120 résultats pour

...nbon ou confiserie 1 case / 30 m 2 C1 -01 -05 Bar laitier 1 case / 30 m 2 C1 -01 -06 Vente au détail de produit naturel 1 case / 30 m 2 C1 -01 -07 Vente au détail de produit de boulangerie ou de ptisserie 1 case / 30 m 2 C1 -01...

...ion en secteurs de votation 3.1.3 Règles d'interprétation du plan de zonage 3.2 Classification des usages 3.2.1 Nomenclature et méthode de classification 3.2.2 Groupe Habitation 3.2.3 Groupe Commerce 3.2.4 Groupe Industrie 3.2.5 Groupe...

....... 11 ÎL OTS DE CHALEURS ..................................................................... 12 C ONTRAINTES NATURELLES ..................................................... 12 TERRIT OIRES D’INTÉRÊT ...............................

...e. Règl. 1206-12 N.S. (27-05-20) OBLIGATION DE FOURNIR UN RENSEIGNEMENT OU UN DOCUMENT ADDITIONNEL Selon la nature de la demande, le fonctionnaire désigné peut demander au requérant de fournir des plans, des devis, des documents ou d...

...Petelle , il est résolu qu’un règlement portant le numéro 1155 -3 N.S., soit et est adopté et qu’il soit statué et décrété par ce règlement comme suit : Version administrative refondue - 2 – CHAPITRE 1 – DÉFINITIONS...

...CESSION DE TERRAIN OU AU VERSEMENT D’UNE SOMME D’ARGENT POUR FINS DE PARCS, TERRAINS DE JEUX OU ESPACES NATURELS ......................... 6 OBLIGATION DE CESSION DE TERRAIN OU DE VERSEMENT D’UNE SOMME D’ARGENT POUR FINS DE...

...osé à l’horizontale pour conserver un profil bas et un effet de « longueur », mais que le résultat ne dénature tout de même pas complètement le style du bâtiment ; PIIA 2025-00086 – Nouvelle construction au 60, rue Ouime...

...e, de conditionnement, de transformation et de vente des produits agricoles sont assimilées à des activités agricoles (le statut de « producteur » n’est pas exigé pour une activité exercée à l’extérieur de la zone agricole décrétée). En cas de con...

...é en main sur les terrains de l’Office municipal d'habitation de la Rive Nord — entente sur trois ans — autorisation de signature 4.8. Programme d’aide financière au développement des transports actifs dans les périmètres urbains (TAPU) — projet...

...ritoire et des actifs municipaux 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Entente de confidentialité — Alto — autorisation de signatures 8.2. Soumission d'un nouveau calendrier de conservation pour la Cour municipale — autorisation de signature 9. SE...

...e (PIIA) — approbation 4.3. Société de récupération des appareils commerciaux — entente de services — autorisation de signature 4.4. Tricentris — renouvellement du contrat de services aux membres utilisateurs — autorisation de signatures 5....

...développement des transports actifs dans les périmètres urbains (TAPU) — ajout de deux stations Bixi — autorisation de signature 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d’activités financière...

...ent règlement, à moins que le contexte n’indique un sens différent, on entend par : ARBRE DE NOËL : Arbre naturel, généralement de type conifère, utilisé à des fins ornementales pour la fête de Noël . APPAREILS ÉLECTRONIQUES ET...

...ositions du présent règlement ne s’appliquent pas à un bien culturel, à un arrondissement historique, à un arrondissement naturel ou à une aire de protection liée à un monument historique classé, reconnu ou établi par le ministre, en vertu de la L...

...on 9.2 Demande de subvention – programme OASIS – soutien des projets de verdissement - autorisation de signatures 9.3 Compensation monétaire pour le retrait d’un escalier empiétant sur le nouveau trottoir en pavés de béton...

...– ABONNEMENT CATÉGORIE TARIFICATION DURÉE PIÈCE(S) REQUISE(S) Adulte résident et jeune résident Gratuit 24 mois • Carte citoyen Adulte non résident et jeune non résident 65 $ 12 mois • Carte non -rési...

....5. Projet de plantation dans le cadre du programme CCCC de la FCM en collaboration avec la Soverdi — autorisation de signature 4.6. Dépôt d’une demande d’aide financière au Programme de restauration et de création de milieux humides et hydri...

...a été conclu avant que le membre n'occupe son poste au sein de la Ville ou de l'organisme et avant qu'il ne pose sa candidature à ce poste lors de l'élection où il a été élu ; 11 o Dans un cas de force majeure, l'intérêt général de...

...pui d’une demande de solution de rechange doivent être faits à l’échelle et doivent, avec les devis, indiquer la nature et l’ampleur des travaux et l’usage prévu de façon suffisamment détaillé pour permettre de déterminer si...

...05 — 44, rue Saint-Alphonse 4.4. Servitude relative à l’aménagement d’une clôture au 17, rue Leroux — autorisation de signatures 4.5. Projet d'aménagement au parc Isaac-Rawas — approbation du budget  4.6. Demande de financement pour la plantat...

...a été conclu avant que le membre n'occupe son poste au sein de la Ville ou de l'organisme et avant qu'il ne pose sa candidature à ce poste lors de l'élection où il a été élu ; 11 o Dans un cas de force majeure, l'intérêt général...

...vellement pour 2027 et 2028 5.3.Sous-poste de camionnage en vrac de Terrebonne - entente 2024-2025 - autorisation de signatures *F486 en attente d'approbation5.4.Adjudication du contrat 2024-68 — technologie RFID à la bibliothèque6. FINANCES6.1...

...ment durable . La Ville ne s'engage à accepter aucune des propositions reçues et n'assume aucune obligation de quelque nature que ce soit envers le ou les proposants. La Ville n'est pas tenue de motiver l'acceptation ou le rejet de toute propos...

...n (lot 4 116 437) 4.6. Entente — Programme de contenants pressurisés de combustibles à usage unique — autorisation de signatures 4.7. Implantation du service Communauto à Sainte-Thérèse — autorisation de signatures Généré le 28 février 2025 à 9...