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...sages autorisés la norme spéciale 3.5.2.6 concernant les projets intégrés. Règl. 900-66 N.S. (29.11.96) 1.9.1.39 Les grilles des usages et normes des zones C-3 114, C-3 153, C-3 207, C-3 303, C-3 305, C-3 307, C-3 314 et I-3 446 so...

Les zones ci-dessous contiennent les usages permis dans chacune d’elles. Elles indiquent aussi certaines normes de construction, comme les marges de recul, les superficies d’implantation et les hauteurs maximales. Pour savoir dans quelle zone...

~ S A I N T E - TH É R È S E V ~ t(,, ' aft¼ , ~ ~ et ~ 1aQ

...Détails Ratio de stationnement Les quantités minimales de cases de stationnement pour les usages résidentiels sont disponibles ci-dessous. Usages Ratio de stationnement...

...jouté dans une résidence unifamiliale détachée ou jumelée. Ce frais représente 10   % de la valeur du terrain. Autres usages 500 $ + 9 $ par 1000 $ de valeur totale des travaux Pour tous les usages, selon l...

...s requis Oui Coût du permis Résidentiel 900 $ par logement Autres usages 750 $ + 9 $ par 1000 $ de valeur totale des travaux Coûts associés...

...lantation, de constructions et d’équipements. Il divise également le territoire en zones (plan de zonage) et il contient les grilles des usages et normes qui déterminent les différents usages permis ou interdits dans les zones. Règl...

...plusieurs zones, chacune dotée d’un numéro d’identification unique. Jumelé aux tableaux des spécifications (souvent appelés grilles de zonage), cela permet d’encadrer les types de constructions et les usages autorisés dans chaque zone. Consult...

...ra exercé Plan des espaces de stationnement permettant d’établir la quantité de stationnements disponible pour les usages Habitation (H) et Communautaire (P) seulement Soumis au PIIA Non...

...Saint-Jacques Ouest, Bélisle et Saint-Louis 3.2. Adoption du projet de règlement 1200-86 (P-2) N.S. — modifiant certaines grilles des spécifications de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. pour y intégrer les usages conditionnels et autor...

...euses années. Dans ce contexte, la Ville a proposé de procéder à l’acquisition de l’immeuble afin d’assurer la pérennité des usages culturels, communautaires et éducatifs qui y sont exercés, et ce, au coeur du milieu de vie thérésien. La proximité im...

...lotissement, les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA, projets de rénovation et de construction), les usages conditionnels et les projets particuliers de construction ou de modification à l’occupation d’un immeuble (PPCMOI). Le...

...n contre les incendies, etc.). Coût du permis Résidentiel 100 $ Autres usages 100 $ + 9 $ par 1000 $ de valeur totale des travaux Documents requis...

... ½, incluant 11 logements en bâtiment et 6 maisons de ville (3 chambres). Le projet prévoit également : des usages commerciaux au rez-de-chaussée ; des espaces publics aménagés ; des cours intérieures ; de la rétention d’...

...anger la sécurité, la santé ou le bien-être des personnes. Une dérogation mineure ne peut pas être accordée en matière d’usages ni en matière de densité.   Règlement sur les dérogations mineures 1204 N.S.

...vière aux Chiens, pluie abondante, fonte des neiges, etc.). Le rez-de-chaussée et le sous-sol sont occupés par le ou les usages suivants, en conformité avec la réglementation d’urbanisme : résidentiel, communautaire (superficie...

...énéficié du Programme d’inspection et d'accompagnement (1). Le rez-de-chaussée et le sous-sol sont occupés par le ou les usages suivants, en conformité avec la réglementation d’urbanisme : résidentiel, ou communautaire (superfic...

...usculaire. L’élément choisi, dont le motif est par ailleurs répété à travers plusieurs ornements du bâtiment (portes, grilles, stèles), est bien plus qu’un simple fragment issu de l’architecture historique des lieux de culte au Québec. En effe...

...d’aménagement et d’entretien des espaces verts, comme la gestion différenciée , qui vise à adapter les pratiques selon les usages et le potentiel écologique des sites. Contrairement aux idées reçues, favoriser la floraison spontanée et la diversité...

...égration architecturale (PIIA) 1205 N.S. Détails Les enseignes suivantes sont permises pour les usages commerciaux. Les enseignes rattachées au bâtiment principal Toute enseigne attachée au bâtiment doit êt...

...la nature des travaux. Coût du permis Résidentiel 100 $ Autres usages 100 $ + 9 $ par 1000 $ de valeur totale des travaux Documents requis...

...Résidentiel Garage : 100   $ Remise, serre et sauna : 50   $ Autres usages 500   $ + 9   $ par 1000   $ de valeur totale des travaux...

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