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...RÈGLEMENT 1205 N.S. Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1205 -00 N.S. 1205 -01 N.S. 1205...

...sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale 1205 NS - Annexe A Échelle : Sceau : Plan des zones de de PIIA Date : 12 février 2021 Légende : LE VILLAGE LA GARE LE BOULEVARD CURÉ-LABELLE Amendement :Annexe A du règlement 120...

...39Nombre d’étage (s) max. 4 40Hauteur minimale (m) 10 41Hauteur maximale (m)42Largeur minimale (m)43Profondeur minimale (m) PIIA (Village) 44Sup. d’implantation au sol min. (m2) 600 PIIA (Gare) 45Sup. d’implantation au sol max. (m2) PIIA (Curé-La...

...puyée par Mme la Conseillère Barbara Morin, il est résolu: ­ QUE le conseil municipal approuve les projets suivants : PIIA 2025-00044 – Rénovation extérieure au 152, rue Turgeon , puisque la couleur du revêtement proposée initialement av...

...TS D’URBANISME PPU SECTEUR DE LA GARE | MISE EN ŒUVRE DU CONCEPT | 65 RÈGLEMENTS DISCRÉTIONNAIRES RÈGLEMENT SUR LES PIIA Le règlement sur les Plans d’implantation et d’inté- gration architecturale doit faire l’objet de modifica- tions, not...

...st interdite sur un terrain situé à moins de 500 mètres de la zone « du Village » telle qu’identifiée au règlement sur les PIIA; Une éolienne doit être installée sur un terrain d’une superficie minimale de 2 000 mètres carrés ; Une seule éolien...

...imum 75 % de la superficie du rez-de-chausse, des btiments implants le long de lartre principale G- Rappel  PIIA (Village) � PIIA (Gare) � PIIA (Curé -Labelle) �; PIIA (construction & agrandissement) �; PIIA (affichage...

...e l’objet d’une autorisation par le conseil municipal en vertu du règlement sur les usages conditionnels. G- Rappel  PIIA (Village)  PIIA (Gare)  PIIA (Curé -Labelle)  PIIA (construction & agrandissement)  PIIA (affichage) ...

...l’objet d’une autorisation par le conseil municipal en vertu du règlement sur les usages conditionnels. G- Rappel  PIIA (Village)  PIIA (Gare)  PIIA (Curé -Labelle)  PIIA (construction & agrandissement)  PIIA (affichage)...

...rs latéraux (2) Égale à la hauteur du mur arrière (3) Règlement 900-123 N.S., art. 1.9.1.97 (20-02-03) (4) PIIA ZONE C-3 114-1(5) USAGES PERMIS COMMERCE Régional Voisinage COMMUNAUTAIRE Espaces publics Espa...

...imum 75 % de la superficie du rez-de-chausse, des btiments implants le long de lartre principale G- Rappel  PIIA (Village) � PIIA (Gare) � PIIA (Curé -Labelle) �; PIIA (construction & agrandissement) �; PIIA (affichage...

...r minimum 75 % de la superficie du rez-de-chausse, des btiments implants le long de lartre principale G- Rappel  PIIA (Village) PIIA (Gare) PIIA (Curé -Labelle) ; PIIA (construction & agrandissement) ; PIIA (affichage) ; P...

...age (s) max. 2 40 Hauteur minimale (m) 5,5 41 Hauteur maximale (m) 42 Largeur minimale (m) 25 43 Profondeur minimale (m) 30 PIIA (Village) 44 Sup. d’implantation au sol min. (m2) 750 PIIA (Gare) 45 Sup. d’implantation au sol max. (m2) PIIA (Curé-La...

...précède, les travaux suivants ne nécessitent jamais de permis de construction, à moins d’être soumis au règlement sur les PIIA : a) Le remplacement du revêtement de toiture actuel par un revêtement identique ; b) Le remplacement de fenêtres...

...ç a de a v a n t ; - 2 7 9 - I N I T I A L E S D U MA I R E R É S O L U TI O N 2 02 6 - 3 8 6 ( s u i t e ) P IIA 2 0 2 6 - 0 0 1 3 2 - R e v ê t e m e n t d e l a t o i t u r e a u 6 4 , ru e D ub o i s , r e l a t i v e m e...

...1205 -4 (P -1) N.S. – modifiant le règlement 1205 N.S. sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) 3.13 Avis de présentation – règlement 1205 -4 N.S. - modifiant le règlement 1205 N.S. sur les plans d'...

...u n m e ill e u r co n t ra s t e a v e c l e b â t i m e n t ( a r c h i t e c t u r e , ob j e c t i f 6 ) ; P IIA 2 0 2 4 - 0 0 22 6 - A g r a n d i ss e m e n t a u 8 26 , c a r r é H o tt e , p u i s q u e l ' o p t i o n A...

...; ATTENDU QUE ce projet a été préalablement encouragé par le conseil selon les critères du règlement sur les PIIA et du règlement sur les PPCMOI ; ATTENDU la recommandation favorable du Comité consultatif d’urbanisme lors de...

...; ATTENDU QUE ce projet a été préalablement encouragé par le conseil selon les critères du règlement sur les PIIA et du règlement sur les PPCMOI ; ATTENDU la recommandation favorable du Comité consultatif d’urbanisme lors de...

...ce qu i a u r a c o m m e e ff e t , à t e r m e , d e r é d u i r e l e s î l o t s d e c h a l e u r ; P IIA 2 0 2 5 - 0 0 1 5 2 - P e i n t u r e a u 5 5 , ru e S a i n t - L o u i s , p u i s qu e l e c ho i x d e c o...

...; ATTENDU QUE ce projet a été préalablement encouragé par le conseil selon les critères du règlement sur les PIIA et du règlement sur les PPCMOI ; ATTENDU la recommandation favorable du Comité consultatif d’urbanisme lors de sa sé...

...TION 2024-607 ATTENDU la résolution numéro 2024-570 adoptée lors de la séance du 4 novembre 2024 concernant le PIIA 2024-00094 — construction neuve au 207, boulevard René-A.-Robert, lequel projet nécessite notamment la mise en plac...

...icipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 4 novembre 2024 à 19 h 304.3.Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation4.4.PPCMOI / PIIA 2024-00094 — construction neuve au 207, boulevard René-A.-Robert4.5.Présentation prélimin...

...ATTENDU QUE ce projet a été préalablement encouragé par le conseil selon les critères du règlement sur les PIIA et du règlement sur les PPCMOI ; ATTENDU la recommandation favorable du Comité consultatif d’urbanisme lors de sa...

...banisme en date du 8 septembre 2026 et du 15 septembre 2026 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) - approbation 4.3. Demande préliminaire de dérogation mineure et PIIA - 91 à 95A, rue Turgeon Généré le 2 octobre 2026...