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SAINTE-THÉRÈSE V~ l'~, M, ~ a M, ~~ RÈGLEMENT 1332 N.S. Règlement 1332 N.S. sur l'occupation et l'entretien des bâtiments Adopté le 28 novembre 2022 SAINTE-THÉRÈSE V~ d,'aJtU, IM/ ~ et IM/ 1aAt~ RÈGLEMENT 1332...

...UNES AUX DEMANDES DE PERMIS DE LOTISSEMENT, DE PERMIS DE CONSTRUCTION, DE CERTIFICAT D’AUTORISATION ET DE CERTIFICAT D’OCCUPATION ................................................................................. 9 EXIGENCES RELATIVES À LA PRÉS...

...iments 2.3 Permis et certificats 2.3.1 Permis de construction 2.3.2 Certificat d'autorisation 2.3.3 Certificat d'occupation 2.3.4 Responsabilités du propriétaire 2.3.5 Conditions de délivrance d'un permis de construction 2.3.6 Condition...

...otamment la production de gaz à effet de serre et de lixiviats nécessitant un contrôle continu, ainsi que l’occupation d’espaces dédiés dans des lieux d’enfouissement techniques dont la capacité est limitée ; ATTENDU QUE la V...

...entre les divers types d’usagers; • la fonctionnalité des liaisons, et ce, pour tous les modes de transport; • l’occupation en fonction des divers moments de la journée ou de l’année; • le ralentissement de la vitesse des véhicules moto...

...6 , adopté la résolution numéro 202 6-341 relative au projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble portant le numéro PPCMOI 202 6-002 pour le 156, rue Turgeon (lots 2 505 978 et 2 505 980 ) ;...

Avis public Assemblée publique de consultation sur le Projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’immeuble PPCMOI 2026 -002 PREMIER PROJET DE RÉSOLUTION ADOPTÉ EN VERTU DU RÈGLEMENT 1209 -1 N.S (PP...

Avis public Assemblée publique de consultation sur le Projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’immeuble PPCMOI 2026 -00 3 PREMIER PROJET DE RÉSOLUTION ADOPTÉ EN VERTU DU RÈGLEMENT 1209 -1 N.S (PPC...

...ion s numéro 2026 -243 et 2026 -244 relative s au projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble portant le numéro PPCMOI 202 6-00 1 pour le 125 -135, boulevard Desjardins Est (lot 3 004 831 )....

...DÉLIVRANCE D’UN PERMIS DE LOTISSEMENT, D’UN PERMIS DE CONSTRUCTION, D’UN CERTIFICAT D’AUTORISATION OU D’UN CERTIFICAT D’OCCUPATION .......................................... 10 FAUSSE DÉCLARATION ...................................................

...ÉSOLUTION 2025-298 ATTENDU QU’ une demande de projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) a été soumise à la Ville pour permettre la construction de deux immeubles de...

...yant comme objectif de permettre la réalisation d’un projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) sur le lot 1 903 308 ; Aux personnes et aux organismes intéressés par le projet ci-d...

...ayant comme objectif de permettre la réalisation d’ un projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) sur le lot 1 903 308 ; Aux personnes et aux organismes intéressés par le projet ci-des...

...comme objectif de permettre la réalisation d’un projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) sur le lot 3 004 831 ; Aux personnes et aux organismes intéressés par le projet ci -des...

...océdure d ’enregistrement – Zones C-251 et H -200 Projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI ) 202 6-00 1 AUX PERSONNES HABILES À VOTER AYANT LE DROIT D'ÊTRE INSCRITES SUR...

...te en vertu du Règlement numéro 1209 -1 N.S. relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble de la Ville de Sainte -Thérèse (PPCMOI) , qu’elles peuvent présenter une demande à cet effet au plus...

..., adopté la résolution numéro 202 6-16 relative au projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble portant le numéro : ➢ PPCMOI 2025 -00 7 pour le 69 -71, rue Saint -Louis (lot 1 903 308 )....

...aite en vertu du règlement numéro 1209 -1 N.S. relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble de la Ville de Sainte -Thérèse (PPCMOI ). AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que , suite...

...oîtes postales (rues Leduc, Hogue et Régimbald) 3.2 Dépôt du projet de règlement 1155 -19 N.S. – permis d’occupation du domaine public – permis d’utilisation d’un barbecue dans un parc 3.3 Avis de présentation – règlement 11...

...dispositions du présent règlement. De même, un terrain, un bâtiment, une construction et un ouvrage dont on change l’occupation ou l’utilisation doivent être modifiés conformément aux dispositions du présent règlement. LOI ET RÈGLEMENT DU...

...sur la rue Turgeon; Adoption d’un Règlement sur les Projets • particuliers de construction, de modifi cation ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) pour encadrer l’insertion de la fonction résidentielle dans le secteur. Un concept d’aména...

...municipa l ; 5o Le contrat a pour objet la nomination du membre à un poste de fonctionnaire ou d'employé dont l'occupation ne rend pas inéligible son titulaire ; 6o Le contrat a pour objet la fourniture de services offerts de façon gé...

...5 5o Le contrat a pour objet la nomination du me mbre à un poste de fonctionnaire ou d'employé dont l'occupation ne rend pas inéligible son titulaire ; 6o Le contrat a pour objet la fourniture de services offerts de façon...

..., Brasserie artisanale Le Saint-Graal, Campagna, Café Eden, L’Académie Sainte-Thérèse, L’Atelier Sushi, Nordik Espresso Bar, Patio Patio, Steakhouse St-Charles et TAG Resto-Bar vous invitent à vivre une expérience gourmande unique et à découvrir leur...

...projets, de représentativité et d’expertise ; ATTENDU QUE le Conseil municipal souhaite favoriser une participation citoyenne accrue au sein du Comité ; ATTENDU l’avis de motion donné sous le numéro 202 6...