprise entre le 15 novembre d’une année donnée et le 15 avril de l’année suivante....