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...cation détaillée et la ré- alité du contexte thérésien. Le sentiment d’appar- tenance au quartier, les caractéristiques du cadre bâti, le découpage administratif, les frontières phy- siques et les liens entre le secteur et la gare sont autant...

...ion d) Sur un terrain d’angle, l’implantation du bâtiment principal est près de l’emprise de la rue afin d’assurer un encadrement optimal de la rue 3° Favoriser une implantation du bâtiment principal qui contribue à la conservation ou à l’...

...) la hauteur du talus, au minimum de 5m jusqu’à concurrence de 10m Ne s’applique pas i N’est pas visé par le cadre normatif : un bâtiment accessoire d’une superficie de 15 mètres carrés et moins ne nécessitant aucun remblai dans le ta...

...7 fait l’objet d’une subvention correspond bien aux informations transmises dans le cadre du programme de subvention . CHAPITRE 5 DISPOSITIONS FINALES ARTICLE 26 ENTRÉE EN VIGUEUR Le...

...ser des interventions d’aménagement détaillées et concrètes. 1.2. Objectifs du mandat Le principal objectif du PPU est d’encadrer et de rééquilibrer le développement des diff érentes fonctions du centre-ville en fi xant des orientations d’amé...

...ît la hi érarchie des 3RV ‑E (r éduction à la source, r éemploi, recyclage, valorisation et élimination) comme cadre de r éférence applicable aux municipalit és ; ATTENDU QUE la Politique québécoise de gestion des matiè...

....2. Adresses civiques et désignations cadastrales ................................ ........................ 7 2.1.3. Cadres physiques – Superficie et dimensions ................................ .......................... 8 2.1.4. Servi...

...enseigne au 96, boulevard du Curé-Labelle , puisque la couleur proposée pour l’enseigne ne s’harmonise pas avec le cadre visuel du boulevard Curé-Labelle (affichage, objectif 4) et que la couleur proposée pour le socle ne...

..., chine collé, acrylique Dimensions : 22 po x 30 po Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse en 2024 dans le cadre du programme d’acquisition de la collection municipale. Démarche artistique Depuis la nuit des temps, au fil...

...iales de l’employeur, le temps supplémentaire ainsi qu’un frais de gestion . J) Pour services rendus par le personnel -cadre du SSI Sainte -Thérèse le tarif horaire de l’échelon le plus élevé du Manuel des conditions professionnelles d’emploi...

...complète et conforme pendant la période d’application dudit Programme. De vis Document fourni dans le cadre du pr ésent Programme qui présente les recommandations de travaux et d’aménagements à réaliser par le Demand...

...nt C4 -02 -01 Vente au détail d’antiquités 1 case / 30 m 2 C4 -02 -02 Vente au détail de fourniture pour artiste , cadre ou tableau 1 case / 30 m 2 39 C4 -02 -03 Vente au détail d’instrument de musique 1 case / 30 m 2 C4 -02...

...Communications Vos RP sont accessibles seulement aux membres du personnel de la Ville qui doivent y avoir accès dans le cadre de leurs fonctions. Le Service peut inclure des hyperliens vers d’autres sites Internet de tiers, lesquels sont in...

...d'accès direct aux terrains riverains et faisant partie du réseau provincial. AUVENT: Abri supporté par un cadre en saillie sur un bâtiment et destiné à protéger les êtres et les choses des intempéries ou du soleil....

...personnes handicapées (stationnement sud du 57, rue Turgeon) 3.3 Dépôt du projet de règlement 1155 -21 N.S. - encadrement du bruit 3.4 Avis de présentation – Règlement 1155 -21 N.S. - encadrement du bruit 3.5 Dépôt du pr...

...oralités  mettant en vedette une sélection de projets vidéo réalisés par les étudiants du Collège Lionel-Groulx dans le cadre du cours Vidéo et animation : traitement et création numériques . Celle-ci sera présentée du 1 er au 4 octobre à la...

...u tout autre organisme mandaté par la Ville l’ensemble des informations, preuves et documents recueillis ou produits dans le cadre du Programme. Le demandeur accepte que la Ville utilise les informations, preuves et documents recueillis et prod...

...ÉRAN T QU ’il y a lieu de reconnaître, aux fins du règlement, les logements réalisés, régis ou financés dans le cadre de programmes gouvernementaux de logements abordables, lorsque leur loyer est établi conformément aux paramètres de ce...

...ÉRAN T QU ’il y a lieu de reconnaître, aux fins du règlement, les logements réalisés, régis ou financés dans le cadre de programmes gouvernementaux de logements abordables, lorsque leur loyer est établi conformément aux paramètres de ce...

...engagement profond de la Ville à créer un milieu de vie pensé pour les enfants d’aujourd’hui et ceux de demain. Dans le cadre de sa reconnaissance Municipalité amie des enfants (MAE), la Ville de Sainte-Thérèse met de l’avant trois engagements m...

...la relève qui se distinguent par leur talent, leur engagement et leur persévérance. Des bourses leur ont été remises dans le cadre des politiques municipales de soutien à l’athlète et à l’artiste. Cette reconnaissance vise à encourager les Théré...

...ergie acoustique que l’ensemble des fluctuations du bruit émis pendant une période de temps donnée. Dans le cadre du présent règlement, les niveaux sonores équivalents seront quantifiés en décibel pondérés selon l’échel...

...dispositions des règlements de zonage et de lotissement qui peuvent faire l’objet d’une demande de dérogation mineure et encadre les motifs d’admissibilité et de décision à l’égard d’une demande. Une demande de dérogation mineure doit être dép...

Ce programme de subvention vise à favoriser des interventions physiques sur le cadre bâti d’une partie du centre-ville, communément appelé le Village de Sainte-Thérèse. Ces interventions permettront d’y créer une image distinctive et harmonieuse, et...

...ode établit les valeurs fondamentales , p récise les règles de conduit e pour prévenir les conflits d’intérêts, encadrer la réception de dons, assurer le respect et la civilité, protéger les renseignements confidentiels et...