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1 RÈGLEMENT 1205 N.S. Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1205 -00 N.S. 1205 -01 N.S....

............................. 9 EXIGENCES RELATIVES AUX PLANS, AUX COUPES ET AUX DÉTAILS DE CONSTRUCTION FAITS PAR UN ARCHITECTE, UN TECHNOLOGUE EN ARCHITECTURE OU UN INGÉNIEUR 10 TRAVAUX DE CONSTRUCTION NÉCESSITANT DES PLANS FAITS PAR UN ARC...

...IMENT ......... 60 ACCÈS DISTINCT POUR UN USAGE DU GROUPE COMMERCE (C) .......................... 60 SECTION 3 ARCHITECTURE DU BÂTIMENT ............................................................. 61 FORME DE BÂTIMENT PROHIBÉE ........

...COMMERCIAL: Complexe commercial comprenant au moins cinq (5) établissements, caractérisé par l'unité architecturale de l'ensemble des bâtiments ainsi que par la présence d'un stationnement en commun. CENTRE COMM...

...ganisation sociale du village pendant la pé- riode entre 1870 et 1940. Les principaux bâtiments ayant un fort intérêt architectural sont situés le long des rues Blainville Est, Blainville Ouest, Mor- ris, Saint-Charles et Turgeon. Un circuit pa...

...ATTENDU les objectifs et les critères contenus au règlement 1205 N.S. sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale ; ATTENDU les demandes soumises à ce règlement reçues par le Service de l’urbanisme et du développement dur...

...3.3. Stratégie de stationnement 224. Plan d’action 23 Thème 1 - Revitalisation commerciale 23 Thème 2 – Rénovation architecturale 24 Thème 3 – Stationnements et accès 24 Thème 4 – Aménagement du domaine public 25 Thème 5 – Développement 2...

...n, superficie et rapport d’occupation ................................ ...................... 10 2.2.4. Expression architecturale ................................ ................................ ........................ 10 II 2.2.5. Hau...

...ATTENDU les objectifs et les critères contenus au règlement 1205 N.S. sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale ; ATTENDU les recommandations précédentes du Comité consultatif d’urbanisme ; ATTENDU les modificatio...

...ire de stationnement. Enseigne en saillie Enseigne qui est apposée perpendiculairement à un mur ou à une composante architecturale d’un bâtiment, sans dégagement par rapport au mur ou à la composante architecturale du bâtiment. Enseigne immo...

...u permis de construction. Le tout réalisé en conformité avec le dossier de présentation réalisé conjointement par CCM2 Architectes, PMA Architectes et le groupe BMTC et mis jour le 16 février 2026, formant l’annexe A du présent règlement. L’aména...

...n abribus. Le tout réalisé en conformité avec le dossier de présentation réalisé conjointement par CCM2 Architectes, PMA Architectes et le groupe BMTC et mis jour le 16 février 2026, formant l’annexe A du présent règl...

...règlement 1205 -4 (P -1) N.S. – modifiant le règlement 1205 N.S. sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) 3.13 Avis de présentation – règlement 1205 -4 N.S. - modifiant le règlement 1205 N.S. sur...

...MUNICIPAL Le tout réalisé en conformité avec le dossier de présentation réalisé conjointement par CCM2 Architectes, PMA Architectes et le groupe BMTC et mis jour le 16 février 2026, formant l’annexe A du présent règle...

...ocès - verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 11 juin 2024 4.2 Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.3 Présentation préliminaire des projets 4.4 Dérogation mineure 2024 - 00132...

...Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 18 novembre 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) — approbation 4.3. Société de récupération des appareils commerciaux — entente de services — autorisation...

...rbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 10 septembre 2024 4.2 Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.3 Dérogation mineure 2024 -00132 – 10 -12, rue Blainville Est 5. - ADJUDICA...

...dix (10) ans pour en payer le coût 4. - GES TION DU TERRITOIRE 4.1 Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.2 Chambre de commerce et d’industrie Thérèse -De Blainville – projet "Vert" un t...

...u comité consultatif d’urbanisme ; b) L’état de l’immeuble visé dans la demande ; c) La détérioration de l’apparence architecturale et du caractère esthétique ; d) L’impact sur la qualité de vie du voisinage ; e) Le coût de la restauration ;...

...de réaménagement du chalet Ducharme 4.- GESTION DU TERRITOIRE 4.1 Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.2 Communauté métropolitaine de Montréal - convention pour l'installation de stations...

...ider le concepteur à se conformer aux exigences. Le concepteur en question peut être un professionnel de la conception (architecte, expert -conseil en matière de c odes, ingénieur en sécurité incendie, ingénieur en structure, ingénieur en mécaniq...

...ATTENDU QUE des loggias en façade des rue Waddel et rue Turgeon ont été créés pour réduire les balcons et améliorer l’architecture générale du bâtiment ; ATTENDU QUE le sixième étage a été reculé afin de créer un bâtiment moins mas...

...ur ; ATTENDU QUE cet emplacement est assujetti aux dispositions du Plan d'implantation et d'intégration architecturale 1205 N.S. en vigueur, plus précisément ceux du secteur "Village" ; ATTENDU QUE la demande a fait l...

...on du règlement 1205-4 N.S. – modifiant le règlement 1205 N.S. sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) 3.9 Adoption du règlement 1332-1 N.S. - modifiant le règlement 1332 N.S. sur l’occupation...

...t de règlement 1205 -4 (P -2) N.S. – modifiant le règlement 1205 N.S. sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) 3.11 Adoption du règlement 1206 -16 N.S. - modifiant diverses dispositions du règlement 12...