85 résultats pour

Pour contacter la Ville de Sainte-Thérèse et ses divers services, n'hésitez pas à nous appeler au 450 434-1440 ou à utiliser notre formulaire de contact en ligne.

Le plan d’urbanisme de la Ville dresse un portrait global de Sainte-Thérèse en matière d’aménagement du territoire. Les règlements d’urbanisme qui en découlent ont pour objectifs de nous permettre de transposer la vision du plan d’urbanisme c...

Les règlements d’urbanisme découlent des objectifs du plan d’urbanisme et ils en permettent la réalisation. Consulter les règlements d'urbanisme

Le plan d’urbanisme dresse un portrait global de l’aménagement du territoire de Sainte-Thérèse. Il permet d’établir les objectifs et orienter les décisions de la Ville quant au développement du territoire. Consulter le plan d’urbanisme

Les règlements d’urbanisme sont classés en deux catégories. Les règlements normatifs  contiennent des normes claires et strictes encadrant les travaux, les ouvrages et les opérations cadastrales. Les règles qu’ils contiennent ne laissent...

Le Service de l’urbanisme et du développement durable travaille à la réalisation de la vision d’aménagement du territoire. Celle-ci passe par l’application de la réglementation établie, donc par l’émission de permis, par des inspections et par l’acc...

...té se rencontre le second mardi de chaque mois. Toute demande devant lui être soumise doit être déposée au Service de l’urbanisme et du développement durable suffisamment longtemps avant la prochaine rencontre du comité, en fonction de l’ampleur...

Pour tous les détails, visitez la page Règlements d'urbanisme .

...re le second mardi de chaque mois. Demande Toute demande devant lui être soumise doit être déposée au Service de l’urbanisme et du développement durable suffisamment longtemps avant la rencontre suivante du comité, de façon à permettre son...

Coordonnées Hôtel de ville 6, rue de l’Église Sainte-Thérèse (Québec)  J7E 3L1 Téléphone  : 450 434-1440 , poste 2208 Ligne Info-collectes : 450 434-1440 , poste 2500 Courriel  : udd@sainte-therese.ca......

Pendant les heures d’ouverture Lundi au jeudi, de 7   h à 12   h et de 12   h   30 à 15   h   45  Vendredi, de 7   h à 12   h Téléphone  : 450   434-1440 , poste  ......

...itions des règlements d’urbanisme, le fonctionnaire désigné doit aviser le propriétaire de la nature de l’infraction et l’enjoindre de se conformer aux règlements d’urbanisme par une lettre signifiée ou par un mode de livraison permettant de garan...

...er désigné doit aviser le propriétaire de la nature de la contravention, par lettre recommandée ou signifiée, et l'enjoindre de se conformer au règlement. 4.2 L'officier peut ordonner la suspension des travaux ou de l'usage. 4.3 D...

...ronne nord. Le secteur du Collège Lionel-Groulx est desservi par neuf lignes d’autobus. Ces mêmes lignes permettent de joindre le secteur du collège et la gare de Sainte-Thérèse. N° DE CIRCUITDESTINATIONFRÉQUENCE APPROXIMATIVE (MINUTES...

...’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. Documents à consulter avant de contacter le Service de l’urbanisme et du développement durable Le tableau des spécifications et la carte...

...ice d’urbanisme et du développement durable (le responsable du dossier et un gestionnaire). 2° Le Comité peut s’adjoindre d’un professionnel ou d’un expert en réglementation au besoin. ARTICLE 2 SÉANCE RÉGULIÈRE DU COMITÉ...

...’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. Documents à consulter avant de contacter le Service de l’urbanisme et du développement durable Le tableau des spécifications et la carte de zonage : quels...

...ant l’objet de la demande ne doivent pas avoir débuté. Les travaux proposés doivent être conformes à la réglementation d’urbanisme. L’immeuble doit être conforme à la réglementation en vigueur ou pouvoir le devenir à la suite des travaux....

...odification apportée à des plans, des devis ou à des travaux approuvés par un permis doit être approuvée par le Service de l’urbanisme et du développement durable préalablement à leur réalisation. Avertissement Les informations ci-dessus so...

...emettre tous les documents requis spécifiés dans la demande de subvention Le dossier sera traité par le Service de l’urbanisme et du développement durable, le Comité consultatif en urbanisme et le conseil municipal de la Ville. Une fois le do...

...re a effectué l’opération cadastrale ou les travaux de bonne foi. La demande ne contrevient pas aux objectifs du plan d’urbanisme de la Ville . (nouvelle page plan d’urbanisme) Le fait d’accorder la dérogation mineure n’a pas pour effet de m...

...des équipes de déneigement.   Pour en faire la demande, les propriétaires doivent communiquer avec le Service de l’urbanisme et du développement durable : En remplissant la demande en ligne En téléphonant au 450   434-1...

...re fait par chèque à l’ordre de la Ville de Sainte-Thérèse, puis envoyé par la poste ou déposé à l’attention du Service de l’urbanisme et du développement durable à l’entrée principale de l’hôtel de ville, au 6, rue de l’Église. Pour les permis...

....). Le rez-de-chaussée et le sous-sol sont occupés par le ou les usages suivants, en conformité avec la réglementation d’urbanisme : résidentiel, communautaire (superficie maximale de 500 m 2 ) ou commercial (superficie ma...

...projet Les citoyens doivent compléter l’Annexe A du Programme de soutien* et l’envoyer par courriel au Service de l’urbanisme et du développement durable ( udd@sainte-therese.ca ). Les projets doivent répondre à certains critères* et ne...