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...trepartie stipulée pour le transfert de l'immeuble (le montant constituant la base d'imposition du droit de mutation selon l'acte de vente) le montant de la valeur marchande* de l’immeuble au moment de son transfert *La valeur marchande corr...

...OT (PARTIE DE): Parcelle de terrain dont les limites et la superficie sont décrites dans un ou plusieurs actes enregistrés conformément au Code civil du Bas-Canada. LOT ORIGINAIRE: Lot tel que figurant sur le pla...

...du contrat 2025-09 — Fourniture de deux fourgonnettes électriques 5.6. Adjudication du contrat 2025-11 — Fourniture d'un tracteur de parc avec équipements de déneigement 5.7. Adjudication du contrat 2025-12 — Fourniture de deux chenillettes av...

...érents à la réalité cohabitent avec des figures géométriques. Ces diverses compositions abstraites relèvent directement de l’acte de tracer sur une surface et dans l’espace, des traits destinés à donner une représentation d’éléments en réseau. S...

...née par le ministère des Transports afin d’en apprendre davantage sur les circonstances de l’écrasement. La possibilité d’un acte volontaire a rapidement été éliminée, puisque l’explosion s’est produite au moment de l’écrasement. La désintégration de...

...RC de Thérèse-De Blainville a mis en place sa toute première politique de développement social, issue d’une concertation des acteurs socio-économiques de la région, sous la responsabilité de la Table action sociale de la MRC de Thérèse-De Blainville....

...entes en vigueur couvrant l’ensemble de ses activités et de ses biens (responsabilité civile, assurance biens, assurance des actes des administrateurs); La liste des membres du conseil d’administration incluant leur nom, prénom, lieu de résidence...

...er des recommandations, valider des orientations municipales et assurer que les enfants soient vraiment considérés comme des acteurs légitimes de la vie démocratique locale. Cette collaboration contribuera également à développer un “réflexe enfant” d...

Cette activité gratuite et ouverte à tous vise à rassembler les adeptes de planche à roulettes de tous âges et de tous niveaux, dans une ambiance festive ponctuée d’animation, de concours et de prix à gagner. L’événement se veut avant tout un moment......

.... D’autre part, les différentes occupations des bâtiments laissent une empreinte et je documente ces changements. En prenant acte de ce qui m’entoure : les vestiges patrimoniaux, les échos des résidents, de leur histoire et le passage des ans, j’effe...

...illes; Elle s’appuie sur un processus concerté et un engagement collectif qui interpellent et mobilisent les actrices et acteurs du milieu; Elle permet d’être à l’écoute des familles pour mieux comprendre leurs besoins; Elle donne l’oppor...

...oire. Pour approfondir ses propres réflexions, elle mène des expériences artistiques où l’humain devient à la fois cobaye et acteur, pour ensuite créer des œuvres dans un esprit de tissage identitaire. Biographie de l’artiste Sandra Djina R...

...rtinentes afin de couvrir l’ensemble de ses activités et de ses biens (responsabilité civile, assurance biens, assurance des actes des administrateurs); Respecter les exigences conformément aux lois et règlements en vigueur; Assurer une gesti...

Ce Programme a été mis en place afin encourager les efforts et les gestes des citoyens ayant un impact positif sur l’environnement, sur la communauté et sur la qualité de vie des Thérésiennes et des Thérésiens en leur offrant un levier financier dan......

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Activités gratuites Vous pouvez annuler en ligne à partir de votre dossier. Rendez-vous sous Mon profil, dans la section Achats et utilisez le bouton bleu à droite de la ligne de l'activité pour effectuer votre Annulation. Vous pouvez égale......

C’est avec fierté que la Ville de Sainte Thérèse annonce le retour du Programme de soutien aux actions environnementales pour l’année 2026. « Pour une troisième année consécutive, le conseil municipal met en place un programme qui sert à......

Cet organisme soutient l’intégration des nouveaux arrivants dans la région des Basses-Laurentides. Les services offerts : Évaluation des besoins de l’entreprise concernant l’intégration des travailleurs étrangers. Support aux démar......

La plateforme d’inscription aux activités est votre compte transactionnel pour l’achat et la réservation des différentes activités offertes par la Ville. Mon Espace citoyen permet de rassembler de nombreux services en ligne offerts par la V......

Le deuxième payeur doit avoir une carte valide (citoyen ou non-résident) émise avant le jour de l’inscription. Vous devez ajouter le second payeur AVANT de compléter l’achat. Il faut obligatoirement connaître son numéro......

Alors que la Ville de Sainte-Thérèse se tient prête à intervenir en cas d’inondation, elle invite les citoyens à tout mettre en œuvre pour protéger les membres de leur famille et leur demeure. Avant une inondation Établissez un plan d’......

Objectif Basé sur les recommandations du Programme d’inspection et d'accompagnement (1) , ce programme offre un soutien financier pour la réalisation de travaux de protection contre les inondations et les refoulements d’égout allant jusqu’à 7......

La Ville de Sainte-Thérèse favorise l’équité et la saine concurrence en ce qui concerne les achats et les contrats, le tout en conformité avec les lois, règlements et politiques applicables. Tout fournisseur intéressé à soumissionner sur un appel d’......

1. Ce concours s’adresse uniquement aux résidents de la ville de Sainte-Thérèse (propriétaires et locataires) ainsi qu’aux commerçants ayant pignon sur rue à Sainte-Thérèse. 2. Aucun achat requis. 3. Pour être éligibles, les participants d......